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Les rencontres
en Assainissement Collectif

Journées d’informations, clubs techniques,
groupes d’échanges en Assainissement Collectif

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  1. Accueil
  2. Assainissement Collectif

L’ASCOMADE propose aux élus et agents des collectivités compétentes en assainissement collectif des rencontres pour s’informer et échanger tout au long de l’année. Consultez régulièrement l’agenda pour être averti des différents rendez-vous proposés.

Les réseaux thématiques

Le Réseau des collectivités à compétence Assainissement Collectif

06 février 2018

Les objectifs de ce réseau :

  • Etablir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
  • Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
    • Capitaliser les retours d'expérience ;
    • Visiter des sites remarquables ;
    • Mutualiser les moyens de conception d'outils techniques ou de communication ;
    • Etc.
  • Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

Les moyens dédiés :

  • A savoir : des mails de diffusion d'actualités
  • Groupes d'échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l'exercice de leurs missions, qu'ils soient d'ordre réglementaires ou techniques.
  • Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC) : www.forum-ascomade-collectivites.fr

Ce réseau se déploie sur :

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse

Les dernières rencontres du réseau Assainissement Collectif

06 janvier 2018

Rencontre du 17 octobre 2017 à Beaune (21)

 

Cette réunion a permis de faire le point sur les volets suivants :

  • Réseaux de collecte des eaux usées : échanges autour des servitudes, de la réhabilitation et de l’entretien ;
  • Autosurveillance des systèmes d’assainissement : échanges autour de l’élaboration de l’analyse du risque de défaillance et sur la conformité par temps de pluie ;
  • Eaux pluviales : échanges autour du service public de gestion des eaux pluviales et financement ;
  • Gestion de service : présentation du service assainissement de la CA Beaune Côte et Sud et visite de l’Usine de Dépollution de MONGE ;
  • Gestion des effluents non domestiques : échanges sur les arrêtés d’autorisation et les conventions de déversement ;
  • Déchets de l’assainissement : échanges sur les sous-produits de l’assainissement.

 

Rencontre du 11 mai 2017 à Besançon (25)

 

Cette réunion a permis de :

  • Faire un point sur l'actualité "assainissement" (réglementaire, etc.) ;
  • Echanger sur les nouveaux outils relatifs à l'autosurveillance et l'évolution réglementaire ;
  • Faire un zoom et d'échanger sur vos pratiques en matière de préparation des chantiers ;
  • Travailler sur la programmation 2017.

 

Rencontre du 17 janvier 2017 à  Besançon (25)

 

Cette réunion a permis de :

  • Faire un point sur l'actualité "assainissement" (réglementaire, etc.) ;
  • Faire un zoom et d'échanger sur vos pratiques en matière de :
  • Etude diagnostique des systèmes d'assainissement ;
    • Analyse des risques de défaillance ;
    • Optimisation process.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

Les Journées ou Réunions d’Information et d’Echanges (JIE ou RIE)

Journée d'information et d'échanges : la compétence "Eaux pluviales"

27 janvier 2018

La loi NOTRE du 7 août 2015 et les textes suivants instaurent à ce jour un exercice à titre obligatoire des compétences « Eau » et « Assainissement » par les communautés de communes et communautés d’agglomération à compter du 1er janvier 2020.
Par ailleurs ces mêmes textes rappellent que la compétence « Assainissement » inclut la gestion des eaux pluviales, se réfèrent à l’avis du Conseil d’Etat du 4 décembre 2013.

Nombre de collectivités s’interrogent aujourd’hui à l’heure de la mise en œuvre de ces transferts sur les contours de l’exercice du volet « Eaux pluviales » de la compétence « Assainissement ».

Afin d’apporter des éléments aux collectivités quant à la définition de la compétence « Eaux pluviales, l’ASCOMADE organisera au 2nd semestre 2018 une Journée d’Information et d’Echanges régionale.

Plus d'informations à venir prochainement

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