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Réseaux régionaux sur la gestion des Effluents non domestiques

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Réseaux régionaux sur la gestion des Effluents non domestiques

Présentation

Les objectifs :

 

  • Mettre en réseau les techniciens en charge de gérer les eaux usées non domestiques des entreprises ;
  • Mettre en réseau les techniciens de collectivités et les représentants de l’état et des professionnels ;
  • Échanger ensemble sur les obligations techniques et/ou réglementaires ;
  • Étudier des points de blocages ou qui nécessitent des compléments d’informations.

 

Les moyens dédiés :

 

  • À savoir : une veille technique et réglementaire thématique transmise via des mails de diffusion d’actualités ;
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques ;
  • Des sections dédiées sur le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC)

 

Ces réseaux se déploient sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse :

– Il regroupe les techniciens de collectivités et les représentants des organismes professionnels de la région Bourgogne-Franche-Comté (Réseau réservé aux collectivités en charge d’une opération collective* sur la région Bourgogne-Franche-Comté)

– Quelques exemples de sujets étudiés au cours des rencontres :

– Comment prioriser les entreprises ?

– Comment réaliser un diagnostic en entreprise ?

– La redevance pour pollution et son coefficient ;

– Le suivi des entreprises ;

– Comment communiquer ?

– Le lavage des sols ;

– La gestion des pollutions accidentelles aux réseaux de la collectivité ;

– Le suivi milieu : quels types de suivi, le cahier des charges, comment interpréter les données ;

– La gestion des eaux pluviales.

*Opération collective : opération qui a pour but de réduire la quantité de pollutions diffuses provenant des entreprises.

CARTOGRAPHIE des opérations

  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

– Il rassemble les animateurs en charge des « effluents non domestiques et pollutions toxiques dispersés » sur le Grand Est (Réseau réservé aux animateurs END du bassin Rhin-Meuse)

– Les rencontres sont dédoublées sur le territoire pour permettre de réduire les trajets

 

Les rencontres en 2024 :

 

 

En Bourgogne-Franche-Comté :

  • 4 réunions techniques, dont 1 avec une visite d’installation

Dans le Grand-Est / bassin Rhin-Meuse :

  • 2 réunions techniques hybrides (présentiel/distanciel)

Consultez l’agenda pour être informé des futures dates

Les dernières rencontres du réseau RedTox de Bourgogne-Franche-Comté

Rencontre du Réseau RedTox du 07/12/2023

L'ordre du jour de cette réunion était le suivant :

  • Présentation du bilan de l’opération Salons Exempl’Hair ;
  • Tour de table des collectivités : bilan annuel de votre opération ;
  • Présentation de l’étude de structuration des END sur le territoire du PNR du Haut-Jura ;
  • Point sur la boîte à outils RedTOX ;
  • Construction du programme 2024.

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau RedTox du 29/06/2023

L'ordre du jour de cette réunion était le suivant :

  • Tour de table des collectivités : point d’avancement sur votre opération ;
  • Les REP déchets : conséquences pour la gestion des déchets des entreprises ;
  • Temps d’échanges avec les services de l’Etat : articulation opérations collectives / RSDE ;
  • Point sur les productions du réseau ;
    - L’outil prétraitement ;
    - L’outil analyse ;
    - Le courrier de non-rejet.

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau RedTox du 2 mars 2023

Cette réunion avait pour ordre du jour :

  • Tour de table des collectivités : point d’avancement de votre opération ;
  • Le renouvellement des arrêtés d'autorisation : vos pratiques ;
  • Les bio-essais sur le territoire du Grand Chalon ;
  • Le financement des END - poursuite des échanges (non traité) ;
  • Point sur l’outil « analyses » et rappel outil « prétraitement » ;
  • Actualités, points réglementaires.

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Les dernières rencontres du réseau END Grand Est

Rencontre du Réseau END Grand Est du 28/11/2023

Cette réunion avait pour ordre du jour :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Présentation du service de la CC Meurthe, Mortagne, Moselle ;
  • Présentation des filières REP qui peuvent vous être utiles dans la gestion des effluents non domestiques ;
  • Présentation de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat : les impacts des activités artisanales sur la ressource en eau et les solutions adaptées à chaque métier.
  • Gestion des eaux de ruissellement dans les réseaux : les délivrances d’AAD « pluvial », les prescriptions réglementaires à respecter ?
  • Bioessais, réglementation et état des recherches sur le sujet.

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau END Grand Est du 06/06/2023

Lors de cette réunion, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Point d’étape RSDE et rédaction diagnostic amont ;
  • Montage d’une opération collective / démarche de gestion des END ;
  • La gestion des rejets pluviaux des entreprises ;
  • Visite d’une entreprise mise en conformité dans le cadre de l’opération collective ;
  • Échanges libres.

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