Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Les actualités
Assainissement Non Collectif

Les dernières informations dans le domaine
de l’Assainissement Non Collectif

bandeau
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Assainissement Non Collectif

Les actualités Assainissement non collectif

Afficher :
Actualités par page
  • 1
  • 2

Le texte complet des actualités est réservé aux collectivités adhérentes à l'ASCOMADE.
Vous pouvez vérifier si c'est le cas de votre collectivité en suivant ce lien.

Web réunion des réseaux SPANC de Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du 18 mars 2021

Date de publication : 01/04/2021

Les documents présentés lors de cette réunion et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Les thèmes abordés étaient les suivants :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Les installations de plus de 20 EH : intervention de Pierre ARTUIT service eau du département de la Mayenne ;
  • Une nouvelle stratégie pour le SPANC du SIVOM du Louhannais : la communication, outil d’accompagnement des usagers.

Publication du registre dématérialisé des installations de 20 à 200 EH

Date de publication : 01/02/2021
Actualité réglementaire ASCOMADE

L’arrêté du 15 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2015 impose aux maîtres d’ouvrages d’installations destinées à collecter et traiter une CBPO inférieure ou égale à 12 kg par jour et supérieure à 1,2 kg par jour de renseigner le registre électronique […]

Décret relatif au compostage des boues d’épuration et digestats de boues d’épuration avec des structurants - Consultation

Date de publication : 21/01/2021
Actualité réglementaire ASCOMADE

La loi du 10 février relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite Loi AGEC) prévoit que les boues d’épuration et […]

LOI n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique (1) - ASAP

Date de publication : 05/01/2021
Actualité réglementaire ASCOMADE

Cette loi publiée le 8 décembre dernier touche notamment à la délivrance […]

Stop aux micropolluants ! Un cocktail de solutions

Date de publication : 11/12/2020

« Les micropolluants sont présents partout dans notre quotidien ».

C’est par ce constat […]

ATEP : le syndicat des Acteurs du Traitement des Eaux à la Parcelle

Date de publication : 03/12/2020

Comme annoncé lors des Rencontres nationales de la gestion des eaux à la source de […]

Afficher :
Actualités par page
  • 1
  • 2

Haut de page