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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement non collectif
    Prise en compte dans l’évaluation des installations par les SPANC du nouveau cadre destiné aux opérateurs économiques
    Date de publication : 25/01/2024

    Depuis quelques mois circulent différents documents et interprétations quant à la prise en compte dans l’évaluation des installations par les SPANC du nouveau cadre destiné aux opérateurs économiques et publié sur le portail interministériel.

    Ce sujet a fait l’objet d’une discussion lors de la dernière réunion du GT Formation et accompagnement des SPANC du PANANC.

    La chargée de mission du ministère...

  • Eau potable
    Les articles "Environnement" de la loi de finances 2024
    Date de publication : 28/12/2023

    Voici les articles de la loi de finances 2024 pouvant concerner les services « prévention et gestion des déchets » et/ou les services « eau ». Ils nécessiteront la parution de décrets pour être appliqués […]...

Les événements Assainissement

  • GE AC BFC
    18
    Juin
    2024

    Rencontre du réseau assainissement collectif Bourgogne-Franche-Comté

  • GE END BFC
    27
    Juin
    2024

    Rencontre du Réseau RedTox BFC

  • réseau TCEA
    28
    Juin
    2024

    Webréunion du réseau transfert des compétences eau et assainissement Grand Est

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du pôle Assainissement
Noël FLEURY
Chargé de mission Assainissement
Référent Grand Est

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