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Réseaux régionaux sur la gestion des Effluents non domestiques

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Réseaux régionaux sur la gestion des Effluents non domestiques

Présentation

Les objectifs :

 

  • Mettre en réseau les techniciens en charge de gérer les eaux usées non domestiques des entreprises ;
  • Mettre en réseau les techniciens de collectivités et les représentants de l’état et des professionnels ;
  • Échanger ensemble sur les obligations techniques et/ou réglementaires ;
  • Étudier des points de blocages ou qui nécessitent des compléments d’informations.

 

Les moyens dédiés :

 

  • À savoir : une veille technique et réglementaire thématique transmise via des mails de diffusion d’actualités ;
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques ;
  • Des sections dédiées sur le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC)

 

Ces réseaux se déploient sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse :

– Il regroupe les techniciens de collectivités et les représentants des organismes professionnels de la région Bourgogne-Franche-Comté (Réseau réservé aux collectivités en charge d’une opération collective* sur la région Bourgogne-Franche-Comté)

– Quelques exemples de sujets étudiés au cours des rencontres :

– Comment prioriser les entreprises ?

– Comment réaliser un diagnostic en entreprise ?

– La redevance pour pollution et son coefficient ;

– Le suivi des entreprises ;

– Comment communiquer ?

– Le lavage des sols ;

– La gestion des pollutions accidentelles aux réseaux de la collectivité ;

– Le suivi milieu : quels types de suivi, le cahier des charges, comment interpréter les données ;

– La gestion des eaux pluviales.

*Opération collective : opération qui a pour but de réduire la quantité de pollutions diffuses provenant des entreprises.

CARTOGRAPHIE des opérations

  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

– Il rassemble les animateurs en charge des « effluents non domestiques et pollutions toxiques dispersés » sur le Grand Est (Réseau réservé aux animateurs END du bassin Rhin-Meuse)

– Les rencontres sont dédoublées sur le territoire pour permettre de réduire les trajets

 

Les rencontres en 2024 :

 

 

En Bourgogne-Franche-Comté :

  • 4 réunions techniques, dont 1 avec une visite d’installation

Dans le Grand-Est / bassin Rhin-Meuse :

  • 2 réunions techniques hybrides (présentiel/distanciel)

Consultez l’agenda pour être informé des futures dates

Les dernières rencontres du réseau RedTox de Bourgogne-Franche-Comté

Rencontre du Réseau RedTox du 07/12/2023

L'ordre du jour de cette réunion était le suivant :

  • Présentation du bilan de l’opération Salons Exempl’Hair ;
  • Tour de table des collectivités : bilan annuel de votre opération ;
  • Présentation de l’étude de structuration des END sur le territoire du PNR du Haut-Jura ;
  • Point sur la boîte à outils RedTOX ;
  • Construction du programme 2024.

Rencontre du Réseau RedTox du 14/09/2023

L'ordre du jour de cette réunion était le suivant :

  • Tour de table des collectivités : point d’avancement sur votre opération ;
  • Point sur les productions du réseau : L’outil analyses ;
  • Visite du site de PAPREC Métal.

Rencontre du Réseau RedTox du 29/06/2023

L'ordre du jour de cette réunion était le suivant :

  • Tour de table des collectivités : point d’avancement sur votre opération ;
  • Les REP déchets : conséquences pour la gestion des déchets des entreprises ;
  • Temps d’échanges avec les services de l’Etat : articulation opérations collectives / RSDE ;
  • Point sur les productions du réseau ;
    - L’outil prétraitement ;
    - L’outil analyse ;
    - Le courrier de non-rejet.

Rencontre du Réseau RedTox du 2 mars 2023

Cette réunion avait pour ordre du jour :

  • Tour de table des collectivités : point d’avancement de votre opération ;
  • Le renouvellement des arrêtés d'autorisation : vos pratiques ;
  • Les bio-essais sur le territoire du Grand Chalon ;
  • Le financement des END - poursuite des échanges (non traité) ;
  • Point sur l’outil « analyses » et rappel outil « prétraitement » ;
  • Actualités, points réglementaires.

Les dernières rencontres du réseau END Grand Est

Rencontre du Réseau END Grand Est du 04/04/2023

Cette réunion avait pour ordre du jour :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Présentation du service de la CC Sarrebourg Moselle Sud ;
  • Présentation de l’étude préalable à une opération collective ;
  • Présentation de l’outil « tableau public » : quelles utilisations possibles ?
  • État d’avancement des opérations collectives ?
  • Présentation et « groupe de travail » sur l’outil priorisation ;
  • Gestion des AAD, quelles pratiques dans vos collectivités ?

Rencontre du Réseau END Grand Est du 28/11/2023

Cette réunion avait pour ordre du jour :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Présentation du service de la CC Meurthe, Mortagne, Moselle ;
  • Présentation des filières REP qui peuvent vous être utiles dans la gestion des effluents non domestiques ;
  • Présentation de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat : les impacts des activités artisanales sur la ressource en eau et les solutions adaptées à chaque métier.
  • Gestion des eaux de ruissellement dans les réseaux : les délivrances d’AAD « pluvial », les prescriptions réglementaires à respecter ?
  • Bioessais, réglementation et état des recherches sur le sujet.

Rencontre du Réseau END Grand Est du 06/06/2023

Lors de cette réunion, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Point d’étape RSDE et rédaction diagnostic amont ;
  • Montage d’une opération collective / démarche de gestion des END ;
  • La gestion des rejets pluviaux des entreprises ;
  • Visite d’une entreprise mise en conformité dans le cadre de l’opération collective ;
  • Échanges libres.

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