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ASCOMADE
17 avenue Siffert
25000 Besançon
France
Tél. 03 81 83 58 23
Fax 03 81 83 15 63

L’ASCOMADE (Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l’Environnement) est une association de loi 1901, dont les statuts sont consultables en cliquant sur ce lien.

Siret : 341 281 764 00041
Code NAF : 9499Z

Hébergeur
Agence Révélateur
SARL au capital de 38500€ - RCS Besançon 490 346 780
TVA : FR44490346780
3 rue Simone de Beauvoir
25110 BAUME LES DAMES

Réalisation du site

SPIN ON
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9 Rue Moncey - 25000 Besançon
www.spin-on.fr
Tél : 09 51 32 03 07

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Directrice de la publication

Mme Marie-Claire THOMAS
Présidente
ASCOMADE
Tél. 03 81 83 58 23
communication@ascomade.org

Description des services fournis

L’ASCOMADE met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information et une mise à jour fiables de son site : https://ascomade.org
Toutefois des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc le cas échéant s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’ASCOMADE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’ASCOMADE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Propriété intellectuelle

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Pour toute demande d’autorisation, veuillez nous contacter par mail : communication@ascomade.org Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’ASCOMADE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

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