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Cet outil est doté d'une double entrée pour connaitre, soit les activités économiques qui peuvent émettre dans leurs effluents des substances dangereuses - classées par probabilité - soit de fournir une liste des substances que l'on peut s'attendre à retrouver dans les effluents d'une activité particulière.
Pour obtenir l'accès à ce document, contactez Noël FLEURY, chargé de mission assainissement et référent Grand Est.
Cas du Syndicat mixte d’assainissement de la Basse Vallée de la Doller (68)
L’étude préalable à une opération collective a pour objectifs de :
Publication : novembre 2024
Le SYBERT déploie depuis plusieurs années de multiples solutions de compostage : individuel, pied d’immeuble, chalets… Néanmoins, certains quartiers de Besançon ne disposent pas d’espaces pour installer des équipements fixes d’apport volontaire.
Grand Besançon Métropole a mené une expérimentation de collecte mobile en 2022. Son bilan positif a permis de déployer ce dispositif en janvier 2024 à d’autres secteurs en le rendant plus efficient.
Cette collecte a permis aux usagers du secteur d’avoir un mode de collecte adapté. Ses performances en font une solution adaptée et économiquement raisonnable pour les quartiers urbains denses.
- Les couches lavables ;
- Le gaspillage alimentaire ;
- Les ressources vertes ;
- Les produits cosmétiques et ménagers ;
- Les DEEE et la réparation ;
- Le réemploi et la seconde main ;
- Les textiles ;
- Acheter et consommer autrement.
Présentation d'une technique de gestion à la source des eaux pluviales : la noue.
Publié en janvier 2023
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.
Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.
Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.
C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité
Publié en janvier 2023
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle (SDEA) est un syndicat regroupant 737 communes, qui intervient sur 3 départements (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) au bénéfice de plus d’un million d’habitants.
Il mène depuis 1982 une véritable politique sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux de collecte des eaux usées, afin de réduire l’impact des rejets sur le milieu naturel.
Une opération collective (financée par l’Agence de l’eau Rhin-Meuse), menée sur le périmètre du Piémont de Barr (Alsace centrale), a permis d’enquêter 460 entreprises, dont 40 ont reçu des aides pour leur mise en conformité.
C’est dans ce contexte qu’un fabricant de meubles de cuisine (entreprise de 659 salariés) a été contrôlé en 2019 et accompagné pour sa mise en conformité
Une plaquette d’information à destination des collectivités, pour répondre à ces questions : qu’est-ce qu’une ressource stratégique ? Pourquoi et comment préserver les ressources stratégiques présentes sur mon territoire ? Quelle articulation avec les outils de préservation des ressources existants ?
PDF • Dernière version : octobre 2022
Le réseau dédié au Transfert des compétences Eau et Assainissement (TCEA) de l’ASCOMADE et le groupe de travail régional sur les compétences de gestion de l’eau du Graie s’associent pour vous proposer un outil rassemblant nos différentes productions.
Ces documents précisent toutes les étapes et tous les sujets à considérer pour préparer, piloter et suivre le transfert et la création des compétences. Les retours d’expériences constituent des sources d’inspiration ou pointent les écueils dans la mise en œuvre du transfert des compétences. Les dynamiques collectives comme la charte Eau-responsable fournissent un cadre à proposer à vos élus pour l’élaboration d’une vision globale de la gestion de l’eau dans vos territoires.
Publié en décembre 2021
Retour technique (Fichier Pdf interactif)
Mise à jour : mars 2022
Dans le cadre de son animation portant sur les eaux usées non domestiques, Ardenne Métropole a réalisé un état des lieux des entreprises de son territoire présentant des non-conformités administratives et/ou techniques. Ce retour technique revient sur le cas d’une concession automobile, accompagnée par la collectivité et Mobilians pour mettre en conformité ses rejets d’EUND et le stockage de produits dangereux. Il décrit les étapes clés de la démarche et est illustré du témoignage de l’ensemble des acteurs.
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