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Assainissement
Non Collectif

Le réseau ASCOMADE des SPANC

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  2. Assainissement Non Collectif

Actualités ANC

  • Assainissement non collectif
    Publication d’une note sur la répartition des compétences d’instruction et de contrôle en matière d’assainissement collectif et non collectif
    Date de publication : 03/05/2022

    Dans sa version initiale, […]...

  • Assainissement non collectif
    Définition du redevable de la redevance de contrôle de fonctionnement des installations d'assainissement non collectif
    Date de publication : 15/04/2022

    Une réponse du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales revient sur cette difficile question, le code de la santé publique […]...

  • Assainissement collectif
    Publication du décret du 10 mars 2022 relatif aux usages et aux conditions de réutilisation des eaux usées traitées
    Date de publication : 11/03/2022

    Ce décret encadre la réutilisation des eaux usées issues des systèmes d’assainissement collectif et d’installations d’ANC autre […]...

Les événements Assainissement

  • GE AC Grand Est
    DATE
    à définir

    Rencontre du Réseau Assainissement Collectif Grand Est

  • ANC GE
    16
    Juin
    2022

    Rencontre du Réseau SPANC Grand Est

  • GE AC Grand Est
    17
    Juin
    2022

    Web-réunion du Réseau Autosurveillance Grand Est

Vos chargées de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du Pôle Assainissement

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