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Réseau ADEME "Tarification Incitative en Bourgogne-Franche-Comté" 2019

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Réseau ADEME "Tarification Incitative en Bourgogne-Franche-Comté" 2019

Le Réseau sur la Tarification Incitative en Bourgogne-Franche-Comté

L’ASCOMADE anime, pour l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté, un réseau d’échanges de 44 collectivités sur le thème de la Tarification Incitative.

Les réunions de ce réseau sont un moyen pour les collectivités de partager leur expérience de la TI et d’échanger sur des sujets divers du quotidien comme par exemple :

  • la TI et les résidences secondaires ;
  • la TI et les usagers de passage (touristes, travailleurs saisonniers, etc.) ;
  • la TI et ses effets pervers (refus de tri et dépôts sauvages), etc.

L’ASCOMADE et l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté ont décidé, pour faciliter les déplacements des participants, le bon déroulé des échanges et la cohérence des réunions, de scinder le réseau de 44 collectivités, en deux parties :

  • Groupe 1 (dit « avancé ») : les collectivités engagées dans la TI depuis plus de deux ans ;
  • Groupe 2 (dit « novice ») : les collectivités en phase de réflexion, d’étude ou de mise en place de la TI.Les réunions des deux groupes abordent des thèmes différents pour être au plus près des préoccupations de chacun. Cependant, ces réunions sont ouvertes (une collectivité du groupe 1 peut participer aux réunions du groupe 1 ou 2) pour permettre les échanges et les retours d’expériences de collectivités plus expérimentées avec les autres.En animant ce réseau d’échanges, l’ASCOMADE reste au plus près des collectivités sur les sujets d’actualité. Ces réunions sont aussi pour l’ASCOMADE un moyen de repérer les différentes applications de la Tarification Incitative qu’il peut y avoir, en vue de la réalisation prochaine d’un guide technique sur le sujet.

En animant ce réseau d’échange, l’ASCOMADE reste au plus près des collectivités sur les sujets d’actualité. Ces réunions sont aussi pour l’ASCOMADE un moyen de repérer les différentes applications de la tarification incitative qu’il peut y avoir, en vue de la réalisation prochaine d’un guide technique sur le sujet.

Les comptes-rendus et présentations des intervenants des réunions précédentes sont disponibles pour les membres du réseau en cliquant sur ce lien

Réunions précédentes du réseau TI

Le jeudi 20 décembre 2018 à la CA de l'Auxerrois

L’habitat collectif et les usagers de passage sont deux points importants d’une Tarification Incitative. À l’occasion de cette rencontre à la CA de l'Auxerrois, l’ASCOMADE, aidé des guides de l’ADEME et du Comité Régional du Tourisme, a présenté un état des lieux sur ces sujets et les différents moyens d’action possibles.
Cette journée a réuni 7 participants pour 4 collectivités.

Le mardi 13 novembre 2018, à la CC des Terres d’Auxois

La communication et l’harmonisation suite à la loi NOTRé sont deux sujets que le réseau a voulu aborder à nouveau lors de cette rencontre à la CC des Terres d’Auxois (21). Sur la communication, deux présentations ont eu lieu, celle de La Fabrique Écologique sur le concept du Nudge; et celle du SIVOM de la région de Cluses sur la décoration des PAV comme outil de communication et de prévention.
Cette journée a réuni 11 participants pour 6 collectivités.

Le mardi 11 septembre 2018, à la CC Entre Saone et Grosne

La CC Entre Saône et Grosne (71) a fait visiter au réseau une déchèterie équipée d’une barrière avec badges d’accès. En salle, la CC du Pays de Maîche (25) et la CC Sud Territoire (90) ont détaillé leurs expériences de limitation d’accès (ou de dépôt) en déchèterie fixe et mobile.
Cette journée a réuni 11 participants pour 6 collectivités.

Le lundi 25 juin 2018, à la CC du Pays Riolais

Pour échanger sur les outils technologiques appliqués à la Tarification Incitative, la CC du Pays Riolais (70) a accueilli le réseau et a présenté (avec démonstration) l’impact de l’utilisation d’une benne à préhension latérale et les puces UHF. La CA Belfortaine (90) a présenté quant à elle l’utilisation d’une application mobile, ses avantages et ses inconvénients.
Cette journé a réuni 16 participants pour 11 collectivités.

Le jeudi 22 février 2018, à la CC Auxonne Pontailler Val de Saône

L’harmonisation de la loi NOTRé a impacté les collectivités en Tarification Incitative. Comment harmoniser les services et la facturation ? Les collectivités ont pu échanger sur ce sujet après la présentation de l’expérience de la CC Auxonne Pontailler Val de Saône. La CC du Tonnerrois en Bourgogne a ensuite présenté son expérience sur la dématérialisation de la facturation.
Cette journée a réuni 9 participants pour 6 collectivités.

Le jeudi 8 mars 2018, au SICTOM du Val de Saône

LE SICTOM du Val de Saône (70) a présenté son expérience de collecte des biodéchets en PAV et de l’extension des consignes de tri en insistant sur les impacts que cela provoque sur la Tarification Incitative. La réunion a également étudié la Tarification Incitative sous le prisme des acteurs économiques et des établissements publics.
Cette journée a réuni 12 participants pour 8 collectivités.

Archives des Réunions du réseau TI

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