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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  1. Accueil
  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement collectif
    Des changements importants sont entrés en vigueur en matière d’assainissement collectif et non collectif
    Date de publication : 03/09/2021

    Suite à la publication de la loi Climat et résilience, nous vous avons transmis une première lecture des articles concernant l’assainissement.

    Voici une actualisation de ces dispositions concernant […]...

  • Assainissement collectif
    Loi Climat et Résilience : ce qui concerne l'assainissement
    Date de publication : 27/08/2021

    La loi n°2021-1104 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a été promulguée ce 22 août.

    Concernant l’assainissement (collectif et non collectif), les principales modifications sont […]...

  • Assainissement non collectif
    Note d'information concernant les assurances en Assainissement Non Collectif : Droits et obligations des particuliers et professionnels
    Date de publication : 06/08/2021

    Cette note, à l’attention des maîtres d’ouvrage (particuliers) et des constructeurs d’assainissement non collectif (professionnels), décrit […]...

Les événements Assainissement

  • eaux pluviales visite
    21
    Oct
    2021

    Gestion à la source des eaux pluviales : visites de réalisations (1/2)

  • eaux pluviales visite
    26
    Oct
    2021

    Gestion à la source des eaux pluviales : visites de réalisations (2/2)

  • 09
    Nov
    2021

    Journée d'Information et d'Échanges compétences Eau et Assainissement : où va-t-on ?

Vos chargées de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du Pôle Assainissement
Émilie BÉLON
Chargée de mission
Assainissement -
Référente Grand Est

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