Toutes les réunions programmées jusqu’à la fin du mois d’août auront lieu à distance, via une solution web.
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Actualités
& agenda
Pour participer à l'effort collectif de lutte contre l'épidémie de Covid-19 et conformément aux directives gouvernementales, l'ASCOMADE adapte son organisation :
Un plan de reprise pour soutenir l'investissement et l'emploi en faveur de la transition écologique dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques a été adopté par le conseil d'administration et le comité de bassin. Ce plan […]...
L’agence de l’eau souhaite stimuler la relance de l’activité économique, accélérer la transition écologique des territoires et anticiper les crises d’ordre climatique, environnementale et sanitaire […]...
Rencontre du Réseau d'échanges Assainissement collectif de Bourgogne-Franche-Comté
Journée d'Information et d'Échanges Eau potable
Journée d'Information et d'Échanges : Communication & mobilisation des usagers
L’encadrement par la loi des déchets est assez récent. Elle permet de définir ce...
Depuis les années 70, l’Union Européenne (UE) et ses États membres adoptent des...
La note technique du 12 août 2016 du ministère de l’environnement propose de...
Trois actions du PRSE3 2017-2021 seront portées par l’ASCOMADE, dans l’axe 1 « l’eau...
Cet arrêté impose aux fournisseurs d'eau de présenter le prix du litre d'eau sur les...
Ce décret décale de 3 mois la présentation du RPQS à l'assemblée délibérante, c’est-à-dire que...
...modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges...
Il inscrit notamment l'avis de conformité de l'ANC au regard des prescriptions réglementaires à joindre...
Les petites-annonces des collectivités
déchets, eau potable et assainissement
Bienvenue à notre nouvel adhérent !
la SA de la Dieue
Note de synthèse : Valorisation des ressources issues du traitement des eaux usées
Note de synthèse : Exécution de travaux à proximité de réseaux enterrés
Le Forum ASCOMADE des Collectivités est un outil de travail destiné à échanger les savoir-faire, mutualiser les réflexions, et ainsi aider les collectivités dans l’exercice quotidien de leurs missions. Cette plate-forme propose :
– Des forums thématiques pour poser vos questions, partager conseils & mises en garde ;
– Une médiathèque avec des outils et documents techniques mis à votre disposition.
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