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Suivi in-situ

Suivi des filières agréées
d’Assainissement Non Collectif

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Suivi in-situ

Suivi des filières agréées d’Assainissement Non Collectif

Contexte

Afin de répondre aux demandes des techniciens SPANC sur le parc des installations, en particulier celles soumises à agrément, relativement récentes dans le paysage des filières ANC et qu’ils rencontrent de plus en plus sur leurs territoires mais aussi appréhender le fonctionnement des installations en conditions réelles et leur besoin d’entretien, l’ASCOMADE anime depuis 2014 une démarche de suivi in-situ de filières agréées.

Après conventionnement avec des particuliers volontaires, les observations faites à l’occasion de 1 à 2 visites par an sont présentées aux techniciens SPANC à l’occasion des rencontres du groupe d’échanges.

Objectif : Contribuer à l’amélioration du service rendu au travers de leur mission de conseil et d’information des usagers du SPANC mais aussi faciliter l’instruction et le contrôle de ces filières.

Pourquoi ?

  • Pour mener une démarche d’observation dans l’esprit de la réflexion nationale
  • Pour répondre aux besoins des techniciens SPANC :
  1. – Mieux appréhender le fonctionnement de ces installations en conditions réelles ;
    – Contribuer à l’amélioration du service rendu (au travers de leur mission de conseil et d’information des usagers du SPANC) ;
    – Améliorer la connaissance et donc l’information sur ces « nouvelles » filières ;
    – Faciliter l’instruction, le contrôle et le suivi des « nouvelles » filières.

Comment ?

Après avoir suivi la mise en route et le démarrage des filières avec intégration des données recueillies aux travaux du Groupe National Public de suivi in-situ (étude IRSTEA), le suivi se poursuit avec un accent mis sur l’entretien de ces filières. Ce dernier représente en effet un enjeu majeur :

  •        Plaidoyer lors des dernières assises nationales de l’ANC
    •        Travaux de révision de l’arrêté prescription (obligation contrat entretien, modification procédure d’agrément, etc.)
  •        Résultats de l’étude nationale de suivi in situ portant sur un échantillon de filières.

Objectif

Confronter la fréquence(s) de CBF unique appliquée par la majorité des SPANC aux observations terrain et ainsi alerter les collectivités sur les modalités de définition de fréquence de CBF et d’exécution de ce contrôle.

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