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Actualités AC

  • Logo Transfert des compétences
    Eau potable
    Guides TCEA
    Date de publication : 05/03/2019
    Ci-dessous, de nouveaux guides et notes qui sont utiles dans la réalisation des transferts de compétences Eau et Assainissement :  
    • Guide d’accompagnement : Les transferts de compétences entre collectivités

    Ce guide du CNFPT a pour vocation d’accompagner les agents de collectivités territoriales dans les transferts de compétences, quelque soit la compétence concernée. Il est très précis sur...

    En savoir plus
  • Logo Transfert des compétences
    Eau potable
    Nouvelles modalités du transfert des compétences « Eau » et « Assainissement » : l’ASCOMADE continue d’informer les collectivités

    Depuis le début de l’année et jusqu’au 1er juillet 2019, l’ASCOMADE, en partenariat avec les agences de l’eau Rhône Méditerranée Corse et Seine-Normandie, et l’Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté, se déplace sur demande auprès des collectivités concernées, pour leur présenter le nouveau cadre juridique du transfert des compétences « Eau » et « Assainissement » et répondre aux questions...

    En savoir plus
  • Assainissement collectif
    Pollutions accidentelles des eaux
    Date de publication : 31/01/2019

    Deux articles relatifs aux pollutions accidentelles des eaux sont parus ce jour sur actu-environnement.com

     

    Quels outils pour améliorer la gestion des pollutions accidentelles ?

     

    Cet article fait état de la préparation très disparate au risque inondation et pointe les pistes d’améliorations et points de vigilance :...

    En savoir plus

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Retours techniques

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Gestion des eaux pluviales : retour sur un chantier de pose de Structures Alvéolaires Ultra Légères (SAUL)

A l’automne 2016, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon assistée de la Direction Grands Travaux de la Ville de Besançon...

Voir le retour technique

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Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.

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Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Chargée de mission Assainissement
Référente
Bourgogne-Franche-Comté
Éric MUSCAT
Chargé de mission assainissement
Référent Grand Est

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