Les retours techniques sur
les Effluents Non Domestiques

Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.

Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.

Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.

C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité

Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.

Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.

Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.

C’est dans ce contexte qu’un restaurant (entreprise de 4 salariés) a été contrôlé en 2018 et accompagné pour sa mise en conformité.

Dans le cadre de son animation portant sur les eaux usées non domestiques, Ardenne Métropole a réalisé un état des lieux des entreprises de son territoire présentant des non-conformités administratives et/ou techniques. Ce retour technique revient sur le cas d’une concession automobile, accompagnée par la collectivité et Mobilians pour mettre en conformité ses rejets d’EUND et le stockage de produits dangereux. Il décrit les étapes clés de la démarche et est illustré du témoignage de l’ensemble des acteurs.

Seconde partie du retour d'expérience de la Communauté de communes Terres Touloise dans la mise en place d'une opération collective.

Cette deuxième et dernière partie aborde le déploiement de l'opération collective et dresse un premier bilan au bout de 3 ans. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.

Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques. Un ensemble d'outils et documents de travail sont aussi mis à disposition pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Merci à la Communauté de communes Terres Touloises pour le partage d'expériences et de documents.

Présentation en vidéo du fonctionnement d'un séparateur à hydrocarbures, au sein d'une station de lavage de véhicules.

Dans le cadre de l’animation de son Réseau RedTox*, l’ASCOMADE a réalisé une vidéo d’un prétraitement d’eaux usées non domestiques dans une station de lavage : le séparateur à hydrocarbure.

Cette vidéo a pour objectif de présenter le fonctionnement d’un tel prétraitement, la réglementation et les points de vigilances à connaître lors de sa préconisation ou de la vérification de son efficacité en entreprise.

Ces retours techniques n'ont pas vocation à proposer une procédure type mais à servir de retours d'expériences.

*Réseau RedTox : réseau qui regroupe des techniciens de collectivités en charge d'une opération collective sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Opération ayant pour but de réduire la quantité de pollutions diffuses provenant des entreprises.

Présentation de deux retours d’expériences de collectivités ayant mis en place une procédure de gestion des pollutions accidentelles dans leurs réseaux.

La gestion des pollutions accidentelles au réseau d'une collectivité a été abordée dans le cadre du réseau RedTox animé par l'ASCOMADE.

Toute collectivité étant soumise et concernée par la question des pollutions accidentelles, l'ASCOMADE a jugé pertinent de rédiger deux retours techniques, téléchargeables ci-dessous, sur des procédures établies par deux collectivités de la région :

• La Ville de Besançon
• La Communauté d'Agglomération Belfortaine

Ces retours techniques n'ont pas vocation à proposer une procédure type mais à servir de retours d'expériences basés sur une analyse critique par la collectivité vous permettant ainsi de rédiger une procédure adaptée à votre collectivité tout en prenant en compte les difficultés de terrain.

Un grand merci à la Ville de Besançon et la Communauté d’Agglomération Belfortaine pour leur partage d’expérience !