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Un article publié sur banques des territoires/localtis revient sur les 5 priorités du programme de l’inspection des ICPE 2025 suite à la publication de l’instruction fixant la feuille de route.
On retrouve en particulier […]
Cet arrêté vient modifier l’arrêté du 21 juillet 2015 et s’intéresse :
Entré en vigueur le 1er janvier dernier (pour l’essentiel), cet arrêté :
Cet arrêté apporte des précisions/modifications quant à l’établissement des nouvelles redevances des agences de l’eau.
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Bonne lecture et belle fin d'année 🎄❄️
Dans nos précédents « À SAVOIR » et lors des différents groupes d’échanges nous vous avons régulièrement fait un point sur les travaux de révision de la DERU de 1991.
Définitivement validée par le Conseil de l’UE le 5 novembre dernier, elle a été publiée […]
Dans nos précédents « À SAVOIR » nous vous avons fait plusieurs communications sur l’actualité réglementaire liée à la mise en œuvre de la réforme des redevances des agences de l’eau
Afin de vous aider dans cette transition […]
Publication ce jour de l’Avis relatif à la délibération n° 2024-25 du 4 octobre 2024 du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse relative aux taux de redevances pour les années 2025-2030.
Pour chaque type de redevance, […]
En février dernier, nous vous annoncions que le logiciel MesureSTEP serait […]
Ce rapport présente les indicateurs sur la tarification, la qualité de l’eau potable, la gestion patrimoniale des services publics d’eau potable et d’assainissement de l’année 2022 [ ... ]
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