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Les outils & guides assainissement collectif

Mise en conformité de rejets d’eaux usées assimilées domestiques : Cas d’un fabricant de meubles sur le territoire du SDEA

Publié en janvier 2023
Retour technique (Fichier Pdf interactif)

Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.

Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.

Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.

C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité

Mise en conformité de rejets d’eaux usées assimilées domestiques : Cas d’un restaurant sur le territoire du SDEA

Publié en janvier 2023
Retour technique (Fichier Pdf interactif)

Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.

Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.

Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.

C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité

Une plaquette pour promouvoir la récupération et valorisation des eaux pluviales

Pour promouvoir les actions groupées et les aides associées visant la récupération et la valorisation des eaux de pluie chez les particuliers, l’agence de l’Eau Seine-Normandie met à disposition des collectivités une plaquette qui présente les avantages écologiques et économiques de la gestion des eaux de pluie à la parcelle.

Fiche Outils TCEA ASCOMADE Graie
Fiche - Outils et supports pédagogiques pour le transfert des compétences Eau et Assainissement et la compétence GEPU
Janvier 2022
Fichier Pdf

Le réseau dédié au Transfert des compétences Eau et Assainissement (TCEA) de l’ASCOMADE et le groupe de travail régional sur les compétences de gestion de l’eau du Graie s’associent pour vous proposer un outil rassemblant nos différentes productions.

Ces documents précisent toutes les étapes et tous les sujets à considérer pour préparer, piloter et suivre le transfert et la création des compétences. Les retours d’expériences constituent des sources d’inspiration ou pointent les écueils dans la mise en œuvre du transfert des compétences. Les dynamiques collectives comme la charte Eau-responsable fournissent un cadre à proposer à vos élus pour l’élaboration d’une vision globale de la gestion de l’eau dans vos territoires.

Analyse des risques de défaillance - Note de cadrage édition 2021

Le Groupe de travail Analyse des risques de défaillance publie une nouvelle édition de sa note de cadrage pour aider les maîtres d’ouvrage dans la réalisation de leurs analyses du risque de défaillance.

Elle couvre désormais le système d’assainissement dans son entier et se veut, sur la base de retours d’expériences, un outil d’aide à l’élaboration des études sans remettre en cause l’existant et faciliter leur animation (mise à jour).

On retrouve ainsi 13 fiches techniques par ouvrage/poste qui identifient les principaux risques et événements redoutés, les causes de défaillances et les solutions possibles ainsi que des annexes avec des exemples de grilles de cotation, des informations sur les méthodologies possibles.

Mise en conformité de rejets d’eaux usées non domestiques : Cas d’une concession automobile sur Ardenne Métropole

Publié en décembre 2021
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Mise à jour : mars 2022

Dans le cadre de son animation portant sur les eaux usées non domestiques, Ardenne Métropole a réalisé un état des lieux des entreprises de son territoire présentant des non-conformités administratives et/ou techniques. Ce retour technique revient sur le cas d’une concession automobile, accompagnée par la collectivité et Mobilians pour mettre en conformité ses rejets d’EUND et le stockage de produits dangereux. Il décrit les étapes clés de la démarche et est illustré du témoignage de l’ensemble des acteurs.

Note technique : diagnostics assainissement en cas de vente immobilière

Publié en décembre 2021
Note technique (Fichier Pdf interactif)

Cette note vise à faire le point sur les exigences réglementaires actuelles concernant les diagnostics assainissement en cas de vente Elle fait suite aux nombreuses interrogations des collectivités remontées lors des groupes d’échanges, ainsi qu’aux récentes évolutions réglementaires, introduites par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021.

Ce document rappelle le rôle et les obligations des collectivités, de l’usager et des notaires, selon que l’immeuble relève de l’assainissement collectif ou non collectif.

Publication du guide « Les inondations par ruissellement suivez le guide »

Réalisé par le Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI).

Ce guide permet de mieux appréhender ce risque à l’interface de plusieurs compétences.

Sont ainsi traités les définitions et conséquences de ce risque, la réglementation au travers des acteurs impliqués mais aussi les stratégies pouvant être mises en œuvre et sur quels outils s’appuyer et enfin le financement.

Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 2 : Phase terrain et bilan de l'opération

Publié en décembre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)

Deuxième et dernière partie du retour d'expérience de la Communauté de communes Terres Touloises dans la mise en place d'une opération collective.

Cette seconde partie aborde le déploiement de l'opération collective et dresse un premier bilan au bout de 3 ans. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable

Publié en octobre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)

Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.

Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

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