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Le Réseau régional des SPANC

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Le Réseau régional des SPANC

Le Réseau régional des SPANC

Les objectifs de ce réseau :

 

  • Établir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
  • Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
    • Capitaliser les retours d’expérience ;
    • Visiter des sites remarquables ;
    • Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
    • Etc.
  • Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

 

Les moyens dédiés :

 

  • A savoir : des mails de diffusion d’actualités
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques.
  • Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC) : www.forum-ascomade-collectivites.fr

 

Ce réseau se déploie sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

Les dernières rencontres du réseau des SPANC

Rencontres du 21 novembre 2018 à Champenoux (54), et du 4 décembre 2018 à Bergheim (68)

Lors de ces rencontres, les échanges ont porté sur les sujets suivants :

  • le 11ème programme de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et l’arrêt des aides à l’ANC ;
  • les redevances ANC et pénalités ;
  • le rejet au milieu hydraulique superficiel.

Rencontres des 14 et 21 novembre 2017 sur le bassin Rhin-Meuse, et des 3 et 5 octobre 2017 en Bourgogne-Franche-Comté

Ces réunions avaient l'ordre du jour suivant :

  • Actualités de l'ANC ;
  • Présentation du SPANC de la collectivité d'accueil ;
  • Zoom sur :
  • Les assises nationales ANC et l'étude nationale de suivi in-situ ;
  • Le suivi in-situ régional ;
  • DT/DICT en ANC ;
  • Facturation redevance et application des pénalités ;
  • Réglement de service et application des textes réglementaires.
  • Echanges sur l'infiltration des eaux usées traitées.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

Rencontre du 22 juin 2017 à Pont-et-Massène (21)

Cette réunion a permis de :

  • Faire le point sur l'actualité nationale (réglementation, travaux du PANANC, etc.) ;
  • Présenter les SPANC présents et le service du Syndicat des Eaux et Services d'Auxois-Morvan ;
  • Faire un zoom sur :
  • Le contrôle des filières soumises à agrément ;
  • Le champ d'intervention des SPANC (notamment au regard du zonage collectif) ;
  • L'arrêté du 21 juillet 2015 et ses futures évolutions, etc.
  • Echanger autour des pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.
  • Faire un point sur la démarche de suivi in-situ mené en Franche-Comté.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

Rencontre du 12 juin 2017 à Lunéville (54)

Cette réunion a permis de :

  • Faire un point sur les actualités ANC (réglementaires, etc.) ;
  • Faire un point sur les travaux du PANANC et la documentation disponible ;
  • Présenter le service de la collectivité d'accueil ;
  • Faire un zoom sur le PV de réception, la sécurité lors des contrôles, etc.
  • Faire un état du suivi in-situ et son évolution ;
  • Echanger sur les pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

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