Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Les actus
sur les Effluents Non Domestiques

Les dernières informations dans le domaine
des Effluents Non Domestiques

bandeau
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Effluents Non Domestiques

Les actualités END

Afficher :
Actualités par page

Plan de reprise de l'Agence de l'eau Seine Normandie

Date de publication : 26/06/2020
Plan de reprise de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

Un plan de reprise pour soutenir l'investissement et l'emploi en faveur de la transition écologique dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques a été adopté par le conseil d'administration et le comité de bassin. Ce plan […]

Plan d'accélération "Eau 2021" par l'Agence de l'eau Rhin-Meuse

Date de publication : 26/06/2020

Ce sont quelque 60 millions d'euros qui vont être fléchés jusqu'en 2021 pour faciliter "la reprise des investissements dans le domaine de l'eau". Un des objectifs […]

L'Agence de l'eau RMC lance un nouvel appel à projets Plan de rebond Eau, Biodiversité, Climat

Date de publication : 26/06/2020
Plan de rebond de l'Agence de l'eau RMC

L’agence de l’eau RMC adapte et élargit temporairement ses règles d’intervention en lançant un appel à projets "Plan de rebond Eau, Biodiversité, Climat", afin de bien positionner l’action en faveur […]

Crise sanitaire : Demande d'aide pour la gestion des boues non hygiénisées - Précisions de l'Agence de l'eau Rhin Meuse

Date de publication : 16/06/2020

Suite à l’annonce d’une enveloppe exceptionnelle de 6 millions d’euros en faveur des collectivités et des industriels impactés par la crise sanitaire, l’Agence de l’Eau Rhin Meuse précise […]

Avis de l'ANSES sur le Résorcinol

Date de publication : 12/06/2020

Un article paru dans la lettre de l’INRS de juin 2020 s’intéresse à une expertise de l’ANSES sur le Résorcinol.

Cette dernière propose de le classer comme un perturbateur endocrinien avéré pour l’homme.

L’article revient en particulier sur les risques pour les femmes enceintes. L’Agence précise, en outre, qu’il est difficile d’établir une dose d’exposition sans risque, en particulier chez les personnes sensibles. Ainsi elle propose son identification comme substance extrêmement préoccupante selon le règlement Reach, ce qui pourrait, à terme, entraîner un contrôle plus strict de son utilisation en Europe.

Nombreuses utilisations industrielles : tannage ; fabrication de résines ; fabrication d'adhésifs ; préparation d'acide para-aminosalicylique ; fabrication d'explosifs et de colorants ; cosmétiques ; teinture et impression des tissus ; antiseptique, antifongique et desséchant.

Nouvelles activités bénéficiant du régime de l'enregistrement

Date de publication : 02/07/2020

Parution du décret n° 2020-559 du 12 mai 2020 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Ce décret permet de faire passer trois activités du régime de l'autorisation à celui de l'enregistrement.

Il s’agit de :

  • la réparation automobile
  • l'application de vernis
  • Certaines chaudières

Ce décret est complété par 3 arrêtés relatifs aux prescriptions générales applicables à ces installations.

Section dédiée à la reprise d'activité END post-confinement sur le Forum

Date de publication : 02/07/2020

Une section dédiée à la poursuite des échanges concernant la reprise d’activité END post-confinement est disponible sur le forum en cliquant ici

(Attention : un petit souci technique a momentanément suspendu l’envoi des alertes)

Reprise du cours des délais de réalisation de prescriptions et de procédures

Date de publication : 22/04/2020

Parution du décret du 21 avril 2020 au JO de ce jour portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ce décret précise […]

Corrections sur la suite logicielle MesureSTEP-AutoSTEP

Date de publication : 27/03/2020

Les principales modifications concernent :

  • Correction des valeurs de flux, concentrations et rendements  de l'onglet A2/A5 dans les cas où le débit de référence est dépassé.
  • Amélioration des temps de réponse pour les calculs et éditions RSDE

Pour télécharger la nouvelle version et consulter l’ensemble des modifications apportées cliquer ici (bas de page)

Afficher :
Actualités par page

Haut de page