Des collectivités ont accepté de témoigner pour montrer comment elles ont repris le transfert dans ces différentes situations :

• La Communauté de communes du Pays de Maîche ;
• La préfecture de Haute-Saône ;
• La Communauté de communes Doubs Baumois.

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Cette réunion avait pour objectif de permettre aux participants d'échanger librement sur des sujets concernant le transfert des compétences Eau et Assainissement

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Des collectivités ont accepté de témoigner pour montrer comment elles ont repris le transfert dans ces différentes situations :

• La Communauté de communes du Massif du Vercors décrira la méthodologie mise en place pour relancer le transfert après une minorité de blocage ;
• Le Syndicat Mixte du Haut Jura présentera les transferts administratifs des compétences à un syndicat mixte ;
• La Communauté de communes Frasne Drugeon reviendra sur les démarches administratives à anticiper.

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Lors de cette réunion, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :

• Transfert de l’assainissement de la Communauté de communes de Chablis Villages Terroirs (89)
• Retour d’expérience de la Communauté de communes Meurthe Mortagne Moselle (54)
• Transferts de l’eau et de l’assainissement de la Communauté de communes des Monts Gy (70)

Les documents présentés sont accessibles sur le Forum en suivant ce lien.

Lors de cette réunion en visioconférence, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :

Lors de cette réunion en visioconférence, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :

Lors de cette réunion en visioconférence, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :

Le groupe d'échanges dédié au Transfert des Compétences Eau et Assainissement s'est réuni à Besançon le jeudi 17 juin.

Après un tour de table pour savoir où en était chaque participant et répondre aux premières interrogations, Luc SOMLETTE de la Communauté d'Agglomération de Vesoul a présenté la prise de compétence Eau en 2020. L'après-midi a ensuite été consacré à des échanges sur le transfert du personnel, les modes de gestion et la définition du niveau de service.

Les documents présentés sont accessibles sur le Forum en suivant ce lien.

Lors de cette réunion en visioconférence, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :

• Les actualités juridiques liées au TCEA ;
• Le retour d'expérience de la CC Sud Alsace Largue suite à son transfert de la compétence Assainissement au 1er janvier 2018 ;
• La définition du niveau de service intercommunal ;

Les documents présentés sont accessibles sur le Forum en suivant ce lien.

Ce vendredi 18 novembre s'est organisé un webinaire qui avait pour but d'informer les collectivités sur les premières phases de l'étude de transfert des compétences "Eau" et "Assainissement".

Lors de ce webinaire, les interventions des Agences de l'eau et de l'ARS, ainsi que celles des élus et responsables techniques des collectivités venues partager leurs retours d'expérience, ont permis d'apporter un point de vue à la fois politique et fonctionnel sur les premières phases du transfert.

Les 26 participant.e.s des 23 structures présentes, ont ainsi pu prendre la mesure des démarches à réaliser, et s'informer sur les outils à leur disposition. De nombreuses questions ont été débattues. Nous remercions chaleureusement, participant.e.s et intervenant.e.s, pour leurs contributions. Retrouvez ci-dessous les différentes interventions, et documents présentés.

Retrouvez l'ensemble des documents relatifs à ce webinaire en suivant ce lien.

Les crises climatique et sanitaire exacerbent les tensions qui pèsent sur les services d’eau et d’assainissement.

Comment distribuer une eau potable de qualité, en quantité suffisante, alors que les sécheresses récurrentes rendent vulnérable la ressource ?

Comment gérer les eaux usées, alors que les contraintes sont toujours plus nombreuses (débordement des réseaux, lingettes, valorisation des boues, etc.) ?

Ces services, au centre du développement des territoires, demandent des compétences, et des moyens humains et financiers difficiles à rassembler à l’échelle de petites collectivités.

La restructuration des services et leur gestion intercommunale est à prévoir dans ce mandat municipal.

Et si c’était l’occasion de créer un projet de territoire autour de l’eau et de l’assainissement ?

Une journée au cours de laquelle des élus ont parlé de leur projet de territoire et des collectivités ont présenté les étapes de la structuration de leur service intercommunal.

Près de 100 personnes ont été réunies le mardi 9 novembre 2021 pour échanger sur ces thématiques : 77 participants (45 élu.e.s et 42 salarié.e.s) de 38 collectivités étaient présents ou en visioconférence et 18 intervenants représentant 8 collectivités et 3 organismes.

Cette journée organisée par l'ASCOMADE, à Vandœuvre-lès-Nancy, a présenté les aspects réglementaires et des retours d’expériences de collectivités sur les 2 sujets du transfert et de la gestion des compétences Eau et Assainissement.

Les EPCI-FP (Établissement Public de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre) qui prendront prochainement, au plus tard le 1^er janvier 2020, les compétences « Eau » et/ou « Assainissement » devront définir le ou les modes de gestion à adopter pour assurer ces services.

L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, l’Agence Régionale de Santé et le CNFPT, vous a proposé fin 2016 une journée d’information et d’échanges dédiée au transfert des compétences « Eau » et « Assainissement ».