Magazine semestriel : Les actions de l’ASCOMADE et des collectivités
Le cahier des charges de la filière REP Produits Matériaux de Construction du secteur du Bâtiment (PMCB) a été publié au journal officiel le 21 juin 2022 […]....
Le 27 avril 2022 est paru au Journal Officiel de l’Union Européenne, la première liste de vigilance des substances et composés préoccupants pour les EDCH […]...
Dans sa version initiale, […]...
Web-réunion des réseaux SPANC Bourgogne-Franche-Comté & Grand Est
Rencontre du Réseau SPANC Grand Est
Rencontre du Réseau RedTox
Il vise trois objectifs principaux :
Trois actions du PRSE3 2017-2021 seront portées par l’ASCOMADE, dans l’axe 1 « l’eau...
L’arrêté du 10 septembre 2021 relatif à la protection des réseaux d’adduction et de distribution...
Cette révision de la directive européenne sur l’eau potable de 1998 concerne 5 thématiques :...
Les principales modifications apportées par ce texte sont :
Il vise trois objectifs principaux :
Les petites-annonces des collectivités
déchets, eau potable et assainissement
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CC des Portes du Haut-Doubs
Fiche - Outils et supports pédagogiques pour le transfert des compétences Eau et Assainissement et la compétence GEPU
Mise en conformité de rejets d’eaux usées non domestiques : Cas d’une concession automobile sur Ardenne Métropole
Note technique : diagnostics assainissement en cas de vente immobilière
Le Forum ASCOMADE des Collectivités est un outil de travail destiné à échanger les savoir-faire, mutualiser les réflexions, et ainsi aider les collectivités dans l’exercice quotidien de leurs missions. Cette plate-forme propose :
– Des forums thématiques pour poser vos questions, partager conseils & mises en garde ;
– Une médiathèque avec des outils et documents techniques mis à votre disposition.
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