Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Assainissement
Collectif

Le réseau ASCOMADE des collectivités
compétentes en Assainissement Collectif

bandeau
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Assainissement Collectif

Actualités AC

  • Assainissement collectif
    Publication de l’arrêté du 24 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5
    Date de publication : 13/01/2025

    Cet arrêté vient modifier l’arrêté du 21 juillet 2015 et s’intéresse :

    • À la validation […]...
  • Assainissement collectif
    Publication de l’arrêté du 23 décembre 2024 portant modification de plusieurs arrêtés relatifs à l'exécution de travaux à proximité des réseaux
    Date de publication : 13/01/2025

    Entré en vigueur le 1er janvier dernier (pour l’essentiel), cet arrêté :

    • Met à jour […]...
  • Assainissement collectif
    Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2024 relatif aux modalités d'établissement de la redevance sur la consommation d'eau potable et des redevances pour la performance des réseaux d'eau potable et pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
    Date de publication : 13/01/2025

    Cet arrêté apporte des précisions/modifications quant à l’établissement des nouvelles redevances des agences de l’eau.

    • Pour la détermination […]...

Les événements Assainissement

  • réseau TCEA
    13
    Févr
    2025

    Webréunion du réseau TCEA Bourgogne-Franche-Comté

  • GE AC Grand Est
    DATE
    à définir

    Rencontre du réseau diagnostic permanent Grand Est

  • GE END BFC
    18
    Mars
    2025

    Rencontre du réseau RedTox

Retours techniques

Mise en place du diagnostic permanent : SIVOM de la Vallée de la Bruche (67)

En complément du réseau diagnostic permanent, l'ASCOMADE vous propose un retour technique sur la genèse et l'utilisation du diagnostic permanent...

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du pôle Assainissement
Noël FLEURY
Chargé de mission Assainissement
Référent Grand Est

Haut de page