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Assainissement
Collectif

Le réseau ASCOMADE des collectivités
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Actualités AC

  • Assainissement collectif
    La fin de MesureSTEP ?
    Date de publication : 27/02/2024

    Le logiciel MesureSTEP est dédié à l’échange des données d’autosurveillance réglementaires.

    Il permet de saisir, gérer et analyser les données par les exploitants de STEU ne disposant pas de leur propre logiciel et au transfert de ces données aux Services de Police de l’Eau (SPE) et aux Agences de l’Eau (AE) au format SANDRE.

    Le ministère a récemment annoncé […]...

  • Effluents non domestiques
    Publication du Décret n° 2024-33 du 24 janvier 2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
    Date de publication : 26/01/2024

    Le décret a été publié au Journal Officiel le 25 janvier 2024. Ce texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.

    Il définit les conditions requises pour la production […]...

  • Eau potable
    Le financement des études préalables au transfert des compétences Eau et Assainissement par les communautés de communes
    Date de publication : 22/01/2024

    Bien que le transfert des compétences et la réalisation des schémas directeurs soient obligatoires, des communautés de communes ont été confrontées à des démarches administratives préalables pour financer ces études. Cette note de synthèse donne, à partir de fiches s’appuyant sur des retours d’expérience, la méthodologie à suivre pour chaque procédure de financement.

    Vous pouvez consulter cette note de synthèse en vous rendant...

Les événements Assainissement

  • réseau TCEA
    14
    Mars
    2024

    Rencontre du Réseau TCEA Bourgogne-Franche-Comté

  • 21
    Mars
    2024

    Rencontre du Réseau SPANC Bourgogne-Franche-Comté

  • ANC GE
    DATE
    à définir

    Rencontre du Réseau SPANC Grand Est

Retours techniques

Mise en conformité de rejets d’eaux usées non domestiques : Cas d’une entreprise de lavage de camions

La Métropole du Grand Nancy a mis en place une démarche de suivi des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) à...

Le Forum (FAC) AC

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du pôle Assainissement
Noël FLEURY
Chargé de mission Assainissement
Référent Grand Est

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