Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Outils pratiques
Eau potable

Les outils, guides et liens utiles pour
la gestion de l’eau potable

bandeau
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Eau potable
Afficher les outils par :
Afficher :
Outils par page
  • 1
  • 2

Les outils & guides eau potable

Première page de la note de synthèse de l'ASCOMADE sur l'exécution de travaux à proximité de réseaux enterrés
Note de synthèse : Exécution de travaux à proximité de réseaux enterrés

Avril 2020
Guide au format Pdf

Suite à de nombreux endommagements de réseaux pouvant mettre en danger les travailleurs, les riverains, les biens et l’environnement, une réforme de la réglementation relative à l’exécution de travaux à proximité des réseaux enterrés a été engagée en 2011 et est toujours en cours. Cette réforme vise donc à améliorer la sécurité des chantier, à rééquilibrer les responsabilités de chacun et à dématérialiser les données.

L’ASCOMADE vous propose une note synthèse qui reprend tous les éléments de la réforme, les différentes échéances à tenir, les outils disponibles et le rôle des différents acteurs.

 

Fiches retours d'expériences de collectivités dans la mise en place du transfert des compétences Eau et Assainissement
Fiches retour d'expériences de collectivités concernant le transfert des compétences Eau et/ou Assainissement

Avril 2020
6 Fiches au format Pdf

Les points clés des retours d'expériences de collectivités concernant la mise en place du transfert des compétences Eau et/ou Assainissement sont rassemblés sur ces fiches réalisées par l'ASCOMADE. Elles comportent des conseils, points de vigilance ou écueils à éviter, et synthétisent des présentations réalisées par ces collectivités lors des rencontres du réseau d'échanges dédié. 6 fiches existantes à ce jour, avec les retours d'expériences de :

Fiches réalisées en partenariat avec les agences de l'eau Rhône Méditerranée Corse et Seine Normandie, et l'Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté. Cliquez sur les liens ci-dessus pour télécharger les fiches correspondantes.

Note de synthèse - Tarification sociale de l'eau : point sur l'expérimentation et les dispositifs mis en œuvre

Janvier 2020
Fichier Pdf

L’expérimentation de la « tarification sociale de l’eau » a été lancée par la loi « Brottes » en 2013 pour 50 collectivités volontaires. La loi du 27 décembre 2019 « engagement et proximité » a étendu la mise en place de cette tarification sociale à tout service d’eau ou d’assainissement qui le souhaite.

Cette synthèse vous présente ces évolutions législatives, les différents dispositifs qui ont pu être mis en œuvre par les collectivités volontaires et développe les expériences de Grenoble-Alpes Métropole et du Syndicat de l’Eau du Dunkerquois.

Les services d’eau et d’assainissement face au changement climatique : quels impacts ? comment agir ?

Ce guide réalisé par le programme Solidarité-Eau (pS-Eau) synthétise les données disponibles sur le changement climatique et la gestion de la ressource en eau et propose une méthodologie en 2 grandes étapes :

  • L’évaluation des risques face au changement climatique qui pèsent sur les services d’eau et d’assainissement ; par exemple : augmentation du besoin en eau, interruption du service, fragilisation des installations, etc.
  • La mise en place de solutions :
    1. D’adaptation comme : renforcer la robustesse des infrastructures, diversifier les sources, mettre en place des interconnexions, etc.
    2. D’atténuation telles que : l’amélioration de la performance énergétique des installations, la réduction des émissions, etc.
Guide des économies d’eau – Bâtiments et espaces publics

Ce guide très pratique rédigé par l’EPTB Vienne est une version actualisée d’un guide de 2009. Il présente une méthode en 5 étapes pour mettre en place une démarche d’économie d’eau au sein de votre collectivité et des fiches techniques présentant des solutions concrètes pour réduire les consommations d’eau.

Guide méthodologique des émissions de gaz à effet de serre des services de l’eau et de l’assainissement

Les principaux postes émetteurs de GES des services d’eau et d’assainissement sont :

  • pour l’eau potable : le pompage et le premier refoulement ;
  • pour l’assainissement : l’aération des eaux usées dans les usines et le relevage dans les réseaux.

Ce guide rédigé par l’Astee, sur l’initiative de l’ADEME, apporte une méthodologie d’évaluation des émissions de GES dans notre secteur et des moyens d’atténuation de ces émissions.

Document méthodologique pour le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement »

Mis à jour en février 2018
Dossier méthodologique complet : document conseils, outils et notes techniques
.

L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté, a élaboré un document conseil sur le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement », à l'aide d'un groupe de travail composé d’agents de 6 intercommunalités ayant pris récemment les compétences « Eau » et/ou « Assainissement ».

Plus d'informations sur ce document

Guide d'exploitation des petites unités de production et distribution d’eau potable

Publié en décembre 2017
Guide en 2 parties rédigé par la FNCCR

La FNCCR, sur initiative du Ministère de la santé, a élaboré un guide d’exploitation des petites unités de production et distribution d’eau potable. Il se compose de deux documents disjoints mais complémentaires, déclinant des recommandations pour la conception, la construction, l’entretien et l’exploitation de ces unités. Le premier est composé de fiches-outils concernant la formation du personnel, la surveillance de la ressource/qualité de l’eau/équipements et les traitements de l’eau. Le second est un guide de potabilisation des eaux.

Protection des installations d’eau potable vis-à-vis des actes de malveillance

Publié en novembre 2017
Guide Technique rédigé par l’ASTEE

A la demande du Ministère chargé de la Santé, l’ASTEE a rédigé un guide de recommandations techniques concernant la protection des installations d’eau potable vis-à-vis des actes de malveillance. Ce guide a pour objectif de proposer une démarche, ainsi que des recommandations types de prévention et d’alerte, dans une approche multi-barrières, permettant d’assurer une prévention minimale des intrusions et des éventuels accès à l’eau ou à en minimiser les impacts.

Réduction des pertes d’eau des réseaux de distribution d’eau potable - Guide pour l’élaboration du plan d’actions, Vol.2

Publié en juin 2017
Guide rédigé en collaboration par l’AITF et l’ASTEE

Le 2ème volume de ce guide édité par l’Agence Française pour la Biodiversité, l’AITF et l’ASTEE a pour objectif de présenter un arbre de décision permettant aux services d’eau de cibler les actions à mener et construire un plan d’actions pluriannuel pour lutter contre les fuites. Le cheminement de l’arbre de décision est basé sur les valeurs d’indicateurs comparées à des seuils et des réponses à des questions binaires.

Les actions à réaliser sont classées en 4 catégories : l'amélioration de la connaissance du réseau et des pertes, la recherche active des fuites et réparation, la gestion des pressions, le remplacement et la rénovation des réseaux.

Afficher :
Outils par page
  • 1
  • 2

Haut de page