Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

bandeau
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement non collectif
    Lancement du moteur de recherche des agréments des dispositifs ANC
    Date de publication : 23/01/2019

    Un nouveau moteur de recherche pour les agréments des dispositifs ANC parus à ce jour au journal officiel est désormais disponible sur ce site Internet.

    Cet outil vous permettra de faire des recherches :

    • Simples : par n° d’agrément, titulaire, dénomination commerciale, etc.
    • Croisées selon différents critères : dimensionnement, pose en nappe...
  • Assainissement non collectif
    la Cour des comptes appelle à revoir en profondeur le fonctionnement des Spanc
    Date de publication : 17/12/2018

    Un article paru le 14/12/18 sur www.banquesdesterritoires.fr fait état du rapport de la cour des comptes qui pointe le fonctionnement des SPANC qu’elle appelle à revoir en profondeur.

    Les SPANC doivent notamment composer avec 3 difficultés majeures :

    • Des incertitudes quant aux zonages d’assainissement et la délimitation des zones relevant...
  • Eau potable
    Base de données pour le transfert des compétences Eau et Assainissement
    Date de publication : 13/12/2018

    Cette base de données créée par l’ASCOMADE recense et donne accès à plus de 70 outils, modèles et documents fournis par des collectivités et utilisables pour réaliser le transfert des compétences Eau et Assainissement. Ces outils sont classés en 9 thématiques : gouvernance, études, diagnostic, aspects financiers, aspects RH, convention et délibération, marchés, textes juridiques et expériences de collectivités.

    Pour accéder à la...

Les événements Assainissement

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Outils, guides & liens utiles

  • Outil de sensibilisation

    Affiches ou flyers de sensibilisation à destination des usagers, pour une meilleur utilisation de leurs toilettes

  • Assainissement non collectif

    Tableur pour le calcul des indicateurs ANC-actualisation 2014

Les méls d'information de l'ASCOMADE

À savoir : la veille technique & réglementaire

Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.

Contact

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Chargée de mission Assainissement
Référente
Bourgogne-Franche-Comté
Éric MUSCAT
Chargé de mission assainissement
Référent Grand Est

Haut de page