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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  1. Accueil
  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement non collectif
    la Cour des comptes appelle à revoir en profondeur le fonctionnement des Spanc
    Date de publication : 17/12/2018

    Un article paru le 14/12/18 sur www.banquesdesterritoires.fr fait état du rapport de la cour des comptes qui pointe le fonctionnement des SPANC qu’elle appelle à revoir en profondeur.

    Les SPANC doivent notamment composer avec 3 difficultés majeures :

    • Des incertitudes quant aux zonages d’assainissement et la délimitation des zones relevant...
  • Eau potable
    Base de données pour le transfert des compétences Eau et Assainissement
    Date de publication : 13/12/2018

    Cette base de données créée par l’ASCOMADE recense et donne accès à plus de 70 outils, modèles et documents fournis par des collectivités et utilisables pour réaliser le transfert des compétences Eau et Assainissement. Ces outils sont classés en 9 thématiques : gouvernance, études, diagnostic, aspects financiers, aspects RH, convention et délibération, marchés, textes juridiques et expériences de collectivités.

    Accédez à la...

  • Assainissement non collectif
    Le SPANC à l’honneur sur actu-environnement.com
    Date de publication : 13/09/2018

    Deux articles parus les 11 et 12 septembre dernier sur actu-environnement.com s’intéressent aux SPANC.

    Le 1er « Services d'assainissement non collectif : une mission à enjeux ! » pointe les difficultés majeures rencontrées par les SPANC au regard des enjeux qu’impliquent leurs missions. Il revient ainsi sur l’hétérogénéité des pratiques, les...

Les événements Assainissement

  • 12
    Mars
    2019

    JIE « Compétence gestion des eaux pluviales urbaines – Pourquoi ? Comment ? »

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Outils, guides & liens utiles

  • Assainissement non collectif

    Tableur pour le calcul des indicateurs ANC-actualisation 2014

  • Outil de sensibilisation

    Affiches ou flyers de sensibilisation à destination des usagers, pour une meilleur utilisation de leurs toilettes

Les méls d'information de l'ASCOMADE

À savoir : la veille technique & réglementaire

Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.

Contact

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Chargée de mission Assainissement - référente Bourgogne-Franche-Comté
Éric MUSCAT
Chargé de mission assainissement - référent Grand Est

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