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Réseaux régionaux sur la gestion des Effluents non domestiques

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Réseaux régionaux sur la gestion des Effluents non domestiques

Présentation

Les objectifs :

 

  • Mettre en réseau les techniciens en charge de gérer les eaux usées non domestiques des entreprises ;
  • Mettre en réseau les techniciens de collectivités et les représentants de l’état et des professionnels ;
  • Échanger ensemble sur les obligations techniques et/ou réglementaires ;
  • Étudier des points de blocages ou qui nécessitent des compléments d’informations.

 

Les moyens dédiés :

 

  • À savoir : une veille technique et réglementaire thématique transmise via des mails de diffusion d’actualités ;
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques ;
  • Des sections dédiées sur le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC)

 

Ces réseaux se déploient sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse :

– Il regroupe les techniciens de collectivités et les représentants des organismes professionnels de la région Bourgogne-Franche-Comté (Réseau réservé aux collectivités en charge d’une opération collective* sur la région Bourgogne-Franche-Comté)

– Quelques exemples de sujets étudiés au cours des rencontres :

– Comment prioriser les entreprises ?

– Comment réaliser un diagnostic en entreprise ?

– La redevance pour pollution et son coefficient ;

– Le suivi des entreprises ;

– Comment communiquer ?

– Le lavage des sols ;

– La gestion des pollutions accidentelles aux réseaux de la collectivité ;

– Le suivi milieu : quels types de suivi, le cahier des charges, comment interpréter les données ;

– La gestion des eaux pluviales.

*Opération collective : opération qui a pour but de réduire la quantité de pollutions diffuses provenant des entreprises.

CARTOGRAPHIE des opérations

  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

– Il rassemble les animateurs en charge des « effluents non domestiques et pollutions toxiques dispersés » sur le Grand Est (Réseau réservé aux animateurs END du bassin Rhin-Meuse)

– Les rencontres sont dédoublées sur le territoire pour permettre de réduire les trajets

 

Les rencontres en 2022 :

 

 

En Bourgogne-Franche-Comté :

  • 4 réunions techniques

Dans le Grand-Est / bassin Rhin-Meuse :

  • 2 réunions techniques hybrides (présentiel/distanciel)
  • 1 web-réunion

Consultez l’agenda pour être informé des futures dates

Les dernières rencontres du réseau RedTox de Bourgogne-Franche-Comté

Rencontre du Réseau RedTox du 15 septembre 2022

L'ordre du jour de cette réunion était le suivant :

  • Actualités, points réglementaires
  • Tour de table des collectivités : point d’avancement sur votre opération
  • La gestion des renouvellements des AAD
  • Visite de l’entreprise Baron (Décolletage)
  • Visite de la STEU de Grand'Combe Châteleu (procédé SBR) - Annulée

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau RedTox du 30 juin 2022

Cette réunion a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités, points réglementaires
  • REX du Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine (SYRIBT) et de la CC du Pays de l’Arbresle
  • Tour de table des collectivités : point d’avancement sur votre opération
  • La gestion des renouvellements des AAD
  • Poursuite des échanges sur la pérennisation du volet END au sein des collectivités et l’outil prétraitement

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau RedTox du 3 mars 2022

Cette réunion a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités, points réglementaires
  • Présentation des programmes et mécanismes destinés aux entreprises
  • Tour de table des collectivités
  • Zoom TSA faciliter les démarches entre les entreprises et les chargées de missions
  • RSDE campagne 2022
  • Point sur le GT END Graie
  • Point sur l'outil prétraitrement
  • Financement END : première piste de pérennisation et retour sur les pratiques

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau RedTox du 14 septembre 2021

Cette réunion a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités, points réglementaires
  • Point d’avancement « outil prétraitements »
  • Tour de table des collectivités : Le point sur les opérations
  • Visite de l’entreprise Dalloz Créations (lunettier) puis du Grosdar (rivière qui
    borde l’entreprise)

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Web Réunion du Réseau RedTox du 25 février 2021

Cette réunion a porté sur les éléments suivants :

  • Actualités & points réglementaires ;
  • Présentation de l'opération peintres et articulation avec les opérations collectives (FFB Bourgogne-Franche-Comté) ;
  • Point sur les opérations collectives des collectivités participantes ;
  • Présentation de la démarche cartographique RSDE (Grand Chalon) ;
  • Présentation du volet END sur la ZI de Saône (Grand Besançon Métropole).

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Les dernières rencontres du réseau END Grand Est

Rencontre du Réseau END Grand Est du 28 juin 2022

Cette réunion a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités, points réglementaires
  • La nouvelle note RSDE
  • Le montage d’une opération collective : pré-requis, partenariat
  • Le règlement de service
  • Visite d’une entreprise mise en conformité dans le cadre de l’opération collective

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau END Grand Est du 7 octobre 2021

Cette rencontre a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités et points réglementaires ;
  • Présentation d'HYDREOS ;
  • Retour d'expérience de la CA Forbach Porte de France sur son diag vers l'amont RSDE ;
  • Présentation de l'étude préalable à l'opération collective d'Ardenne Métropole ;
  • Retour d'expérience sur l'opération collective du Grand Chalon.

Les documents présentés sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Web Réunion du Réseau END Grand Est du 24 juin 2021

Cette rencontre a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités et points réglementaires ;
  • Réduction à la source des micropolluants à l'Eurométropole de Strasbourg : outil d'aide au diagnostic et à l'élaboration d'un plan d'actions ;
  • Tour de table sur l'avancement de vos diagnostics amont et plans d'actions ;
  • Politique d'intervention de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse sur les activités économiques (hors agricoles) ;
  • Présentation des opérations collectives du SDEA, incluant l'intervention de fédérations professionnelles partenaires.

Les documents présentés sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Web Réunion du Réseau END Grand Est du 8 avril 2021

Cette rencontre a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités et points réglementaires ;
  • Présentation par la Métropole du Grand Nancy de sa démarche de suivi des EUND ;
  • Présentation du CNIDEP et de son accompagnement pour la mise en œuvre de pratiques respectueuses de l'environnement.

D'autres points ont été abordés lors des échanges libres : coefficient de pollution, cas particuliers d'arrêtés d'autorisation de déversement, fréquence des analyses sur les END, etc.

Les documents présentés sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

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