Le texte complet des actualités est réservé aux collectivités adhérentes à l'ASCOMADE.
Vous pouvez vérifier si c'est le cas de votre collectivité en suivant ce lien.
L’ASCOMADE vous propose deux retours d’expériences sur l’initialisation d’un diagnostic permanent dans la commune de Stenay (55) et la Communauté de communes Terres Touloises (54)
Vous pouvez télécharger directement le retour d’expérience de la commune de Stenay en cliquant ici et celui de la Communauté de communes Terres Touloises en cliquant sur ce lien
Ces documents sont à retrouver également sur la page «Retours techniques» de la section «Assainissement Collectif» de notre site Internet. D’autres retours d’expériences sur ce sujet sont disponibles. Ils ont été réalisés dans le cadre de l’animation du réseau « Diagnostic permanent & autosurveillance Grand Est », en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhin-Meuse. L'ensemble des actions de ce réseau est à retrouver ici.
Ce texte avait pour objectif de simplifier la procédure d'autorisation pour la réutilisation des eaux usées traitées et de définition des conditions d'utilisation des eaux de pluie pour les usages non domestiques.
Face aux nombreuses questions […]
Attendus depuis juillet 2021 et après plusieurs versions, les nouveaux projets de textes encadrant l’innocuité et l’efficacité des matières fertilisantes et des supports de culture sont soumis à consultation publique (décret SOCLE). Ces textes (4 au total) prévoient notamment l’encadrement des substances à rechercher et des seuils d’innocuité à respecter.
Voici les principaux éléments à retenir : […]
La réglementation anti-endommagement impose […]
Rubriques concernées, valeurs limites, les fréquences et modalités de contrôle des rejets dans l'air et dans l'eau pour, entrée en vigueur, cas des aires de stationnement des véhicules […]
Ce texte publié ce jour a pour objectif de simplifier la procédure d'autorisation pour la réutilisation des eaux usées traitées et définition des conditions d'utilisation des eaux de pluie pour les usages non domestiques.
Ainsi ce décret :
Le Conseil d'État a récemment précisé dans quelle mesure une commune pouvait déroger à l'obligation d'installation de systèmes d’eaux usées [...]
L’Agence de l’eau Rhin-Meuse met en place un dispositif d’aides face à l’envolée des prix de l’énergie. Pour cela, l’Agence renforce son soutien autour […]
Cette année encore l’ASCOMADE sera présente au carrefour des gestions durables de l’eau organisé par IdéalCo les 6 & 7 septembre à Dijon.
Muriel TAUVERON, responsable du Pôle Assainissement, animera l’atelier « Rejets des entreprises : des enjeux sous-estimés ? des moyens à déployer » le jeudi 7 septembre de 14 h 30 à 16 h.
Événement 100% présentiel
Tarif : 150 € TTC
Adhérents ASCOMADE & Abonnés Communautés Pôle Eau d'idealCO : gratuit (hors repas)
Ce rapport s’appuie sur les données des services d’eau et d’assainissement recueillies en 2021 [...]
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