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Outils & guides

Les outils de sensibilisation et guides
techniques réalisés par L’ASCOMADE

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Eau potable
Fiche Outils TCEA ASCOMADE Graie
Fiche - Outils et supports pédagogiques pour le transfert des compétences Eau et Assainissement et la compétence GEPU
Janvier 2022
Fichier Pdf

Le réseau dédié au Transfert des compétences Eau et Assainissement (TCEA) de l’ASCOMADE et le groupe de travail régional sur les compétences de gestion de l’eau du Graie s’associent pour vous proposer un outil rassemblant nos différentes productions.

Ces documents précisent toutes les étapes et tous les sujets à considérer pour préparer, piloter et suivre le transfert et la création des compétences. Les retours d’expériences constituent des sources d’inspiration ou pointent les écueils dans la mise en œuvre du transfert des compétences. Les dynamiques collectives comme la charte Eau-responsable fournissent un cadre à proposer à vos élus pour l’élaboration d’une vision globale de la gestion de l’eau dans vos territoires.

Effluents non domestiques
Mise en conformité de rejets d’eaux usées non domestiques : Cas d’une concession automobile sur Ardenne Métropole

Publié en décembre 2021
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Mise à jour : mars 2022

Dans le cadre de son animation portant sur les eaux usées non domestiques, Ardenne Métropole a réalisé un état des lieux des entreprises de son territoire présentant des non-conformités administratives et/ou techniques. Ce retour technique revient sur le cas d’une concession automobile, accompagnée par la collectivité et Mobilians pour mettre en conformité ses rejets d’EUND et le stockage de produits dangereux. Il décrit les étapes clés de la démarche et est illustré du témoignage de l’ensemble des acteurs.

Assainissement collectif
Note technique : diagnostics assainissement en cas de vente immobilière

Publié en décembre 2021
Note technique (Fichier Pdf interactif)

Cette note vise à faire le point sur les exigences réglementaires actuelles concernant les diagnostics assainissement en cas de vente Elle fait suite aux nombreuses interrogations des collectivités remontées lors des groupes d’échanges, ainsi qu’aux récentes évolutions réglementaires, introduites par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021.

Ce document rappelle le rôle et les obligations des collectivités, de l’usager et des notaires, selon que l’immeuble relève de l’assainissement collectif ou non collectif.

Eau potable
Note de synthèse - Conférences gestion patrimoniale, nouvelle directive eau potable et enjeux sociaux

Décembre 2021
Fichier Pdf

L’ASCOMADE a participé à 3 conférences au congrès de l’Astee « Le citoyen-usager au cœur des métiers de l’eau et des déchets » le 29 septembre 2021 :

  • Optimiser la gestion patrimoniale des réseaux (casses des réseaux) ;
  • Regards croisés sur la nouvelle directive eau potable (PGSSE et information des usagers) ;
  • Explorer les enjeux sociaux pour guider nos métiers (consommation des ménages, utilité sociale et tarification sociale).

Cette note de synthèse récapitule en 2 pages les éléments qui peuvent vous intéresser en tant que service d’eau potable.

Effluents non domestiques
Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 2 : Phase terrain et bilan de l'opération

Publié en décembre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)

Deuxième et dernière partie du retour d'expérience de la Communauté de communes Terres Touloises dans la mise en place d'une opération collective.

Cette seconde partie aborde le déploiement de l'opération collective et dresse un premier bilan au bout de 3 ans. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Effluents non domestiques
Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable

Publié en octobre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)

Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.

Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Déchets
habillage de boite Gourmet Bag personnalisable
Opération Gourmet Bag

Publié en juin 2020

habillage de boite « Gourmet Bag »

L’ASCOMADE propose un modèle de boites aux collectivités souhaitant mettre en place une action de promotion du Gourmet Bag sur leur territoire. Pour inciter les restaurateurs et leurs clients à les adopter, ces boites se veulent esthétiques et ludiques, valorisant la gastronomie et le service, et s'adaptant facilement à tout type de restaurants. Elles sont personnalisables :

  • Au niveau du motif présent sur le dessus de la boite : nœud papillon ou cravate, et couleurs du gilet et de la cravate au choix ;
  • Sur l’un des côtés de la boite, un espace est prévu pour accueillir les logos et adresse web de la collectivité, ainsi que d'éventuels partenaires.

Pour plus d’informations ou pour demander un devis, contactez :
Sira KONÉ, communication@ascomade.org

Assainissement collectif
Note de synthèse : Valorisation des ressources issues du traitement des eaux usées

Mai 2020
Guide au format Pdf

L'ASCOMADE vous propose une note de synthèse qui aborde, sous un angle réglementaire et technique, différentes technologies visant à valoriser les ressources issues du traitement des eaux usées.

Face à la raréfaction des ressources en eau et dans un contexte d'économie circulaire en plein développement, les collectivités en charge de l'assainissement sont amenées à repenser le traitement des eaux usées. Considérer l'assainissement comme une valorisation, plutôt qu'une simple dépollution d'effluents domestiques et industriels, est un nouveau défi pour les collectivités et les exploitants de stations d'épuration. Cette note de synthèse pourra être complétée prochainement par des retours d'expériences de collectivités ayant mis en place ces technologies sur leur territoire.

Pour plus d'informations, contactez Emilie BELON : assainissement2@ascomade.org

Eau potable
Première page de la note de synthèse de l'ASCOMADE sur l'exécution de travaux à proximité de réseaux enterrés
Note de synthèse : Exécution de travaux à proximité de réseaux enterrés

Avril 2020
Guide au format Pdf

Suite à de nombreux endommagements de réseaux pouvant mettre en danger les travailleurs, les riverains, les biens et l’environnement, une réforme de la réglementation relative à l’exécution de travaux à proximité des réseaux enterrés a été engagée en 2011 et est toujours en cours. Cette réforme vise donc à améliorer la sécurité des chantier, à rééquilibrer les responsabilités de chacun et à dématérialiser les données.

L’ASCOMADE vous propose une note synthèse qui reprend tous les éléments de la réforme, les différentes échéances à tenir, les outils disponibles et le rôle des différents acteurs.

 

Eau potable
Fiches retours d'expériences de collectivités dans la mise en place du transfert des compétences Eau et Assainissement
Fiches retour d'expériences de collectivités concernant le transfert des compétences Eau et/ou Assainissement

Novembre 2021
9 Fiches au format Pdf

Les points clés des retours d'expériences de collectivités concernant la mise en place du transfert des compétences Eau et/ou Assainissement sont rassemblés sur ces fiches réalisées par l'ASCOMADE. Elles comportent des conseils, points de vigilance ou écueils à éviter, et synthétisent des présentations réalisées par ces collectivités lors des rencontres du réseau d'échanges dédié. 12 fiches existantes à ce jour, avec les retours d'expériences de :

Fiches réalisées en partenariat avec les agences de l'eau Rhône Méditerranée Corse et Seine Normandie, et l'Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté. Cliquez sur les liens ci-dessus pour télécharger les fiches correspondantes.

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