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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement non collectif
    Prise en compte dans l’évaluation des installations par les SPANC du nouveau cadre destiné aux opérateurs économiques
    Date de publication : 25/01/2024

    Depuis quelques mois circulent différents documents et interprétations quant à la prise en compte dans l’évaluation des installations par les SPANC du nouveau cadre destiné aux opérateurs économiques et publié sur le portail interministériel.

    Ce sujet a fait l’objet d’une discussion lors de la dernière réunion du GT Formation et accompagnement des SPANC du PANANC.

    La chargée de mission du ministère...

  • Eau potable
    Les articles "Environnement" de la loi de finances 2024
    Date de publication : 28/12/2023

    Voici les articles de la loi de finances 2024 pouvant concerner les services « prévention et gestion des déchets » et/ou les services « eau ». Ils nécessiteront la parution de décrets pour être appliqués […]...

  • Assainissement collectif
    Arrêt du 13 juillet 2023, précisant les cas pour déroger à l’obligation d'installation de systèmes de collecte des eaux usées
    Date de publication : 31/07/2023

    Le Conseil d'État a récemment précisé dans quelle mesure une commune pouvait déroger à l'obligation d'installation de systèmes d’eaux usées [...]...

Les événements Assainissement

  • 21
    Mars
    2024

    Rencontre du Réseau SPANC Bourgogne-Franche-Comté

  • ANC GE
    DATE
    à définir

    Rencontre du Réseau SPANC Grand Est

  • GE END Grand Est
    04
    Avr
    2024

    Rencontre du Réseau Effluents non domestiques Grand Est

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du pôle Assainissement
Noël FLEURY
Chargé de mission Assainissement
Référent Grand Est

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