Magazine semestriel :
Les actions de l’ASCOMADE et des collectivités
Le ministère met en consultation des projets d’arrêtés pour réduire les risques liés aux incendies et faciliter l’intervention des services de secours, dans les ICPE recevant des déchets. La consultation est ouverte jusqu’au 3 octobre. […]...
1) Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimiques des eaux souterraines :
Les modifications apportées sont mineures, d’ordre rédactionnel, et de mise en conformité avec les pratiques réalisées lors du cycle DCE précédent (…)
2)...
La réglementation anti-endommagement impose […]...
Rencontre du Réseau Diagnostic Permanent et Autosurveillance Grand Est
Rencontre du Réseau Communication
Webréunion du Réseau Transfert des Compétences Eau et Assainissement
- Activité concernée : rubrique 2415 installations de mise en œuvre de produits de préservation...
La note technique du 24 mars 2022 qui encadre les campagnes 2022 RSDE STEU comprend...
Cette nouvelle circulaire du 30 janvier 2023 s’appuie sur les conclusions du groupe...
Dans une déclaration au parisien diffusée le 24 janvier reprise par Localtis, dans...
- Activité concernée : rubrique 2415 installations de mise en œuvre de produits de préservation...
Comme son nom l’indique cet arrêté abroge l’arrêté « épandage des boues covid ». Toutes...
Les petites-annonces des collectivités
déchets, eau potable et assainissement
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CC de Bouzonvillois-Trois Frontières
Mise en conformité de rejets d’eaux usées assimilées domestiques : Cas d’un fabricant de meubles sur le territoire du SDEA
Le Forum ASCOMADE des Collectivités est un outil de travail destiné à échanger les savoir-faire, mutualiser les réflexions, et ainsi aider les collectivités dans l’exercice quotidien de leurs missions. Cette plate-forme propose :
– Des forums thématiques pour poser vos questions, partager conseils & mises en garde ;
– Une médiathèque avec des outils et documents techniques mis à votre disposition.
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