Assainissement
Non Collectif

Actualités ANC

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  Assainissement non collectif
  Rencontres nationales des acteurs de l’ANC

  Date de publication : 19/10/2019

  Les Assises nationales de l’assainissement non collectif deviennent les "Rencontres nationales des acteurs de l’ANC - séparer, valoriser et traiter les eaux usées à la source".

  Elles se tiendront les 16 et 17 octobre 2019 au Parc des Expositions de Dijon pour deux jours de rencontres et d’échanges, autour d’un nouveau concept et d’un nouvel espace salon, co-organisé par IDEAL Connaissances et les...

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  Assainissement collectif
  Conclusions des Assises de l’Eau – 2nde séquence

  Date de publication : 02/07/2019

  Le 2ème volet des assises de l’eau s’est terminé le 1er juillet dernier par une conférence de presse. Axé sur le grand cycle, il a donné lieu à 23 mesures.

  Extraits :...

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  Assainissement collectif
  Parution du décret relatif à l'assistance technique fournie par les départements à certaines communes et leurs groupements

  Date de publication : 17/06/2019

  Ce texte très attendu est paru au JO du 16/06/2019.

  Il précise les conditions d'exercice par les départements de l'assistance technique qu'ils fournissent à certaines communes et à leurs groupements ainsi que les conditions d'éligibilités de ces derniers. Il ajuste les champs d'intervention en matière d'assainissement, de protection de la ressource en eau et de restauration et d'entretien des milieux aquatiques, et précise...

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