Toutes les réunions programmées jusqu’à la fin du mois de juillet auront lieu à distance, via une solution web.
Consultez l’agenda pour plus d’information.
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Actualités
& agenda
Pour participer à l'effort collectif de lutte contre l'épidémie de Covid-19 et conformément aux directives gouvernementales, l'ASCOMADE adapte son organisation :
Rencontre du Réseau d'échanges Assainissement collectif de Grand Est
Rencontre du Réseau d'échanges Assainissement non-collectif de Grand Est
Rencontre du Réseau d'échanges Eau potable de Bourgogne-Franche-Comté
L’encadrement par la loi des déchets est assez récent. Elle permet de définir ce...
Depuis les années 70, l’Union Européenne (UE) et ses États membres adoptent des...
La note technique du 12 août 2016 du ministère de l’environnement propose de...
Trois actions du PRSE3 2017-2021 seront portées par l’ASCOMADE, dans l’axe 1 « l’eau...
Cet arrêté impose aux fournisseurs d'eau de présenter le prix du litre d'eau sur les...
Ce décret décale de 3 mois la présentation du RPQS à l'assemblée délibérante, c’est-à-dire que...
...modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges...
Il inscrit notamment l'avis de conformité de l'ANC au regard des prescriptions réglementaires à joindre...
Les petites-annonces des collectivités
déchets, eau potable et assainissement
Bienvenue à notre nouvel adhérent !
la Syndicat mixte du Haut-Jura
Note de synthèse : Valorisation des ressources issues du traitement des eaux usées
Note de synthèse : Exécution de travaux à proximité de réseaux enterrés
Fiches retour d'expériences de collectivités concernant le transfert des compétences Eau et/ou Assainissement
Le Forum ASCOMADE des Collectivités est un outil de travail destiné à échanger les savoir-faire, mutualiser les réflexions, et ainsi aider les collectivités dans l’exercice quotidien de leurs missions. Cette plate-forme propose :
– Des forums thématiques pour poser vos questions, partager conseils & mises en garde ;
– Une médiathèque avec des outils et documents techniques mis à votre disposition.
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