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Les retours techniques
en Assainissement Collectif

Retours d’expériences sur des problématiques
techniques, études comparatives...

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Le domaine assainissement
en quelques mots
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  2. Assainissement Collectif

Les Retours Techniques de l’ASCOMADE permettent d’approfondir un sujet technique, grâce à des exemples illustrants, retours d’expériences de terrain de collectivités ou professionnels, données chiffrées ou études comparatives. Ils peuvent donner lieu à des échanges lors des Clubs ou sur le FAC, et s’enrichir ainsi de vos expériences individuelles.

Les derniers retours techniques

Mise en place du diagnostic permanent : SIVOM de la Vallée de la Bruche (67)

En complément du réseau diagnostic permanent, l'ASCOMADE vous propose un retour technique sur la genèse et l'utilisation du diagnostic permanent par le SIVOM de la vallee de la Bruche. Initié en 2021, il est le tableau de bord du système assainissement.

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Mise en conformité de rejets d’eaux usées non domestiques : Cas d’une entreprise de lavage de camions

La Métropole du Grand Nancy a mis en place une démarche de suivi des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) à partir de 2016 afin de mieux connaître les rejets dans le réseau et améliorer leur RSDE. Cette démarche a permis de différencier les dossiers existants des nouvelles entreprises, et d’établir uniquement des autorisations de déversement. [...]

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Mise en place du diagnostic permanent : Commune de Stenay (55)

La commune de Stenay fait partie de la communauté de communes du Pays de Stenay et du Val Dunois. Cette dernière collectivité n’est pas encore compétente, le transfert de la compétence assainissement n’étant pas terminé. Ce sont donc les communes de Stenay et de Mouzay qui ont la charge de ce système d’assainissement. La station d’épuration fait partie de la tranche d’obligation 2000 – 10000 équivalents habitants.
Le diagnostic permanent doit donc être transmit avant la fin de l’année 2024.

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Mise en place du diagnostic permanent : CC Terres Touloises (54)

La Communauté de communes Terres Touloises a opté pour un document simple et accessible à tous les techniciens, facilitant ainsi les modifications nécessaires. Elle a répertorié les enjeux cruciaux sur son territoire. Afin d'évaluer l’efficacité des mesures, elle a également réalisé un travail approfondi pour définir des indicateurs pertinents en regard de chaque enjeu.

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Mise en conformité de rejets d’eaux usées assimilées domestiques : Cas d’un fabricant de meubles sur le territoire du SDEA

Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.

Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.

Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.

C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité

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Mise en conformité de rejets d’eaux usées assimilées domestiques : Cas d’un restaurant sur le territoire du SDEA

Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.

Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.

Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.

C’est dans ce contexte qu’un restaurant (entreprise de 4 salariés) a été contrôlé en 2018 et accompagné pour sa mise en conformité.

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Mise en conformité de rejets d’eaux usées non domestiques : Cas d’une concession automobile sur Ardenne Métropole

Dans le cadre de son animation portant sur les eaux usées non domestiques, Ardenne Métropole a réalisé un état des lieux des entreprises de son territoire présentant des non-conformités administratives et/ou techniques. Ce retour technique revient sur le cas d’une concession automobile, accompagnée par la collectivité et Mobilians pour mettre en conformité ses rejets d’EUND et le stockage de produits dangereux. Il décrit les étapes clés de la démarche et est illustré du témoignage de l’ensemble des acteurs.

Plus d'informations
Utilisation des données d'autosurveillance pour l'amélioration de la gestion du réseau d'assainissement

Afin d’améliorer la connaissance en continu de leur système d’assainissement, les collectivités ont la possibilité, entre autres, de se baser sur l’analyse de leurs données d’autosurveillance. Cette connaissance en continu permet d’identifier dans les meilleurs délais des dysfonctionnements du système et de répondre en partie aux objectifs du diagnostic permanent, définis par l’article 12 de l’arrêté modifié du 21 juillet 2015.

