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Assainissement
Collectif

Le réseau ASCOMADE des collectivités
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  2. Assainissement Collectif

Actualités AC

  • Eau potable
    11ème programme de l’Agence de l’eau Seine Normandie et taux de redevance
    Date de publication : 29/10/2018

    Le comité de bassin Seine-Normandie a adopté les budgets et les orientations du 11ème programme de l’Agence de l’eau début octobre. Ce 11ème programme qui s’étendra sur la période 2019-2024 bénéficiera de 3,84 milliards d’euros. Les axes prioritaires sont :

    •  l’assainissement collectif (mise en conformité des branchements et renouvellement des réseaux)
    •  l’alimentation en eau...
  • Assainissement collectif
    Nouveau décret réponse aux déclarations de travaux et investigations complémentaires
    Date de publication : 25/10/2018

    Un nouveau décret vient compléter l’arsenal réglementaire relatif aux DT-DICT.

    Ce dernier prévoit la possibilité pour les exploitants de réseaux de disposer d'un délai supplémentaire de 15 jours (jours fériés non-compris) pour apporter la réponse aux déclarations de travaux lorsque ceux-ci réalisent des opérations de localisation dans la zone de travaux afin de respecter les critères de précisions...

  • Assainissement collectif
    Adoption du 11ème programme de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse
    Date de publication : 24/10/2018

    Le 11ème programme de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse est adopté, couvrant la période 2019 -2024, ce programme est doté d’un budget de 994 millions d’euros sur 6 ans.
    Il structure l’action de l’Agence de l’eau autour de 5 priorités :

    •  état des eaux,
    •  biodiversité aquatique et terrestre,
    •  adaptation et atténuation...

Les événements Assainissement

  • Groupe d'échanges sur les END
    20
    Nov
    2018

    Rencontre du groupe d'échanges END sur le bassin Rhin-Meuse

  • 29
    Nov
    2018

    Rencontre du Groupe d'Échanges ANC Grand-Est

  • 04
    Déc
    2018

    Rencontre du Groupe d'Échanges ANC Grand-Est

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Retours techniques

Gestion des eaux pluviales : retour sur un chantier de pose de Structures Alvéolaires Ultra Légères (SAUL)

A l’automne 2016, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon assistée de la Direction Grands Travaux de la Ville de Besançon...

Les méls d'information de l'ASCOMADE

À savoir : la veille technique & réglementaire

Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.

Contact

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Chargée de mission Assainissement - référente Bourgogne-Franche-Comté
Éric MUSCAT
Chargé de mission assainissement - référent Grand Est

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