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Assainissement
Collectif

Le réseau ASCOMADE des collectivités
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  2. Assainissement Collectif

Actualités AC

  • Effluents non domestiques
    Arrêté du 2 mars 2023 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2415 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
    Date de publication : 06/03/2023

    En complément du décret ci-dessus il précise […]...

  • Effluents non domestiques
    Décret n° 2023-151 du 2 mars 2023 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
    Date de publication : 06/03/2023

    Ce texte introduit […]...

  • Assainissement collectif
    Parution de la décision du 25 janvier 2023 Portant annexion de fiches techniques au fascicule 2 du guide d'application de la réglementation anti-endommagement intitulé « guide technique des travaux » mentionné à l’article R. 554-29 du code de l’environnement
    Date de publication : 20/02/2023

    En application de l’article 3 de l’arrêté du 27 décembre 2016 susvisé, cette décision prévoit que certaines […]...

Les événements Assainissement

  • ANC GE
    04
    Avr
    2023

    Rencontre du réseau Assainissement Non Collectif de Grand Est

  • Illustration des événements du réseau d'échanges sur le transfert des compétences Eau et Assainissement
    06
    Avr
    2023

    Webréunion du Réseau du Transfert des Compétences Eau et Assainissement

  • réseau TCEA
    11
    Avr
    2023

    Réunion d'Information et d'Echanges sur le Transfert des compétences Eau et Assainissement

Retours techniques

Mise en conformité de rejets d’eaux usées assimilées domestiques : Cas d’un fabricant de meubles sur le territoire du SDEA

Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur...

Le Forum (FAC) AC

Vos chargées de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du Pôle Assainissement

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