Bienvenue à la nouvelle Présidente de l’ASCOMADE, Madame THOMAS, Vice-présidente à la CC du Pays de Lure !
Et bonne suite à Monsieur TISSERAND pour son nouveau projet.
Actualités
& agenda
L’arrêté du 18 mai 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de broyage de déchets verts (rubrique n° 2794 ICPE) est paru le 3 juin 2018 au journal officiel.
L’arrêté détaille dans son annexe :
Les rapports relatifs aux eaux pluviales et de ruissellement réalisés par le CGEDD sont parus le 20 avril dernier et sont disponibles en cliquant ici.
Le tome 1, « Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi », présente une synthèse du diagnostic et les propositions d’actions qui en résultent....
La Communauté de communes Jura Nord a pris la compétence “assainissement” au 1er janvier 2018. Afin de déterminer le mode de gestion à mettre en place, les élus ont organisé une conférence des maires à Sermange le mercredi 16 mai. L’ASCOMADE est intervenue pour présenter les différents modes de gestion existants et le Président de la Communauté de communes...
Réunion du réseau ADEME Tarification Incitative BFC - les outils technologiques appliqués à la TI
3ème édition de la journée d'information et d'échanges sur les micropolluants
Réunion d'information et d'échanges - Prévenir les risques de microbiologie de l’eau potable
Trois arrêtés portant sur les agréments des éco-organismes sont parus en décembre 2017 :...
La note technique du 12 août 2016 du ministère de l’environnement propose de...
Trois actions du PRSE3 2017-2021 seront portées par l’ASCOMADE, dans l’axe 1 «...
A partir du 1er janvier 2017, les fournisseurs d'eau devront présenter sur les...
La décision n°2015-470 QPC du 29 mai 2015 du Conseil Constitutionnel, interdit aux...
...modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges...
Il inscrit notamment l'avis de conformité de l'ANC au regard des prescriptions réglementaires à joindre...
Le Forum ASCOMADE des Collectivités est un outil de travail destiné à échanger les savoir-faire, mutualiser les réflexions, et ainsi aider les collectivités dans l’exercice quotidien de leurs missions. Cette plate-forme propose :
– Des forums thématiques pour poser vos questions, partager conseils & mises en garde ;
– Une médiathèque avec des outils et documents techniques mis à votre disposition.
Bienvenue à notre nouvel adhérent !
le Communauté d'agglomération Grand Sénonais
Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.
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