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Assainissement Non Collectif

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Les actualités Assainissement non collectif

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Vous pouvez vérifier si c'est le cas de votre collectivité en suivant ce lien.

Web Réunions SPANC BFC des 19 mai, 4 et 8 juin 2020

Date de publication : 23/07/2020

L'ensemble des documents présentés lors de ces 3 rencontres sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.

  • le 19 mai : les échanges ont porté sur les périodes de confinement et post-confinement et les différents marquages, la question des assurances et sinistralité ;
  • le 4 juin : Poursuite des échanges sur les périodes de confinement et post-confinement et les pratiques en matière de détection des ouvrages ;
    • le 8 juin : Temps supplémentaire d'échanges libres.

 

Modification de la nomenclature eau, procédures et prescriptions techniques en assainissement

Date de publication : 03/07/2020
Actualité réglementaire ASCOMADE

Parution des décrets n° 2020-828 et n° 2020-829 au JO de ce jour.

Le 1er s’intéresse […]

Web Réunion du Réseau SPANC Grand Est du 4 juin 2020

Date de publication : 22/06/2020

Les documents présentés lors de la Web Réunion du jeudi 4 juin sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.

Lors de cette rencontre, les participants ont pu échanger sur :

  • les marquages, assurances et sinistralité en ANC ;
  • la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19 et la reprise d'activités dans les services.

Crise sanitaire : Demande d'aide pour la gestion des boues non hygiénisées - Précisions de l'Agence de l'eau Rhin Meuse

Date de publication : 16/06/2020

Suite à l’annonce d’une enveloppe exceptionnelle de 6 millions d’euros en faveur des collectivités et des industriels impactés par la crise sanitaire, l’Agence de l’Eau Rhin Meuse précise […]

Reprise du cours des délais de réalisation de prescriptions et de procédures

Date de publication : 22/04/2020

Parution du décret du 21 avril 2020 au JO de ce jour portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ce décret précise […]

Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 : dispositions relatives à l'exercice des compétences Eau, Assainissement et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)

Date de publication : 03/04/2020

Cette ordonnance qui vise à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales malgré l'état d'urgence sanitaire modifie par son article 9 des mesures de la loi engagement et proximité du 27 décembre 2019 […]

L'épandage des boues d'épuration urbaines durant l'épidémie de Covid-19

Date de publication : 03/04/2020

L'ANSES a rendu son avis relatif à une demande en urgence d'appui scientifique et technique sur […]

Déclaration de vos redevances et demandes de primes

Date de publication : 11/02/2020

La campagne de déclaration des redevances et demandes de primes épuration des agences de l'eau est ouverte. Les redevables et demandeurs de primes […]

Loi économie circulaire et filière épandage des boues de STEP

Date de publication : 11/02/2020

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire est parue ce jour au Journal officiel.
La possibilité de retour au sol des boues seules ou en mélange […]

Rencontres nationales des acteurs de l’ANC

Date de publication : 19/10/2019

Les Assises nationales de l’assainissement non collectif deviennent les "Rencontres nationales des acteurs de l’ANC - séparer, valoriser et traiter les eaux usées à la source".

Elles se tiendront les 16 et 17 octobre 2019 au Parc des Expositions de Dijon pour deux jours de rencontres et d’échanges, autour d’un nouveau concept et d’un nouvel espace salon, co-organisé par IDEAL Connaissances et les Pros de l'ANC.

Les inscriptions sont ouvertes.

Pour consulter l’ensemble des informations relatives à ces journées (programme, etc.) rendez-vous ici.

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