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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement non collectif
    Réunion du Réseau SPANC Bourgogne-Franche-Comté du 3 novembre 2020
    Date de publication : 24/11/2020

    Les documents présentés lors de la réunion SPANC du 3 novembre sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.
    Les thèmes abordés étaient les suivants :

    • Actualités, points réglementaires ;
    • ANC et urbanisme ;
    • Echanges libres et définition du programme 2021....
  • Assainissement non collectif
    Réunion du Réseau SPANC Grand Est du 27 octobre 2020
    Date de publication : 02/11/2020

    Les documents présentés lors de la Web Réunion du mardi 27 octobre sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.
    Les échanges ont porté sur les points suivants :

    • Présentation du Syndicat Mixte d'Assainissement de la Basse Vallée de la Doller (SMABVD) ;
    • Actualités de l’ANC (points réglementaires, retour sur les journées «Gestion...
  • Actualité réglementaire ASCOMADE
    Assainissement collectif
    Publication de l'arrêté du 31 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 modifié relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5
    Date de publication : 12/10/2020

    Très attendu cet arrêté est paru au JO du 10 octobre.

    Cet arrêté apporte de nombreuses modifications parmi lesquelles : […]...

Les événements Assainissement

  • 24
    Nov
    2020

    Rencontre du Réseau d'échanges Grand Est sur l'autosurveillance

  • 03
    Déc
    2020

    Rencontre du Réseau d'échanges sur les Effluents Non Domestiques de Grand Est

  • Groupe d'échanges sur les END
    10
    Déc
    2020

    Rencontre du Réseau d'échanges sur les Effluents Non Domestiques de Bourgogne-Franche-Comté

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Outils, guides & liens utiles

  • Eau potable

    Les services d’eau et d’assainissement face au changement climatique : quels impacts ? comment agir ?

  • Outil de sensibilisation

    Affiches ou flyers de sensibilisation à destination des usagers, pour une meilleur utilisation de leurs toilettes

  • Assainissement non collectif

    Tableur pour le calcul des indicateurs ANC-actualisation 2014

Le Forum (FAC) ANC

Contact

Vos chargées de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du Pôle Assainissement
Émilie BÉLON
Chargée de mission
Assainissement -
Référente Grand Est

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