Ce retour technique se base sur l’expérience d’Haganis (régie de Metz Métropole, en charge de l’assainissement et de la valorisation des déchets). Il explique tout d’abord, comment l’analyse des données d’autosurveillance a permis d’identifier un dysfonctionnement sur le réseau d’assainissement. La deuxième partie vise à comprendre de quelles manières intégrer et utiliser ces données dans le diagnostic permanent.

Consulter ce retour technique (Fichier Pdf - 1 005 Ko)
Mise en œuvre d’une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises – Partie 2 : Phase terrain et bilan de l’opération

Seconde partie du retour d'expérience de la Communauté de communes Terres Touloise dans la mise en place d'une opération collective.

Cette deuxième et dernière partie aborde le déploiement de l'opération collective et dresse un premier bilan au bout de 3 ans. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Consulter ce retour technique (Fichier Pdf - 334 Ko)
Mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable

Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.

Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques. Un ensemble d'outils et documents de travail sont aussi mis à disposition pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Merci à la Communauté de communes Terres Touloises pour le partage d'expériences et de documents.

Consulter ce retour technique (Fichier Pdf - 348 Ko)
Prétraitement des eaux usées d’une station de lavage automobile
Les vidéos
de l'ASCOMADE

Présentation en vidéo du fonctionnement d'un séparateur à hydrocarbures, au sein d'une station de lavage de véhicules.

Dans le cadre de l’animation de son Réseau RedTox*, l’ASCOMADE a réalisé une vidéo d’un prétraitement d’eaux usées non domestiques dans une station de lavage : le séparateur à hydrocarbure.

Cette vidéo a pour objectif de présenter le fonctionnement d’un tel prétraitement, la réglementation et les points de vigilances à connaître lors de sa préconisation ou de la vérification de son efficacité en entreprise.

Ces retours techniques n'ont pas vocation à proposer une procédure type mais à servir de retours d'expériences.

*Réseau RedTox : réseau qui regroupe des techniciens de collectivités en charge d'une opération collective sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Opération ayant pour but de réduire la quantité de pollutions diffuses provenant des entreprises.

Le Réseau RedTox
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Gestion des pollutions accidentelles au réseau d’une collectivité

Présentation de deux retours d’expériences de collectivités ayant mis en place une procédure de gestion des pollutions accidentelles dans leurs réseaux.

La gestion des pollutions accidentelles au réseau d'une collectivité a été abordée dans le cadre du réseau RedTox animé par l'ASCOMADE.

Toute collectivité étant soumise et concernée par la question des pollutions accidentelles, l'ASCOMADE a jugé pertinent de rédiger deux retours techniques, téléchargeables ci-dessous, sur des procédures établies par deux collectivités de la région :

  • La Ville de Besançon
  • La Communauté d'Agglomération Belfortaine

Ces retours techniques n'ont pas vocation à proposer une procédure type mais à servir de retours d'expériences basés sur une analyse critique par la collectivité vous permettant ainsi de rédiger une procédure adaptée à votre collectivité tout en prenant en compte les difficultés de terrain.

Un grand merci à la Ville de Besançon et la Communauté d’Agglomération Belfortaine pour leur partage d’expérience !

Consulter ce retour technique (Fichier Pdf - 3 Mo)
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Gestion des eaux pluviales : retour sur un chantier de pose de Structures Alvéolaires Ultra Légères (SAUL)
Les vidéos
de l'ASCOMADE

A l’automne 2016, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon assistée de la Direction Grands Travaux de la Ville de Besançon a piloté un chantier de pose de SAUL dont l’objectif est de stocker/restituer jusqu’à 900 m3 d’eau de pluie tout en répondant aux contraintes particulières du site d’implantation.

Ce chantier a été réalisé dans le cadre la mise en œuvre de la ligne de transport en commun en site propre, et s’intègre dans la politique générale de gestion des eaux pluviales menée depuis de nombreuses années.

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