La 5ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon s'est déroulée le mardi 18 septembre 2018 à Pouilly-en-Auxois.
La Communauté de communes Moselle et Madon a présenté la prise de la compétence Eau en 2005 : la négociation avec les élus et l’harmonisation tarifaire.
L’après-midi était consacrée aux modes de gestion des services d’eau et d’assainissement et la CC Moselle et Madon a apporté son témoignage d’exercice en régie des compétences Eau et Assainissement, excepté pour une station d’épuration de 30 000 EH.
Cette journée a réuni 12 participants de 9 collectivités.

Consultez les interventions et la synthèse des échanges sur le forum.

Les collectivités franc-comtoises se sont réunies pour la 6ème fois à Besançon le jeudi 13 septembre.
La Communauté de communes du Pays de Maîche qui a pris les compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2018 a présenté l’étude du tarif cible, la gestion du personnel, la réflexion sur les modes de gestion et la mise en place de la facturation.
L’après-midi était consacrée aux modes de gestion des services d’eau et d’assainissement et la Communauté de communes des Vosges du Sud a présenté le fonctionnement de sa régie d’assainissement : composition, missions réalisées, outils utilisés, gestion des astreintes, etc.
Cette journée a réuni 12 participants de 9 collectivités.

Consultez les interventions et la synthèse de cette réunion sur le forum.

La 5ème rencontre du groupe d’échanges franc-comtois a eu lieu le jeudi 7 juin 2018 à Besançon.
Deux retours d’expériences ont été présentés aux participants :

• La prise de la compétence « assainissement » par la Communauté d’Agglomération Loire Forez en 2011 pour 45 communes et étendue en 2018 à 43 autres communes : objectifs de l’étude, prospectives financières, transfert du personnel, facturation.
• La méthode et les outils utilisés par la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon pour réaliser les simulations de prospectives financières et de convergence tarifaire : postulat de départ, scénarios, reconstitution des données, sensibilités des paramètres, etc.

Cette rencontre, qui a réuni 21 participants de 16 collectivités, a suscité de nombreux échanges notamment sur l’organisation du futur service.

Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.

La 4ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon a eu lieu le mardi 29 mai 2018 à Pouilly-en-Auxois.

La 4ème rencontre du groupe d’échanges franc-comtois a eu lieu le mardi 6 février de 9h30 à 16h30 à Besançon.

Le mardi 30 janvier 2018 s’est tenue la 3ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon à Pouilly-en-Auxois.

Les EPCI-FP (Établissement Public de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre) qui prendront prochainement, au plus tard le 1^er janvier 2020, les compétences « Eau » et/ou « Assainissement » devront définir le ou les modes de gestion à adopter pour assurer ces services.

L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, l’Agence Régionale de Santé et le CNFPT, vous a proposé fin 2016 une journée d’information et d’échanges dédiée au transfert des compétences « Eau » et « Assainissement ».