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Archive des rencontres TCEA 2017

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Archive des rencontres TCEA 2017

Archive des rencontres 2017

Rencontre du groupe d'échanges franc-comtois du 19 octobre 2017

Cette 3ème rencontre du groupe d’échanges des collectivités franc-comtoises s’est déroulée à Besançon le jeudi 19 octobre 2017 de 9h30 à 16h30. 

Cette journée a été enrichie par la présence de 2 intervenants :

  • Le Centre de Gestion du Doubs qui a présenté aux collectivités la réglementation et les modalités de transfert du personnel
  • La Communauté d’Agglomération du Grand Besançon qui nous a fait part de son retour d’expériences ; en effet, la collectivité a démarré son projet de transfert mi-2015 et prend les compétences « eau » et « assainissement » au 1er janvier 2018.
    Cette rencontre a réuni 31 participants de 19 collectivités différentes : 27 agents et 4 élus.

Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.

Rencontre du groupe d'échanges bourgignon du 12 septembre 2017

La 2ème rencontre du groupe d’échanges de collectivités bourguignonnes dédié au transfert des compétences « eau » et « assainissement » s’est tenue à Pouilly-en-Auxois le mardi 12 septembre 2017 de 9h30 à 16h30.

Cette réunion a porté principalement sur les aspects financiers des transferts. L’ASCOMADE a présenté aux collectivités :

  • la réglementation relative au financement des services d'eau et d'assainissement ;
  • le calcul des charges transférées ;
  • l'harmonisation tarifaire.

Cette présentation a servi de base aux nombreux échanges qui ont eu lieu entre les participants : 16 participants de 12 collectivités différentes se trouvant sur le territoire bourguignon : 11 agents techniques et 5 élus.

Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.

 

Rencontre du groupe d'échanges franc-comtois du 27 juin 2017

La deuxième rencontre du groupe d’échanges des collectivités franc-comtoises dédié au transfert des compétences « eau » et « assainissement » a porté principalement sur les aspects financiers de ces transferts.

Une présentation du financement des services d’eau et d’assainissement a servie de base aux échanges. La Communauté d’Agglomération de Vesoul a présenté son retour d’expérience et notamment les difficultés qu’elle a rencontré dans le transfert financier.

La DDT du Doubs était présente pour noter les interrogations et problématiques auxquelles sont confrontées les collectivités et les faire remonter à la Préfecture et au niveau du Ministère. Cette journée a réuni 22 participants de 19 collectivités.

Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.

Rencontre du groupe d'échanges bourgignon du 4 mai 2017

Cette rencontre du groupe d’échanges de collectivités dédié au transfert des compétences « eau » et « assainissement » s’est déroulée à Sombernon le jeudi 4 mai 2017 de 9h30 à 16h30. 

Différentes thématiques ont été développées au cours de cette journée :

  • La communication avec les élus ;
  • La gouvernance de projet mise en place ;
  • La méthodologie mise en œuvre pour la réalisation du transfert ;
  • Le coût des études préalables au transfert de compétence ;
  • Le devenir des syndicats.

Cette rencontre a été riche en échanges d’expériences entre collectivités et a également fait remonter leurs besoins d’outils et d’informations. Elle a réuni 22 participants de 14 collectivités différentes se trouvant sur le territoire bourguignon : 15 agents techniques et 7 élus.

La prochaine rencontre aura lieu le mardi 12 septembre 2017. Les participants souhaiteraient entendre des retours d’expériences de collectivités sur les études préalables et la communication avec les élus.

Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.

 

Rencontre du groupe d'échanges franc-comtois du 13 avril 2017

La première rencontre du groupe d’échanges de collectivités dédié au transfert des compétences « Eau » et « Assainissement » s’est déroulée à Besançon le jeudi 13 avril 2017.

Au cours de la journée, différents thèmes ont été abordés, donnant lieu à de nombreux échanges d’expériences et de difficultés éventuelles rencontrées :

  • La communication avec les élus ;
  • La méthodologie mise en œuvre pour la réalisation du transfert ;
  • Les prestataires existants pour la réalisation des études et le coût des études ;
  • La réalisation du diagnostic des services ;
  • Le devenir des syndicats.
    Cette journée a rassemblé 23 participants de 15 collectivités franc-comtoises, avec 22 % d’élus et 78 % d’agents techniques.

Pour la prochaine rencontre franc-comtoise qui aura lieu le mardi 27 juin les participants ont souhaité revoir le cahier des charges pour la consultation du bureau d’études, approfondir les aspects financiers et juridiques du transfert et avoir des retours d’expériences de collectivités. Les échanges continuent sur le Forum ASCOMADE des Collectivités dans la section Réseau TCEA !

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