Ce Memento rédigé en mars 2013, recense l’ensemble des documents (arrêtés d’autorisations de déversements et questionnaires) créé par le GT END complétés de fiches par activités avec un zoom sur la réglementation en vigueur.
L’objectif a été de créer un outil de synthèse de l’ensemble des travaux réalisé dans le cadre du GT END pour ainsi valoriser le travail des techniciens et mettre à disposition les outils créés à l’ensemble des collectivités.
Ce GT END a été animé par l’ASCOMADE de 2009 à 2015 et avait pour rôle de rédiger des modèles d’arrêtés d’autorisation de déversement par secteur d’activité complété de fiches de renseignement pour permettre aux techniciens de réaliser des visites en entreprises
Cet outil comprend :
- Un bref rappel de la réglementation ;
- Une fiche synthétique par activité ;
- L’ensemble des outils créés.
Ce document existe uniquement en format téléchargeable où les outils sont intégrés dans le mémento via des liens.
Les outils créés sont à mettre à jour et à adapter à chaque collectivité.