Actualités
& agenda
Les comités de bassin Rhône-Méditerranée et Corse ont adopté les budgets et les orientation pour le 11èmeprogramme de l’Agence de l’eau début octobre. Ce 11ème programme qui s’étendra sur la période 2019-2024 bénéficiera de 2,6 milliards d’euros. Seront aidés prioritairement :
Le 11ème programme de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse est adopté, couvrant la période 2019 -2024, ce programme est doté d’un budget de 994 millions d’euros sur 6 ans.
Il structure l’action de l’Agence de l’eau autour de 5 priorités :
Rencontre du groupe d'échanges END sur le bassin Rhin-Meuse
Rencontre du Groupe d'Échanges ANC Grand-Est
Rencontre Transfert des Compétences Eau et Assainissement
L’encadrement par la loi des déchets est assez récent. Elle permet de définir ce...
Depuis les années 70, l’Union Européenne (UE) et ses États membres adoptent des...
La note technique du 12 août 2016 du ministère de l’environnement propose de...
Trois actions du PRSE3 2017-2021 seront portées par l’ASCOMADE, dans l’axe 1 «...
Cet arrêté impose aux fournisseurs d'eau de présenter le prix du litre d'eau sur les...
Ce décret décale de 3 mois la présentation du RPQS à l'assemblée délibérante, c’est-à-dire que...
...modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges...
Il inscrit notamment l'avis de conformité de l'ANC au regard des prescriptions réglementaires à joindre...
Le Forum ASCOMADE des Collectivités est un outil de travail destiné à échanger les savoir-faire, mutualiser les réflexions, et ainsi aider les collectivités dans l’exercice quotidien de leurs missions. Cette plate-forme propose :
– Des forums thématiques pour poser vos questions, partager conseils & mises en garde ;
– Une médiathèque avec des outils et documents techniques mis à votre disposition.
Bienvenue à notre nouvel adhérent !
le Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc - Sud Meuse
Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.
Haut de page
