Cet outil est doté d'une double entrée pour connaitre, soit les activités économiques qui peuvent émettre dans leurs effluents des substances dangereuses - classées par probabilité - soit de fournir une liste des substances que l'on peut s'attendre à retrouver dans les effluents d'une activité particulière.
Pour obtenir l'accès à ce document, contactez Noël FLEURY, chargé de mission assainissement et référent Grand Est.
Cas du Syndicat mixte d’assainissement de la Basse Vallée de la Doller (68)
L’étude préalable à une opération collective a pour objectifs de :
Le Groupe de travail RSDE - Diagnostic vers l'amont de l'Astee vient de publier la Grille d’analyse Diagnostic vers l’amont RSDE STEU
Cette grille doit permettre :
Elle vient compléter les autres documents mis à disposition et rédigés par le groupe :
Rédigé par l’ASTEE avec le soutien du Ministère, de l’OFB et de la FNCCR ce guide aborde comme son nom l’indique la gestion à la source des eaux pluviales et en particulier les enjeux et la mise en œuvre d’une gestion patrimoniale des solutions mises en œuvre.
Sommaire :
Pour télécharger le guide complet cliquer ici
Ce guide s’accompagne d’une synthèse accessible depuis la même page.
Présentation d'une technique de gestion à la source des eaux pluviales : la noue.
Publié en janvier 2023
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.
Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.
Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.
C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité
Publié en janvier 2023
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.
Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.
Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.
C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité
Pour promouvoir les actions groupées et les aides associées visant la récupération et la valorisation des eaux de pluie chez les particuliers, l’agence de l’Eau Seine-Normandie met à disposition des collectivités une plaquette qui présente les avantages écologiques et économiques de la gestion des eaux de pluie à la parcelle.
Le réseau dédié au Transfert des compétences Eau et Assainissement (TCEA) de l’ASCOMADE et le groupe de travail régional sur les compétences de gestion de l’eau du Graie s’associent pour vous proposer un outil rassemblant nos différentes productions.
Ces documents précisent toutes les étapes et tous les sujets à considérer pour préparer, piloter et suivre le transfert et la création des compétences. Les retours d’expériences constituent des sources d’inspiration ou pointent les écueils dans la mise en œuvre du transfert des compétences. Les dynamiques collectives comme la charte Eau-responsable fournissent un cadre à proposer à vos élus pour l’élaboration d’une vision globale de la gestion de l’eau dans vos territoires.
Le Groupe de travail Analyse des risques de défaillance publie une nouvelle édition de sa note de cadrage pour aider les maîtres d’ouvrage dans la réalisation de leurs analyses du risque de défaillance.
Elle couvre désormais le système d’assainissement dans son entier et se veut, sur la base de retours d’expériences, un outil d’aide à l’élaboration des études sans remettre en cause l’existant et faciliter leur animation (mise à jour).
On retrouve ainsi 13 fiches techniques par ouvrage/poste qui identifient les principaux risques et événements redoutés, les causes de défaillances et les solutions possibles ainsi que des annexes avec des exemples de grilles de cotation, des informations sur les méthodologies possibles.
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