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Les Réseaux régionaux des SPANC

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Assainissement non collectif
  3. Actions & rencontres

Les Réseaux régionaux des SPANC

Présentation

Les objectifs :

 

  • Établir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
  • Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
    • Capitaliser les retours d’expérience ;
    • Visiter des sites remarquables ;
    • Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
    • Etc.
  • Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

 

Les moyens dédiés :

 

  • À savoir : une veille technique et réglementaire thématique transmise via des mails de diffusion d’actualités ;
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques ;
  • Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC)

 

Ce réseau se déploie sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse ;
  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse.

 

Les rencontres en 2023 :

 

En Bourgogne-Franche-Comté :

  • 2 réunions techniques hybrides (présentiel/distanciel)

Dans le Grand Est :

  • 1 réunion technique hybride (présentiel/distanciel)

Consultez l’agenda pour être informé des futures dates

Les dernières rencontres du Réseau des SPANC de Bourgogne-Franche-Comté

Rencontre du Réseau SPANC Bourgogne-Franche-Comté du 12 avril 2022

Les thèmes abordés étaient les suivants :

  • Actualités, points réglementaires
  • Tour de table des actualités des collectivités
  • Les toilettes sèches : intervention du RAE
  • Échanges sur :
    - Point 1 : Obligation d'information des notaires : quelle structuration du service pour le suivi des ventes
    - Point 2 : La dématérialisation des rapports
    - Point 3 : Vos pratiques lors des contrôles : test des écoulements
  • Rubrique « aide aux contrôles »
  • Échanges libres

Les documents présentés sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau SPANC de Bourgogne-Franche-Comté du 1er juillet 2021

Les thèmes abordés étaient les suivants :

  • Suivi des agréments ;
  • Publications à venir ;
  • Evolutions réglementaires travaux en cours ;
  • SPANC et gestion des effluents non domestiques:note dinformation ;
  • Agenda ;
  • Retour sur la démarche de communication développé par le SPANC du Louhannais.

Les documents présentés sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Web Réunion des réseaux SPANC de Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du 18 mars 2021

Les thèmes abordés lors de cette réunion ont été les suivants :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Les installations de plus de 20 EH : intervention de Pierre ARTUIT service eau du département de la Mayenne ;
  • Une nouvelle stratégie pour le SPANC du SIVOM du Louhannais : la communication, outil d’accompagnement des usagers.

Les éléments présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien

 

Les dernières rencontres du Réseau des SPANC Grand Est

Rencontre du Réseau SPANC Grand Est du 16 juin 2022

Les points suivants ont été abordés :

  • Actualités, points réglementaires
  • Tour de table
  • Échanges sur :
    - La dématérialisation des rapports
    - Vos pratiques lors des contrôles : tests d’écoulement
    - Obligation d'information des notaires : quelle structuration du service pour le suivi des ventes ?
  • − Rubrique aide aux contrôles
  • − Échanges libres

Les éléments présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Web Réunion des réseaux SPANC de Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du 18 mars 2021

Les thèmes abordés lors de cette réunion ont été les suivants :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Les installations de plus de 20 EH : intervention de Pierre ARTUIT service eau du département de la Mayenne ;
  • Une nouvelle stratégie pour le SPANC du SIVOM du Louhannais : la communication, outil d’accompagnement des usagers.

Les éléments présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien

 

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