Publié en juin 2017
Guide rédigé en collaboration par l’AITF et l’ASTEE
Le 2ème volume de ce guide édité par l’Agence Française pour la Biodiversité, l’AITF et l’ASTEE a pour objectif de présenter un arbre de décision permettant aux services d’eau de cibler les actions à mener et construire un plan d’actions pluriannuel pour lutter contre les fuites. Le cheminement de l’arbre de décision est basé sur les valeurs d’indicateurs comparées à des seuils et des réponses à des questions binaires.
Les actions à réaliser sont classées en 4 catégories : l'amélioration de la connaissance du réseau et des pertes, la recherche active des fuites et réparation, la gestion des pressions, le remplacement et la rénovation des réseaux.
Publié en janvier 2017
Guide en 3 fascicules rédigé
La réglementation relative à l’exécution de travaux à proximité des réseaux évolue avec un nouvel arrêté du 27 décembre 2016. Cet arrêté crée un nouveau guide d’application de la réglementation composé de 3 fascicules :
Publié en novembre 2015
Livret d’information, réalisé par l’ARS Bourgogne-Franche-Comté et l’ASCOMADE
Une importante partie de la Haute-Saône s’approvisionne dans des ressources naturellement agressives pour la production d’eau destinée à la consommation humaine.
Ce document réalisé par l’Agence Régionale de Santé et l’ASCOMADE a pour objectif de présenter les enjeux liés à l’agressivité de l’eau (enjeux sanitaires, enjeux financiers et patrimoniaux) et d’informer les collectivités sur leurs responsabilités en tant que producteur et/ou distributeur d’eau potable.
Mis à jour en avril 2015
Fichier Excel
Outil d'aide au calcul des indicateurs et à l'élaboration du rapport annuel sur le prix et la qualité du service actualisé suite à la parution de l'arrêté du 2 décembre 2013. Réalisé avec l'appui d'un groupe de travail constitué de collectivités de Franche-Comté.
Publié en décembre 2014
Guide rédigé par l’ONEMA en collaboration avec l’ASTEE et l’IRSTEA
L’Onema en collaboration avec l’Astee et l’IRSTEA, a conçu ce guide pour aider les services publics de l’eau à améliorer les réseaux d’eau potable. Il propose une démarche pour élaborer un programme d’amélioration du rendement ainsi que des actions et des fiches individualisées, parmi lesquelles chaque service pourra puiser ce qui correspond le mieux à sa situation locale.
Publié en décembre 2012
Document Pdf interactif réalisé
Ce Memento sur les branchements de l'eau potable et/ou de l'assainissement a été réalisé par l'ASCOMADE et des représentants de collectivités au sein d'un comité de rédaction constitué d'élus et de techniciens en partenariat avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse.
Il est particulièrement destiné aux collectivités franc-comtoises compétentes en assainissement et/ou en eau potable et a pour objectif d'harmoniser le vocabulaire employé et d'appuyer techniquement et réglementairement les collectivités (droits et devoirs de chacun, contrôles, conseils pratiques, etc.).
Publié en décembre 2012
Fiche pédagogique, document pdf réalisé par l’ASCOMADE en partenariat avec l’ARS Bourgogne-Franche-Comté
L’ASCOMADE a réalisé cet encart pédagogique destiné au grand public afin de lui expliquer l’organisation du suivi de la qualité de l’eau et les procédures en cas d’analyses non conformes, les différents supports à disposition pour consulter ces résultats et comment interpréter ces derniers. Cet encart a été pensé pour être inséré dans le bulletin d’information ou tout autre moyen de communication (site Internet, etc.). Ce travail s’inscrit dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement 2011-2015 (PRSE 2) et vise à améliorer l’accès du public à l’information relative aux résultats du contrôle sanitaire.
Publié en décembre 2012
Poster d’information réalisé par l’ASCOMADE en partenariat avec l’ARS Bourgogne-Franche-Comté
Ce poster reprend les obligations d’une part en matière de diffusion des résultats du contrôle sanitaire et d’autre part en termes de procédure d’alerte en cas d’analyses non-conformes. Il a été réalisé par l’ASCOMADE dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement 2011-2015 (PRSE 2) et vise à améliorer l’accès du public à l’information relative aux résultats du contrôle sanitaire.
Publié en avril 2007
Guide Technique + 6 fiches rédigés
Le guide technique conçu et réalisé par des experts réunis par le ministère chargé de la santé est un outil d’aide à l’évaluation de la vulnérabilité des systèmes d’alimentation en eau potable du captage jusqu’au point de délivrance de l’eau à l’abonné (branchement des immeubles).
Il propose des outils adaptés à la taille des unités de distribution d’eau, en prenant en compte les spécificités de chacune d’elles, tant en termes d’organisation de la production et de la distribution que de moyens disponibles. Il doit permettre aux personnes responsables de la production et/ou de la distribution d’eau, à partir des résultats de cette évaluation, d’améliorer la sécurité des systèmes d’alimentation en eau potable.
Dans le cadre de l'application de la réglementation, ce retour technique détaille la procédure mise en place par la Communauté d'agglomération de Vesoul en cas de fuite chez les usagers, les aspects techniques et administratifs allant du constat de fuite ou de surconsommation, jusqu'aux principes de sa commission de dégrèvement.
Décembre 2022
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