Cet outil est doté d'une double entrée pour connaitre, soit les activités économiques qui peuvent émettre dans leurs effluents des substances dangereuses - classées par probabilité - soit de fournir une liste des substances que l'on peut s'attendre à retrouver dans les effluents d'une activité particulière.
Pour obtenir l'accès à ce document, contactez Noël FLEURY, chargé de mission assainissement et référent Grand Est.
Cas du Syndicat mixte d’assainissement de la Basse Vallée de la Doller (68)
L’étude préalable à une opération collective a pour objectifs de :
Le Groupe de travail RSDE - Diagnostic vers l'amont de l'Astee vient de publier la Grille d’analyse Diagnostic vers l’amont RSDE STEU
Cette grille doit permettre :
Elle vient compléter les autres documents mis à disposition et rédigés par le groupe :
Rédigé par l’ASTEE avec le soutien du Ministère, de l’OFB et de la FNCCR ce guide aborde comme son nom l’indique la gestion à la source des eaux pluviales et en particulier les enjeux et la mise en œuvre d’une gestion patrimoniale des solutions mises en œuvre.
Sommaire :
Pour télécharger le guide complet cliquer ici
Ce guide s’accompagne d’une synthèse accessible depuis la même page.
En complément du réseau diagnostic permanent, l'ASCOMADE vous propose un retour technique sur la genèse et l'utilisation du diagnostic permanent par le SIVOM de la vallee de la Bruche. Initié en 2021, il est le tableau de bord du système assainissement.
La Métropole du Grand Nancy a mis en place une démarche de suivi des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) à partir de 2016 afin de mieux connaître les rejets dans le réseau et améliorer leur RSDE. Cette démarche a permis de différencier les dossiers existants des nouvelles entreprises, et d’établir uniquement des autorisations de déversement. [...]
La commune de Stenay fait partie de la communauté de communes du Pays de Stenay et du Val Dunois. Cette dernière collectivité n’est pas encore compétente, le transfert de la compétence assainissement n’étant pas terminé. Ce sont donc les communes de Stenay et de Mouzay qui ont la charge de ce système d’assainissement. La station d’épuration fait partie de la tranche d’obligation 2000 – 10000 équivalents habitants.
Le diagnostic permanent doit donc être transmit avant la fin de l’année 2024.
La Communauté de communes Terres Touloises a opté pour un document simple et accessible à tous les techniciens, facilitant ainsi les modifications nécessaires. Elle a répertorié les enjeux cruciaux sur son territoire. Afin d'évaluer l’efficacité des mesures, elle a également réalisé un travail approfondi pour définir des indicateurs pertinents en regard de chaque enjeu.
Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.
Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.
Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.
C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité
Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.
Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.
Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.
C’est dans ce contexte qu’un restaurant (entreprise de 4 salariés) a été contrôlé en 2018 et accompagné pour sa mise en conformité.
Haut de page
