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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement non collectif
    Prise en compte dans l’évaluation des installations par les SPANC du nouveau cadre destiné aux opérateurs économiques
    Date de publication : 25/01/2024

    Depuis quelques mois circulent différents documents et interprétations quant à la prise en compte dans l’évaluation des installations par les SPANC du nouveau cadre destiné aux opérateurs économiques et publié sur le portail interministériel.

    Ce sujet a fait l’objet d’une discussion lors de la dernière réunion du GT Formation et accompagnement des SPANC du PANANC.

    La chargée de mission du ministère...

  • Eau potable
    Les articles "Environnement" de la loi de finances 2024
    Date de publication : 28/12/2023

    Voici les articles de la loi de finances 2024 pouvant concerner les services « prévention et gestion des déchets » et/ou les services « eau ». Ils nécessiteront la parution de décrets pour être appliqués […]...

Les événements Assainissement

  • GE END Grand Est
    04
    Avr
    2024

    Rencontre du Réseau Effluents non domestiques Grand Est

  • réseau TCEA
    04
    Avr
    2024

    Webréunion du réseau transfert des compétences eau et assainissement Bourgogne-Franche-Comté

  • GE AC BFC
    11
    Avr
    2024

    Webréunion du réseau assainissement collectif Bourgogne-Franche-Comté

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du pôle Assainissement
Noël FLEURY
Chargé de mission Assainissement
Référent Grand Est

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