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Les Réseaux régionaux des SPANC

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  1. Accueil
  2. Assainissement non collectif
  3. Actions & rencontres

Les Réseaux régionaux des SPANC

Présentation

Les objectifs :

 

  • Établir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
  • Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
    • Capitaliser les retours d’expérience ;
    • Visiter des sites remarquables ;
    • Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
    • Etc.
  • Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

 

Les moyens dédiés :

 

  • À savoir : une veille technique et réglementaire thématique transmise via des mails de diffusion d’actualités ;
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques ;
  • Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC)

 

Ce réseau se déploie sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse ;
  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse.

 

Les rencontres en 2024 :

 

En Bourgogne-Franche-Comté :

  • 2 réunions techniques hybrides (présentiel/distanciel), dont une en commun avec Grand Est.

Dans le Grand Est :

  • 1 réunion technique hybride (présentiel/distanciel), avec visite d’une installation.

Consultez l’agenda pour être informé des futures dates

Les dernières rencontres du Réseau des SPANC de Bourgogne-Franche-Comté

Rencontre du Réseau SPANC Bourgogne-Franche-Comté du 05/10/2023

Cette réunion avait pour ordre du jour :

  • Présentation du SPANC de la CC Arbois Poligny Salins Coeur du Jura ;
  • Échanges sur :
    - La gestion des extensions de bâtiment
    - Le devenir des « déchets » de l’assainissement
    - La définition du milieu superficiel
  • Rubrique aide aux contrôles « études de cas » ;
  • Échanges libres.

Rencontre du Réseau SPANC Bourgogne-Franche-Comté du 27/04/2023

Cette réunion avait pour ordre du jour :

  • Actualités techniques et réglementaires
  • Présentation du service SPANC de la CA Beaune Côte et Sud
  • La communication : outil du SPANC
  • Échanges sur :
    - Équilibre du budget et mode de facturation

    - Dimensionnement et gestion des études particulières
  • Rubrique aide aux contrôles « études de cas »
  • Échanges libres

Les dernières rencontres du Réseau des SPANC Grand Est

Rencontre du Réseau SPANC Grand Est du 4 avril 2023

Cette réunion avait pour ordre du jour :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Présentation du service SPANC de la Communauté de Communes du Territoire
    de Lunéville à Baccarat ;
  • La communication : outil du SPANC ;
  • Échanges sur :
    -
    Équilibre du budget et mode de facturation ;
    - Dimensionnement et gestion des études particulières.
  • Rubrique aide aux contrôles « études de cas » ;
  • Échanges libres.

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

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