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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement non collectif
    Rencontres nationales des acteurs de l’ANC
    Date de publication : 19/10/2019

    Les Assises nationales de l’assainissement non collectif deviennent les "Rencontres nationales des acteurs de l’ANC - séparer, valoriser et traiter les eaux usées à la source".

    Elles se tiendront les 16 et 17 octobre 2019 au Parc des Expositions de Dijon pour deux jours de rencontres et d’échanges, autour d’un nouveau concept et d’un nouvel espace salon, co-organisé par IDEAL Connaissances et les...

  • Assainissement collectif
    Conclusions des Assises de l’Eau – 2nde séquence
    Date de publication : 02/07/2019

    Le 2ème volet des assises de l’eau s’est terminé le 1er juillet dernier par une conférence de presse. Axé sur le grand cycle, il a donné lieu à 23 mesures.

    Extraits :...

  • Assainissement collectif
    Parution du décret relatif à l'assistance technique fournie par les départements à certaines communes et leurs groupements
    Date de publication : 17/06/2019

    Ce texte très attendu est paru au JO du 16/06/2019.

    Il précise les conditions d'exercice par les départements de l'assistance technique qu'ils fournissent à certaines communes et à leurs groupements ainsi que les conditions d'éligibilités de ces derniers. Il ajuste les champs d'intervention en matière d'assainissement, de protection de la ressource en eau et de restauration et d'entretien des milieux aquatiques, et précise...

Les événements Assainissement

  • 05
    Nov
    2019

    Rencontre du réseau des SPANC de Bourgogne-Franche-Comté

  • 07
    Nov
    2019

    Rencontre du réseau d'échanges sur les Effluents Non Domestiques de Grand Est

  • 12
    Nov
    2019

    Rencontre du Groupe d'Échanges SPANC Grand Est

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Outils, guides & liens utiles

  • Eau potable

    Les services d’eau et d’assainissement face au changement climatique : quels impacts ? comment agir ?

  • Outil de sensibilisation

    Affiches ou flyers de sensibilisation à destination des usagers, pour une meilleur utilisation de leurs toilettes

  • Assainissement non collectif

    Tableur pour le calcul des indicateurs ANC-actualisation 2014

Les méls d'information de l'ASCOMADE

À savoir : la veille technique & réglementaire

Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.

Contact

Votre chargée de mission

Muriel TAUVERON
Chargée de mission
Assainissement - Référente
Bourgogne-Franche-Comté

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