Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Le Réseau régional des SPANC

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Assainissement non collectif
  3. Actions & rencontres

Le Réseau régional des SPANC

Le Réseau régional des SPANC

Les objectifs de ce réseau :

 

  • Établir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
  • Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
    • Capitaliser les retours d’expérience ;
    • Visiter des sites remarquables ;
    • Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
    • Etc.
  • Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

 

Les moyens dédiés :

 

  • A savoir : des mails de diffusion d’actualités
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques.
  • Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC) : www.forum-ascomade-collectivites.fr

 

Ce réseau se déploie sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

Les dernières rencontres du réseau des SPANC

Web Réunion du Réseau SPANC Grand Est du 4 juin 2020

Les documents présentés lors de la Web Réunion du jeudi 4 juin sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.

Nous remercions les 8 participants (représentant 8 structures) d'avoir partagé leurs expériences sur :

  • les marquages, assurances et sinistralité en ANC ;
  • la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19 et la reprise d'activités dans les services.

Rencontre des 21 et 26 mars 2019 à Sombernon (21) et Besançon (25)

Cette rencontre a été l’occasion pour les collectivités présentes d’échanger autour de différents thèmes parmi lesquels :

  • Point sur les évolutions réglementaires
  • Travaux du PANANC
  • Retour sur le pouvoir de police
  • Point sur les visites du suivi in-situ
  • Etudes de cas

Cette journée a également permis aux participants de poser de nombreuses questions relatives à certaines situations rencontrées.

La rencontre de Sombernon a réuni 9 techniciens représentants 4 collectivités et celle de Besançon 17 techniciens de 11 collectivités.

Consultez les éléments présentés et la synthèse des échanges sur le forum dédié.

Rencontres du 21 novembre 2018 à Champenoux (54), et du 4 décembre 2018 à Bergheim (68)

Lors de ces rencontres, les échanges ont porté sur les sujets suivants :

  • le 11ème programme de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et l’arrêt des aides à l’ANC ;
  • les redevances ANC et pénalités ;
  • le rejet au milieu hydraulique superficiel.

Haut de page