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Assainissement Non Collectif

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Les actualités Assainissement non collectif

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Vous pouvez vérifier si c'est le cas de votre collectivité en suivant ce lien.

SPANC et gestion des effluents non domestiques

Date de publication : 07/05/2021

La gestion des effluents non domestiques (END) sur le territoire d’intervention du SPANC est une préoccupation récurrente du SPANC et du service END (quand il existe). Mais en raison d’un flou réglementaire, […]

Observatoire des services publics d'eau et assainissement : publication du 10ème rapport

Date de publication : 27/04/2021
Ce rapport a été réalisé à partir des données de l’exercice 2018 des services d’eau et d’assainissement ayant renseignés SISPEA.
Les principaux éléments à retenir sont […]

Web réunion des réseaux SPANC de Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du 18 mars 2021

Date de publication : 01/04/2021

Les documents présentés lors de cette réunion et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Les thèmes abordés étaient les suivants :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Les installations de plus de 20 EH : intervention de Pierre ARTUIT service eau du département de la Mayenne ;
  • Une nouvelle stratégie pour le SPANC du SIVOM du Louhannais : la communication, outil d’accompagnement des usagers.

Publication du registre dématérialisé des installations de 20 à 200 EH

Date de publication : 01/02/2021
Actualité réglementaire ASCOMADE

L’arrêté du 15 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2015 impose aux maîtres d’ouvrages d’installations destinées à collecter et traiter une CBPO inférieure ou égale à 12 kg par jour et supérieure à 1,2 kg par jour de renseigner le registre électronique […]

Décret relatif au compostage des boues d’épuration et digestats de boues d’épuration avec des structurants - Consultation

Date de publication : 21/01/2021
Actualité réglementaire ASCOMADE

La loi du 10 février relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite Loi AGEC) prévoit que les boues d’épuration et […]

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