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Actualités ANC
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Assainissement non collectifRéunion du Réseau SPANC Bourgogne-Franche-Comté du 3 novembre 2020Date de publication : 24/11/2020Les documents présentés lors de la réunion SPANC du 3 novembre sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.
Les thèmes abordés étaient les suivants :- Actualités, points réglementaires ;
- ANC et urbanisme ;
- Echanges libres et définition du programme 2021....
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Assainissement non collectifRéunion du Réseau SPANC Grand Est du 27 octobre 2020Date de publication : 02/11/2020
Les documents présentés lors de la Web Réunion du mardi 27 octobre sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.
Les échanges ont porté sur les points suivants :- Présentation du Syndicat Mixte d'Assainissement de la Basse Vallée de la Doller (SMABVD) ;
- Actualités de l’ANC (points réglementaires, retour sur les journées «Gestion...
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Assainissement collectifPublication de l'arrêté du 31 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 modifié relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5Date de publication : 12/10/2020Très attendu cet arrêté est paru au JO du 10 octobre.
Cet arrêté apporte de nombreuses modifications parmi lesquelles : […]...
Les événements Assainissement
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24Nov2020Rencontre du Réseau d'échanges Grand Est sur l'autosurveillance
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03Déc2020Rencontre du Réseau d'échanges sur les Effluents Non Domestiques de Grand Est
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10Déc2020Rencontre du Réseau d'échanges sur les Effluents Non Domestiques de Bourgogne-Franche-Comté
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Eau potableLes services d’eau et d’assainissement face au changement climatique : quels impacts ? comment agir ?
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Outil de sensibilisationAffiches ou flyers de sensibilisation à destination des usagers, pour une meilleur utilisation de leurs toilettes
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Le GNP (Groupe National Public de suivi in-situ)
Au titre de la démarche de suivi in-situ qu’elle anime, l’ASCOMADE a contribué au Comité scientifique du Groupe National Public...
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Le PANANC
L’ASCOMADE est membre du groupe de travail "formation et accompagnement des SPANC" du PANANC (Plan National pour l’Assainissement...
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