Le logiciel MesureSTEP est dédié à l’échange des données d’autosurveillance réglementaires.
Il permet de saisir, gérer et analyser les données par les exploitants de STEU ne disposant pas de leur propre logiciel et au transfert de ces données aux Services de Police de l’Eau (SPE) et aux Agences de l’Eau (AE) au format SANDRE.
Le ministère a récemment annoncé […]...
Le décret a été publié au Journal Officiel le 25 janvier 2024. Ce texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Il définit les conditions requises pour la production […]...
Bien que le transfert des compétences et la réalisation des schémas directeurs soient obligatoires, des communautés de communes ont été confrontées à des démarches administratives préalables pour financer ces études. Cette note de synthèse donne, à partir de fiches s’appuyant sur des retours d’expérience, la méthodologie à suivre pour chaque procédure de financement.
Vous pouvez consulter cette note de synthèse en vous rendant...
Rencontre du Réseau Effluents non domestiques Grand Est
Webréunion du réseau transfert des compétences eau et assainissement Bourgogne-Franche-Comté
Webréunion du réseau assainissement collectif Bourgogne-Franche-Comté
L’ASCOMADE propose aux élus et agents des collectivités compétentes en assainissement collectif des rencontres pour s’informer et échanger tout au long de l’année. Consultez…
L’ASCOMADE propose aux élus et agents des collectivités du Grand Est compétentes en assainissement collectif, des rencontres pour s’informer et échanger autour de la…
L'ASCOMADE anime deux réseaux d'échanges sur les END : Le Réseau RedTox : en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, ce réseau…
Les petites-annonces des collectivités
déchets, eau potable et assainissement
En complément du réseau diagnostic permanent, l'ASCOMADE vous propose un retour technique sur la genèse et l'utilisation du diagnostic permanent...
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