Magazine semestriel :
Les actions de l’ASCOMADE et des collectivités
Publié en janvier 2023
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.
Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.
Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.
C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité
Publié en janvier 2023
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.
Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.
Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.
C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité
Le Groupe de travail Analyse des risques de défaillance publie une nouvelle édition de sa note de cadrage pour aider les maîtres d’ouvrage dans la réalisation de leurs analyses du risque de défaillance.
Elle couvre désormais le système d’assainissement dans son entier et se veut, sur la base de retours d’expériences, un outil d’aide à l’élaboration des études sans remettre en cause l’existant et faciliter leur animation (mise à jour).
On retrouve ainsi 13 fiches techniques par ouvrage/poste qui identifient les principaux risques et événements redoutés, les causes de défaillances et les solutions possibles ainsi que des annexes avec des exemples de grilles de cotation, des informations sur les méthodologies possibles.
Publié en décembre 2021
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Mise à jour : mars 2022
Dans le cadre de son animation portant sur les eaux usées non domestiques, Ardenne Métropole a réalisé un état des lieux des entreprises de son territoire présentant des non-conformités administratives et/ou techniques. Ce retour technique revient sur le cas d’une concession automobile, accompagnée par la collectivité et Mobilians pour mettre en conformité ses rejets d’EUND et le stockage de produits dangereux. Il décrit les étapes clés de la démarche et est illustré du témoignage de l’ensemble des acteurs.
Réalisé par le Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI).
Ce guide permet de mieux appréhender ce risque à l’interface de plusieurs compétences.
Sont ainsi traités les définitions et conséquences de ce risque, la réglementation au travers des acteurs impliqués mais aussi les stratégies pouvant être mises en œuvre et sur quels outils s’appuyer et enfin le financement.
Publié en décembre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)
Deuxième et dernière partie du retour d'expérience de la Communauté de communes Terres Touloises dans la mise en place d'une opération collective.
Cette seconde partie aborde le déploiement de l'opération collective et dresse un premier bilan au bout de 3 ans. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.
Publié en octobre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)
Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.
Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.
Dans le cadre du Plan Micropolluants, la direction de l'eau et de la biodiversité du Ministère de la Transition Écologique et solidaire a réalisé une vidéo d’animation à destination du grand public présentant les micropolluants et expliquant des gestes simples à adopter pour éviter la pollution de l’eau.
Pour visionner cette vidéo, RDV sur le ministère ou cliquez ici
Publié en janvier 2015
Documents « types »
un arrêté d’autorisation de déversement est un document que la collectivité à compétence collecte en assainissement doit délivrer à une entreprise de son territoire ayant des rejets d’eaux usées non domestiques.
Pour permettre aux collectivités et aux entreprises d’avoir un document adapté aux rejets, des documents « types » ont été rédigés.
Publié en mars 2013
Document méthodologique (fichier Pdf interactif)
Un Mémento "Gestion des Effluents Non Domestiques" a été rédigé en mars 2013, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et les techniciens de collectivités. Cet outil recense l'ensemble des documents (arrêtés d’autorisations de déversements et questionnaires) créé par le GT END complétés de fiches par activités avec un zoom sur la réglementation en vigueur.
Haut de page