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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Eau potable
    Déclaration de vos redevances et demandes de primes
    Date de publication : 11/02/2020

    La campagne de déclaration des redevances et demandes de primes épuration des agences de l'eau est ouverte. Les redevables et demandeurs de primes […]...

  • Assainissement collectif
    Loi économie circulaire et filière épandage des boues de STEP
    Date de publication : 11/02/2020

    La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire est parue ce jour au Journal officiel.
    La possibilité de retour au sol des boues seules ou en mélange […]...

  • Assainissement collectif
    Seuil de présentation des marchés publics des collectivités territoriales, de leurs groupements et de leurs établissements publics au contrôle de légalité
    Date de publication : 19/12/2019

    Le  CGCT impose aux collectivités (articles L. 2131-2, L. 3131-2 et L. 4141-2) le passage en contrôle de légalité pour les marchés supérieur à un seuil défini par décret.
    Le décret du 17 décembre 2019 relatif à la définition du seuil de présentation des marchés publics des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au contrôle de légalité (paru au JO du 18/12/19) vient...

Les événements Assainissement

  • Rencontre du Réseau Assainissement collectif de Grand Est reportée
    02
    Avr
    2020

    Rencontre du groupe d'échanges Assainissement collectif de Grand Est

  • Rencontre du Réseau Assainissement collectif de Grand Est reportée
    07
    Avr
    2020

    Rencontre du groupe d'échanges Assainissement collectif de Grand Est

  • Rencontre du Réseau dédié au Transfert des compétences Eau et Assainissement reportée
    09
    Avr
    2020

    Rencontre du réseau d'échanges Transfert des Compétences Eau et Assainissement

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Outils, guides & liens utiles

  • Eau potable

    Les services d’eau et d’assainissement face au changement climatique : quels impacts ? comment agir ?

  • Outil de sensibilisation

    Affiches ou flyers de sensibilisation à destination des usagers, pour une meilleur utilisation de leurs toilettes

  • Assainissement non collectif

    Tableur pour le calcul des indicateurs ANC-actualisation 2014

Le Forum (FAC) ANC

Contact

Vos chargées de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du Pôle Assainissement
Émilie BELON
Chargée de mission
Assainissement -
Référente Grand Est

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