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Les rencontres
en Assainissement Non Collectif

Journées ou réunions d’informations et groupes
d’échanges en assainissement non collectif

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  1. Accueil
  2. Assainissement Non Collectif

L’ASCOMADE propose aux élus et agents des collectivités compétentes en assainissement non collectif des rencontres pour s’informer et échanger tout au long de l’année. Consultez régulièrement l’agenda pour être averti des différents rendez-vous proposés.

Le Réseau régional des SPANC

Les objectifs de ce réseau :

  • Etablir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
  • Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
    • Capitaliser les retours d’expérience ;
    • Visiter des sites remarquables ;
    • Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
    • Etc.
  • Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

Les moyens dédiés :

  • A savoir : des mails de diffusion d’actualités
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques.
  • Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC) : www.forum-ascomade-collectivites.fr

Ce réseau se déploie sur :

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse
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Les dernières rencontres du réseau des SPANC

Rencontre du 15 février 2018 à Besançon (25)

À l’ordre du jour :

  • Tour de table et actualités des SPANC
  • Actualité ANC (réglementaire, etc.) et questions diverses
  • Zoom sur :
    1.  ANC regroupé et associations syndicales de propriétaires
    2. Le suivi in-situ régional
  • Echanges sur le volet financier du service et nouveau paysage des SPANC

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

 

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Rencontres des 14 et 21 novembre 2017 sur le bassin Rhin-Meuse, et des 3 et 5 octobre 2017 en Bourgogne-Franche-Comté

Ces réunions avaient l'ordre du jour suivant :

  • Actualités de l'ANC ;
  • Présentation du SPANC de la collectivité d'accueil ;
  • Zoom sur :
  • Les assises nationales ANC et l'étude nationale de suivi in-situ ;
  • Le suivi in-situ régional ;
  • DT/DICT en ANC ;
  • Facturation redevance et application des pénalités ;
  • Réglement de service et application des textes réglementaires.
  • Echanges sur l'infiltration des eaux usées traitées.

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Rencontre du 22 juin 2017 à Pont-et-Massène (21)

Cette réunion a permis de :

  • Faire le point sur l'actualité nationale (réglementation, travaux du PANANC, etc.) ;
  • Présenter les SPANC présents et le service du Syndicat des Eaux et Services d'Auxois-Morvan ;
  • Faire un zoom sur :
  • Le contrôle des filières soumises à agrément ;
  • Le champ d'intervention des SPANC (notamment au regard du zonage collectif) ;
  • L'arrêté du 21 juillet 2015 et ses futures évolutions, etc.
  • Echanger autour des pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.
  • Faire un point sur la démarche de suivi in-situ mené en Franche-Comté.

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Rencontres du 12 juin 2017 à Lunéville (54)

Cette réunion a permis de :

  • Faire un point sur les actualités ANC (réglementaires, etc.) ;
  • Faire un point sur les travaux du PANANC et la documentation disponible ;
  • Présenter le service de la collectivité d'accueil ;
  • Faire un zoom sur le PV de réception, la sécurité lors des contrôles, etc.
  • Faire un état du suivi in-situ et son évolution ;
  • Echanger sur les pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

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