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Outils & guides

Les outils de sensibilisation et guides
techniques réalisés par L’ASCOMADE

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Effluents non domestiques
Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 2 : Phase terrain et bilan de l'opération

Publié en décembre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)

Deuxième et dernière partie du retour d'expérience de la Communauté de communes Terres Touloises dans la mise en place d'une opération collective.

Cette seconde partie aborde le déploiement de l'opération collective et dresse un premier bilan au bout de 3 ans. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Effluents non domestiques
Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable

Publié en octobre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)

Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.

Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.

Déchets
habillage de boite Gourmet Bag personnalisable
Opération Gourmet Bag

Publié en juin 2020

habillage de boite « Gourmet Bag »

L’ASCOMADE propose un modèle de boites aux collectivités souhaitant mettre en place une action de promotion du Gourmet Bag sur leur territoire. Pour inciter les restaurateurs et leurs clients à les adopter, ces boites se veulent esthétiques et ludiques, valorisant la gastronomie et le service, et s'adaptant facilement à tout type de restaurants. Elles sont personnalisables :

  • Au niveau du motif présent sur le dessus de la boite : nœud papillon ou cravate, et couleurs du gilet et de la cravate au choix ;
  • Sur l’un des côtés de la boite, un espace est prévu pour accueillir les logos et adresse web de la collectivité, ainsi que d'éventuels partenaires.

Pour plus d’informations ou pour demander un devis, contactez :
Sira KONÉ, communication@ascomade.org

Assainissement collectif
Note de synthèse : Valorisation des ressources issues du traitement des eaux usées

Mai 2020
Guide au format Pdf

L'ASCOMADE vous propose une note de synthèse qui aborde, sous un angle réglementaire et technique, différentes technologies visant à valoriser les ressources issues du traitement des eaux usées.

Face à la raréfaction des ressources en eau et dans un contexte d'économie circulaire en plein développement, les collectivités en charge de l'assainissement sont amenées à repenser le traitement des eaux usées. Considérer l'assainissement comme une valorisation, plutôt qu'une simple dépollution d'effluents domestiques et industriels, est un nouveau défi pour les collectivités et les exploitants de stations d'épuration. Cette note de synthèse pourra être complétée prochainement par des retours d'expériences de collectivités ayant mis en place ces technologies sur leur territoire.

Pour plus d'informations, contactez Emilie BELON : assainissement2@ascomade.org

Eau potable
Première page de la note de synthèse de l'ASCOMADE sur l'exécution de travaux à proximité de réseaux enterrés
Note de synthèse : Exécution de travaux à proximité de réseaux enterrés

Avril 2020
Guide au format Pdf

Suite à de nombreux endommagements de réseaux pouvant mettre en danger les travailleurs, les riverains, les biens et l’environnement, une réforme de la réglementation relative à l’exécution de travaux à proximité des réseaux enterrés a été engagée en 2011 et est toujours en cours. Cette réforme vise donc à améliorer la sécurité des chantier, à rééquilibrer les responsabilités de chacun et à dématérialiser les données.

L’ASCOMADE vous propose une note synthèse qui reprend tous les éléments de la réforme, les différentes échéances à tenir, les outils disponibles et le rôle des différents acteurs.

 

Eau potable
Fiches retours d'expériences de collectivités dans la mise en place du transfert des compétences Eau et Assainissement
Fiches retour d'expériences de collectivités concernant le transfert des compétences Eau et/ou Assainissement

Avril 2020
6 Fiches au format Pdf

Les points clés des retours d'expériences de collectivités concernant la mise en place du transfert des compétences Eau et/ou Assainissement sont rassemblés sur ces fiches réalisées par l'ASCOMADE. Elles comportent des conseils, points de vigilance ou écueils à éviter, et synthétisent des présentations réalisées par ces collectivités lors des rencontres du réseau d'échanges dédié. 6 fiches existantes à ce jour, avec les retours d'expériences de :

Fiches réalisées en partenariat avec les agences de l'eau Rhône Méditerranée Corse et Seine Normandie, et l'Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté. Cliquez sur les liens ci-dessus pour télécharger les fiches correspondantes.

Eau potable
Note technique Transfert de compétences : devenir des syndicats d'eau et d'assainissement
Note technique : Devenir des syndicats d'eau et d'assainissement

Mise à jour juin 2021
Fichier Pdf

Note technique rédigée suite à la loi NOTRe, et mise à jour suite aux modifications apportées par la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 concernant notamment les syndicats infracommunautaires et les indemnités des élus.

Eau potable
Note de synthèse - Tarification sociale de l'eau : point sur l'expérimentation et les dispositifs mis en œuvre

Janvier 2020
Fichier Pdf

L’expérimentation de la « tarification sociale de l’eau » a été lancée par la loi « Brottes » en 2013 pour 50 collectivités volontaires. La loi du 27 décembre 2019 « engagement et proximité » a étendu la mise en place de cette tarification sociale à tout service d’eau ou d’assainissement qui le souhaite.

Cette synthèse vous présente ces évolutions législatives, les différents dispositifs qui ont pu être mis en œuvre par les collectivités volontaires et développe les expériences de Grenoble-Alpes Métropole et du Syndicat de l’Eau du Dunkerquois.

Eau potable
Note technique Transfert de compétences : La compétence
Note technique : La compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines"

Mise à jour décembre 2019
Fichier Pdf

Note technique sur la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaine », organisation, définition, financement et liens avec les autres compétences.

Déchets
Recueil pour la Prévention et la Gestion des Déchets Verts

Publié en septembre 2019

Recueil de retours d’expériences pour la prévention et la gestion des déchets verts

Ce recueil, conçu avec le soutien financier de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté, recense les travaux de réflexion qui ont émergé ces dernières années sur la prévention et la gestion des déchets verts. Il sélectionne des actions de sensibilisation et des solutions techniques mises en place sur le territoire français.

Vous trouverez dans ce recueil :

  • Les retours d’expériences d’une vingtaine de collectivités sur toute la France, regroupées selon 3 thématiques :
  • Prévention
  • Gestion de proximité
  • Prise en charge
  • Un point sur la réglementation
  • Un argumentaire pour la promotion des ressources vertes auprès des habitants
  • Les cartes régionales des tonnages et ratios des déchets verts
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