Publié en décembre 2021
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Mise à jour : mars 2022
Dans le cadre de son animation portant sur les eaux usées non domestiques, Ardenne Métropole a réalisé un état des lieux des entreprises de son territoire présentant des non-conformités administratives et/ou techniques. Ce retour technique revient sur le cas d’une concession automobile, accompagnée par la collectivité et Mobilians pour mettre en conformité ses rejets d’EUND et le stockage de produits dangereux. Il décrit les étapes clés de la démarche et est illustré du témoignage de l’ensemble des acteurs.
Publié en décembre 2021
Note technique (Fichier Pdf interactif)
Cette note vise à faire le point sur les exigences réglementaires actuelles concernant les diagnostics assainissement en cas de vente Elle fait suite aux nombreuses interrogations des collectivités remontées lors des groupes d’échanges, ainsi qu’aux récentes évolutions réglementaires, introduites par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021.
Ce document rappelle le rôle et les obligations des collectivités, de l’usager et des notaires, selon que l’immeuble relève de l’assainissement collectif ou non collectif.
Réalisé par le Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI).
Ce guide permet de mieux appréhender ce risque à l’interface de plusieurs compétences.
Sont ainsi traités les définitions et conséquences de ce risque, la réglementation au travers des acteurs impliqués mais aussi les stratégies pouvant être mises en œuvre et sur quels outils s’appuyer et enfin le financement.
Publié en décembre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)
Deuxième et dernière partie du retour d'expérience de la Communauté de communes Terres Touloises dans la mise en place d'une opération collective.
Cette seconde partie aborde le déploiement de l'opération collective et dresse un premier bilan au bout de 3 ans. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.
Publié en octobre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)
Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.
Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.
Mai 2020
Guide au format Pdf
L'ASCOMADE vous propose une note de synthèse qui aborde, sous un angle réglementaire et technique, différentes technologies visant à valoriser les ressources issues du traitement des eaux usées.
Face à la raréfaction des ressources en eau et dans un contexte d'économie circulaire en plein développement, les collectivités en charge de l'assainissement sont amenées à repenser le traitement des eaux usées. Considérer l'assainissement comme une valorisation, plutôt qu'une simple dépollution d'effluents domestiques et industriels, est un nouveau défi pour les collectivités et les exploitants de stations d'épuration. Cette note de synthèse pourra être complétée prochainement par des retours d'expériences de collectivités ayant mis en place ces technologies sur leur territoire.
Pour plus d'informations, contactez Emilie BELON : assainissement2@ascomade.org
Avril 2020
Guide au format Pdf
Suite à de nombreux endommagements de réseaux pouvant mettre en danger les travailleurs, les riverains, les biens et l’environnement, une réforme de la réglementation relative à l’exécution de travaux à proximité des réseaux enterrés a été engagée en 2011 et est toujours en cours. Cette réforme vise donc à améliorer la sécurité des chantier, à rééquilibrer les responsabilités de chacun et à dématérialiser les données.
L’ASCOMADE vous propose une note synthèse qui reprend tous les éléments de la réforme, les différentes échéances à tenir, les outils disponibles et le rôle des différents acteurs.
Novembre 2021
9 Fiches au format Pdf
Les points clés des retours d'expériences de collectivités concernant la mise en place du transfert des compétences Eau et/ou Assainissement sont rassemblés sur ces fiches réalisées par l'ASCOMADE. Elles comportent des conseils, points de vigilance ou écueils à éviter, et synthétisent des présentations réalisées par ces collectivités lors des rencontres du réseau d'échanges dédié. 12 fiches existantes à ce jour, avec les retours d'expériences de :
Fiches réalisées en partenariat avec les agences de l'eau Rhône Méditerranée Corse et Seine Normandie, et l'Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté. Cliquez sur les liens ci-dessus pour télécharger les fiches correspondantes.
Mise à jour juin 2022
Fichier Pdf
Note technique rédigée suite à la loi NOTRe, et mise à jour suite aux modifications apportées par la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 concernant notamment les syndicats infracommunautaires et les indemnités des élus.
Mise à jour décembre 2019
Fichier Pdf
Note technique sur la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaine », organisation, définition, financement et liens avec les autres compétences.
Haut de page
