Chargement
Mis à jour en mars 2020
Dossier méthodologique complet : document conseils, outils et notes techniques.
L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté, a élaboré un document conseil sur le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement », à l'aide d'un groupe de travail composé d’agents de 6 intercommunalités ayant pris récemment les compétences « Eau » et/ou « Assainissement ».
Plus d'informations sur ce document
Ces documents sont accessibles aux collectivités, sur demande, en contactant David CHAUDRILLER : eaupotable@ascomade.org.
Version 2017, mise à jour 2021
Guide technique et juridique (fichier Pdf interactif), crée par l’ASCOMADE en partenariat avec l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté et l’Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche Comté.
Aujourd’hui, en France, les quantités d’amiante présentes dans les bâtiments sont encore très importantes. Les particuliers et artisans cherchent encore et toujours des solutions pour éliminer correctement leurs produits amiantés, car peu de déchèteries acceptent ce type de déchets.
Créé en 2013, actualisé en 2017, puis en 2021, ce guide a pour objectif de fournir aux gestionnaires de déchèteries les informations nécessaires pour que certaines de ses installations puissent recevoir dans les meilleures conditions les déchets amiantés.
Après un rappel des risques sanitaires liés à la manipulation d’amiante, ce guide passe en revue la règlementation actuellement en vigueur, tout en indiquant les précautions à mettre en place pour collecter l’amiante dans de bonnes conditions. Des retours d’expérience ont également été inclus afin d’illustrer les différents modes opératoires.
Publié mai 2017
Ensemble de 10 affiches ou flyers de sensibilisation (modèles au choix) conçus par l’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (format A4 ou A5 au choix)
Ces documents sont à distribuer par les collectivités aux habitants, usagers du service d'assainissement, afin qu'ils les affichent dans leurs toilettes pour prévenir des éventuels "produits indésirables" (déchets, protections périodiques ou autres...) qui se retrouvent dans les systèmes d'assainissement, avec des conséquences sur le fonctionnement et la durabilité de ces derniers.
Publié en 2016
Kit de communication à destination des collectivités, pour la sensibilisation des touristes à la prévention et au tri des déchets
Ce kit de communication est destiné aux collectivités souhaitant mettre en place une action de sensibilisation des touristes au tri et à la réduction des déchets, en mobilisant les acteurs touristiques (hébergeurs et sites touristiques) en tant que relais. Ces outils sont conçus pour accompagner une démarche globale de conseil et de facilitation des pratiques de tri, compostage et réduction des déchets dans les lieux d’accueil des touristes.
Ce projet a reçu le soutien financier de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté.
Le kit comprend :
Publié en novembre 2015
Livret d’information, réalisé par l’ARS Bourgogne-Franche-Comté et l’ASCOMADE
Une importante partie de la Haute-Saône s’approvisionne dans des ressources naturellement agressives pour la production d’eau destinée à la consommation humaine.
Ce document réalisé par l’Agence Régionale de Santé et l’ASCOMADE a pour objectif de présenter les enjeux liés à l’agressivité de l’eau (enjeux sanitaires, enjeux financiers et patrimoniaux) et d’informer les collectivités sur leurs responsabilités en tant que producteur et/ou distributeur d’eau potable.
Mis à jour en avril 2015
Fichier Excel
Outil d'aide au calcul des indicateurs et à l'élaboration du rapport annuel sur le prix et la qualité du service actualisé suite à la parution de l'arrêté du 2 décembre 2013. Réalisé avec l'appui d'un groupe de travail constitué de collectivités de Franche-Comté.
Publié en décembre 2014
Document Pdf interactif renvoyant vers un ensemble de documents : fichier au format .zip (402 Mo)
Cet outil s'inscrit dans le programme "Biodéchets" développé par l'ASCOMADE, en partenariat avec l'ADEME et les départements du Doubs et du Jura. Il donne des clés pour réduire, réutiliser et valoriser les biodéchets d'un service de restauration collective, notamment en milieu scolaire.
Dans cet objectif, vous y trouverez :
Publié en novembre 2014
Une série de 6 vidéos courtes, dans une approche résolument décalée, pour aborder un sujet très sérieux !
Dans le monde, on estime qu'un tiers de la nourriture produite pour la consommation humaine est perdu ou jeté, ce qui représente 1,3 milliards de tonnes chaque année (source : Food and Agriculture Organization of the United Nations 2011).
A l'échelle des foyers français, le gaspillage alimentaire s'élève à plus de 10 millions de tonnes de déchets chaque année, soit environ 20kg par personne (selon la même source).
Au quotidien, des gestes simples permettent de réduire le gaspillage alimentaire et par conséquent, de réaliser des économies non négligeables (400€/an pour un foyer de 4 personnes, selon l’étude de 2011 de l’Urban Food Lab et l’ADEME).
Constatant toujours plus de déchets alimentaires, parfois encore emballés, dans les poubelles des ménages, les collectivités gestionnaires des déchets ménagers en Franche-Comté ont décidé de réagir. Face à ce non-sens économique et écologique, elles ont uni leurs forces pour réaliser ces films de sensibilisation au gaspillage alimentaire, en s’appuyant sur le savoir-faire de la compagnie de théâtre « Le Cri du Moustique ».
Ce projet a reçu les soutiens financiers de la Direction régionale de l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie) de la DRAAF (Direction Régionale de l’Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt) ainsi que des Conseils généraux du Doubs et du Jura.
Certains membres de la famille Trailleugaine ont compris comment faire, d'autre tâtonnent encore mais une chose est sûre :
ILS NE LÂCHERONT PAS LE MORCEAU !
Mis à jour en mai 2014
Fichier Excel
Outil d'aide au calcul des indicateurs et à l'élaboration du rapport annuel sur le prix et la qualité du service actualisé suite à la parution de l'arrêté du 2 décembre 2013. Réalisé avec l'appui d'un groupe de travail constitué de collectivités de Franche-Comté.
Publié en mars 2013
Document méthodologique (fichier Pdf interactif)
Un Mémento "Gestion des Effluents Non Domestiques" a été rédigé en mars 2013, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et les techniciens de collectivités. Cet outil recense l'ensemble des documents (arrêtés d’autorisations de déversements et questionnaires) créé par le GT END complétés de fiches par activités avec un zoom sur la réglementation en vigueur.
Haut de page
