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Le Réseau Transfert des Compétences « Eau » et « Assainissement »

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Le Réseau Transfert des Compétences « Eau » et « Assainissement »

Le Réseau Transfert des Compétences « Eau » et « Assainissement »

En partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et l’Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté, le réseau Transfert des compétences « Eau » et « Assainissement » propose 3 à 4 rencontres par an aux collectivités franc-comtoises et aux collectivités bourguignonnes. L’objectif de ces rencontres est de permettre aux intercommunalités qui prendront prochainement les compétences « Eau » et/ou « Assainissement » d’échanger sur la mise en œuvre du transfert et de partager leurs expériences.

Les dernières rencontres

Rencontre du groupe d’échanges bourguignon du 18 septembre 2018

La 5ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon s'est déroulée le mardi 18 septembre 2018 à Pouilly-en-Auxois.
La Communauté de communes Moselle et Madon a présenté la prise de la compétence Eau en 2005 : la négociation avec les élus et l’harmonisation tarifaire.
L’après-midi était consacrée aux modes de gestion des services d’eau et d’assainissement et la CC Moselle et Madon a apporté son témoignage d’exercice en régie des compétences Eau et Assainissement, excepté pour une station d’épuration de 30 000 EH.
Cette journée a réuni 12 participants de 9 collectivités.

Consultez les interventions et la synthèse des échanges sur le forum.

Rencontre du groupe d'échanges franc-comtois du 13 septembre 2018

Les collectivités franc-comtoises se sont réunies pour la 6ème fois à Besançon le jeudi 13 septembre.
La Communauté de communes du Pays de Maîche qui a pris les compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2018 a présenté l’étude du tarif cible, la gestion du personnel, la réflexion sur les modes de gestion et la mise en place de la facturation.
L’après-midi était consacrée aux modes de gestion des services d’eau et d’assainissement et la Communauté de communes des Vosges du Sud a présenté le fonctionnement de sa régie d’assainissement : composition, missions réalisées, outils utilisés, gestion des astreintes, etc.
Cette journée a réuni 12 participants de 9 collectivités.

Consultez les interventions et la synthèse de cette réunion sur le forum.

Rencontre du groupe d’échanges franc-comtois du 7 juin 2018

La 5ème rencontre du groupe d’échanges franc-comtois a eu lieu le jeudi 7 juin 2018 à Besançon.
Deux retours d’expériences ont été présentés aux participants :

  • La prise de la compétence « assainissement » par la Communauté d’Agglomération Loire Forez en 2011 pour 45 communes et étendue en 2018 à 43 autres communes : objectifs de l’étude, prospectives financières, transfert du personnel, facturation.
  • La méthode et les outils utilisés par la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon pour réaliser les simulations de prospectives financières et de convergence tarifaire : postulat de départ, scénarios, reconstitution des données, sensibilités des paramètres, etc.

Cette rencontre, qui a réuni 21 participants de 16 collectivités, a suscité de nombreux échanges notamment sur l’organisation du futur service.

Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.

 

Rencontre du groupe d’échanges bourguignon du 29 mai 2018

La 4ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon a eu lieu le mardi 29 mai 2018 à Pouilly-en-Auxois.

Rencontre du groupe d'échanges franc-comtois du 6 février 2018

La 4ème rencontre du groupe d’échanges franc-comtois a eu lieu le mardi 6 février de 9h30 à 16h30 à Besançon.

Rencontre du groupe d’échanges bourguignon du 30 janvier 2018

Le mardi 30 janvier 2018 s’est tenue la 3ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon à Pouilly-en-Auxois.

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