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  • Bienvenue à la nouvelle Présidente de l’ASCOMADE, Madame THOMAS, Vice-présidente à la CC du Pays de Lure !
    Et bonne suite à Monsieur TISSERAND pour son nouveau projet.

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Association des Collectivités
pour la Maîtrise des Déchets
& de l’Environnement

Depuis 30 ans,
le réseau des collectivités du Nord-Est, compétentes en gestion des déchets, de l’eau et/ou de l’assainissement

Souhaitez-vous...

Actualités
& agenda

Actualités

  • Déchets
    Arrêté du 18 mai 2018
    Date de publication : 04/06/2018

    L’arrêté du 18 mai 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de broyage de déchets verts (rubrique n° 2794 ICPE) est paru le 3 juin 2018 au journal officiel.

    L’arrêté détaille dans son annexe :

    1. - Les composantes du dossier que l’exploitant doit tenir à jour ;
      - Les règles d’implantation et...
  • Assainissement collectif
    Rapports "eaux pluviales & ruissellement"

    Les rapports relatifs aux eaux pluviales et de ruissellement réalisés par le CGEDD sont parus le 20 avril dernier et sont disponibles en cliquant ici.

    Le tome 1, « Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi », présente une synthèse du diagnostic et les propositions d’actions qui en résultent....

  • Eau potable
    Choisir son mode de gestion
    Date de publication : 01/06/2018

    La Communauté de communes Jura Nord a pris la compétence “assainissement” au 1er janvier 2018. Afin de déterminer le mode de gestion à mettre en place, les élus ont organisé une conférence des maires à Sermange le mercredi 16 mai. L’ASCOMADE est intervenue pour présenter les différents modes de gestion existants et le Président de la Communauté de communes...

Agenda

Actualités réglementaires

Le Forum ASCOMADE des Collectivités (FAC)

Le Forum ASCOMADE des Collectivités est un outil de travail destiné à échanger les savoir-faire, mutualiser les réflexions, et ainsi aider les collectivités dans l’exercice quotidien de leurs missions. Cette plate-forme propose :

– Des forums thématiques pour poser vos questions, partager conseils & mises en garde ;

– Une médiathèque avec des outils et documents techniques mis à votre disposition.

Le réseau ASCOMADE

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  • Un catalogue d'outils dédiés
  • Des avantages tarifaires : tarifs préférentiels sur tous les événements, tarifs réduits sur l'édition des outils de sensibilisation, commandes groupées, etc.

Peuvent adhérer :
  • Les intercommunalités
  • Les communes de plus de 5000 habitants

Les méls d'information de l'ASCOMADE

À savoir : la veille technique & réglementaire

Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.

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