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Les actualités Assainissement collectif

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Le texte complet des actualités est réservé aux collectivités adhérentes à l'ASCOMADE.
Vous pouvez vérifier si c'est le cas de votre collectivité en suivant ce lien.

Projet de décret relatif à l'utilisation des eaux de pluie et la mise en œuvre d'une expérimentation d'eaux usées traitées - Consultation publique

Date de publication : 23/09/2020
Actualité réglementaire ASCOMADE

Le ministère de la Transition écologique a mis en consultation jusqu'au 5 octobre prochain un nouveau projet de décret d'application de […]

Parution de la synthèse du projet de recherche Micromegas

Date de publication : 16/09/2020
Projet de recherche Micromegas

Après 5 ans de recherche et d'observations, la synthèse du programme Micromegas vient d'être publiée. Ce projet a pour objectif […]

Web Réunion de lancement du Réseau autosurveillance Grand Est, 8 septembre 2020

Date de publication : 09/09/2020

Les documents présentés lors de la 1ère réunion du Réseau autosurveillance Grand Est le mardi 8 septembre 2020, sont disponibles sur le Forum en cliquant sur ce lien.

Les échanges ont portés sur la mise en place de l'autosurveillance des réseaux dans les collectivités, et le protocole d'expertise de l'autosurveillance, avec une intervention de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse.

L'ASCOMADE participe aux Rencontres nationales de la gestion des eaux à la source, Dijon 13 et 14 octobre 2020

Date de publication : 28/08/2020
Rencontres nationales de la gestion des eaux à la source 2020

L’ASCOMADE sera présente au travers de ces 2 ateliers :

  • Mardi 13 octobre 2020 de 11:30 à 12:30 ; Atelier 3 : Compétence et stratégie de la gestion des eaux pluviales
  • Mercredi 14 octobre 2020 de 11:30 à 12:30 ; Atelier 14 : Évolution des missions : pour la valorisation du SPANC de demain

Deux jours pour échanger avec les professionnels qui malgré la période ont confirmé leur présence, des techniciens de collectivités voisines ou non, assister à des ateliers au travers de 3 parcours thématiques.

Plus d'informations en suivant ce lien.

Mise à jour de la base de données "déchets de l'assainissement" sur SINOE

Date de publication : 05/08/2020
Actualité Base SINOE

Dans le cadre d'un partenariat FNSA-ADEME, la cinquième campagne SINOE® 2020 de recensement des sites de traitements de déchets d'assainissement […]

Web Réunions AC BFC des 25 mai, 18 et 22 juin et 2 juillet 2020

Date de publication : 23/07/2020

L'ensemble des documents présentés lors de ces 4 rencontres est disponible sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.

  • 25 mai :  Maintien des obligations réglementaires en période d’épidémie de Covid19 & Temps d’échanges ;
  • 18 juin : Echanges libres sur la gestion de crise et la reprise activité & Gestion intégrée des EP - techniques alternatives ;
  • 22 juin : poursuite des échanges libres sur la gestion de crise et la reprise activité & Mise en œuvre du diagnostic permanent ;
  • 2 juillet : RSDE STEU et diagnostic amont & questions diverses.

Modification de la nomenclature eau, procédures et prescriptions techniques en assainissement

Date de publication : 03/07/2020
Actualité réglementaire ASCOMADE

Parution des décrets n° 2020-828 et n° 2020-829 au JO de ce jour.

Le 1er s’intéresse […]

Web Réunion TCEA du 25 juin 2020

Date de publication : 01/07/2020

La présentation et la synthèse des échanges de la Web Réunion du 25 juin, sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités.

Lors de cette réunion, la Communauté d'Agglomération de Nevers a présenté son retour d'expérience, au sujet de la réalisation d'une étude d'optimisation des modes de gestion de ses services d'eau et d'assainissement, ayant abouti pour le service d'eau au choix d'une gestion mixte et pour le service d'assainissement au choix d'une délégation de service public (DSP). La collectivité a présenté les résultats de cette étude, la passation des nouveaux contrats de DSP et le fonctionnement de la gestion mixte.

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