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Assainissement
Collectif

Le réseau ASCOMADE des collectivités
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Actualités AC

  • Effluents non domestiques
    Nouveau formulaire cerfa pour les demandes d’autorisation environnementale
    Date de publication : 08/07/2019

    Un nouveau formulaire cerfa est désormais à utiliser pour les projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau (Iota) ou de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) conformément à l’arrêté du 28 mars 2019 fixant le modèle national de la demande d'autorisation environnementale et paru au JO le 14 juin dernier.

    Pour télécharger le formulaire...

  • Assainissement collectif
    Appel à projets "Un coin de verdure pour la pluie"
    Date de publication : 04/07/2019

    L’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse lance un appel à projet climat dont l’objectif est de désimperméabiliser et de végétaliser pour gérer les eaux de pluie des cours d’école, collège, lycée et université.

    Cet appel à projet s’inscrit dans la suite des conclusions des Assises de l’Eau qui ont mis en évidence la nécessité de promouvoir les économies d’eau dans...

  • Assainissement collectif
    Conclusions des Assises de l’Eau – 2nde séquence
    Date de publication : 02/07/2019

    Le 2ème volet des assises de l’eau s’est terminé le 1er juillet dernier par une conférence de presse. Axé sur le grand cycle, il a donné lieu à 23 mesures.

    Extraits :...

Les événements Assainissement

  • 12
    Sept
    2019

    Réseau régional des collectivités compétentes en assainissement collectif de Bourgogne-Franche-Comté : Réunion du groupe d'échanges

  • 19
    Sept
    2019

    Réunion du réseau d’échanges Transfert de Compétences Eau & Assainissement, en Franche-Comté

  • 24
    Sept
    2019

    Réseau régional des collectivités compétentes en assainissement collectif de Grand Est : Réunion du groupe d'échanges

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Retours techniques

Gestion des eaux pluviales : retour sur un chantier de pose de Structures Alvéolaires Ultra Légères (SAUL)

A l’automne 2016, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon assistée de la Direction Grands Travaux de la Ville de Besançon...

Les méls d'information de l'ASCOMADE

À savoir : la veille technique & réglementaire

Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.

Contact

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Chargée de mission
Assainissement - Référente
Bourgogne-Franche-Comté
Éric MUSCAT
Chargé de mission Assainissement
Référent Grand Est

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