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Assainissement
Collectif

Le réseau ASCOMADE des collectivités
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Actualités AC

  • Logo Transfert des compétences
    Eau potable
    Vers un service public de l’eau durable
    Date de publication : 30/10/2019

    L’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a créé un film d’animation de moins de 4 minutes sur la gestion durable des services d’eau et d’assainissement. Ce film présente le rôle des services d’eau et d’assainissement au fil du petit cycle de l’eau. Son objectif est de montrer que les collectivités doivent investir pour gérer durablement leur patrimoine et ainsi limiter les...

  • Assainissement collectif
    Evolution des taux de redevances de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
    Date de publication : 23/10/2019

    Un avis relatif à la délibération du 27/09/19 et paru au JO du 19 octobre dernier annule et remplace la précédente délibération fixant les taux de redevances perçues par l’Agence de l’eau RMC.

    Cette nouvelle délibération fixe le taux des redevances des années 2020 à 2024 pour :

    • la redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique
    • la redevance...
  • Assainissement collectif
    Projet de loi économie circulaire
    Date de publication : 11/10/2019

    Ce texte en cours de discussions (et donc de modifications) s’intéresse à 2 thèmes forts pour les collectivités en charge de l’assainissement :

    • La possibilité du compostage des boues de STEP en mélange : en effet suite aux mesures de la loi Egalim et aux travaux de transposition de la directive cadre sur les déchets, les sénateurs ont déposé des...

Les événements Assainissement

  • 03
    Déc
    2019

    Journée d’information et d’échanges « Autosurveillance des systèmes d’assainissement »

  • 05
    Déc
    2019

    Réunion du réseau d’échanges Transfert des Compétences Eau et Assainissement

  • Groupe d'échanges sur les END
    10
    Déc
    2019

    Rencontre du réseau RedTox

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Retours techniques

Gestion des eaux pluviales : retour sur un chantier de pose de Structures Alvéolaires Ultra Légères (SAUL)

A l’automne 2016, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon assistée de la Direction Grands Travaux de la Ville de Besançon...

Le Forum (FAC) AC

Contact

Votre chargée de mission

Muriel TAUVERON
Chargée de mission
Assainissement - Référente
Bourgogne-Franche-Comté

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