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Les actus
sur les Effluents Non Domestiques

Les dernières informations dans le domaine
des Effluents Non Domestiques

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Les actualités END

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Actualités par page

Rencontre du Réseau END Grand Est du 7 octobre 2021

Date de publication : 14/10/2021

Cette rencontre a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités et points réglementaires ;
  • Présentation d'HYDREOS ;
  • Retour d'expérience de la CA Forbach Porte de France sur son diag vers l'amont RSDE ;
  • Présentation de l'étude préalable à l'opération collective d'Ardenne Métropole ;
  • Retour d'expérience sur l'opération collective du Grand Chalon.

Les documents présentés sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Effluents non domestiques : La gestion et le stockage des déchets et produits dangereux

Date de publication : 27/09/2021

Le groupe de travail régional sur la gestion des effluents non domestiques animé par le Graie a réalisé un document sur la gestion et le stockage des déchets et produits dangereux.

Quelques éléments […]

12ème édition de la conférence Effluents Non Domestiques

Date de publication : 14/09/2021

L’ASCOMADE s’associe au Graie et vous invite à la 12ème édition de la conférence Effluents Non Domestiques qui aura lieu le 19 octobre 2021 à Lyon.

Cet événement sera l’occasion pour vous d’échanger sur la gestion des effluents d’origine non domestiques : RSDE, diag amont, actualités réglementaires et thématiques…. Autant de sujets abordés et nourris de retours d’expérience à l’échelle nationale !

Un événement organisé par le GRAIE et la FNCCR, en appui sur l'ASCOMADE et l'ARBE.

A ce titre les adhérents de l’ASCOMADE bénéficeront du tarif réduit membre du Graie. 

Inscription, programme et infos supplémentaires en cliquant ici.

Recommandations pour la réalisation du diagnostic vers l'amont RSDE-STEU

Date de publication : 14/06/2021

Dans le cadre de l’action nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau (RSDE), la […]

Opérations Coup de Balai sur les Déchets dangereux

Date de publication : 14/06/2021

Les Chambres de Métiers et de l'Artisanat organisent comme chaque année une opération d’élimination de déchets dangereux à destination des entreprises qui produisent des Déchets Toxiques en Quantités Dispersées (déchets de peinture, solvant, diluant, colle, vernis, résine, aérosols…).

Elle se déroulera du lundi 21 au vendredi 25 juin 2021

N’hésitez pas à diffuser l’information aux professionnels concernés sur vos territoires.
En effet pour mémoire tout rejet d’origine non domestique doit être autorisé pour pouvoir être accepté dans le réseau public de collecte des eaux usées.
Par ailleurs, des déchets dangereux mal stocké, peuvent être lessivés par les eaux pluviales, ruisseler et finir, in fine, soit dans le réseau d’assainissement soit directement dans le milieu naturel.

Voici les référents par départements pour connaître les modalités de l’opération (lieux de dépôt, horaires, tarifs) :

Appel à partenaires : Mesurez la toxicité de vos micropolluants émergents

Date de publication : 20/05/2021

A l’occasion de la rencontre du 20 février 2020 je vous avais présenté le projet HydroScreen porté par l’entreprise Lodiag et labellisé par le pôle Hydréos

Objectif : prédire les effets des polluants contenus dans l’eau à partir de l’analyse d’un seul échantillon.

Financé en partenariat avec l’ADEME, le projet recherche des collectivités partenaires intéressées par l’analyse de la toxicité des micropolluants.

Pour accéder aux détails de cet appel à partenaires voire candidater cliquer ici

Publication de l’arrêté du 5 mai 2021 fixant le modèle national de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

Date de publication : 19/05/2021

Pour consulter/télécharger le nouveau formulaire CERFA à utiliser pour les demandes d’enregistrement au titre de la réglementation ICPE cliquer ici.

Il est également mis à disposition sur le site https://www.service-public.fr/

Publier le 15 mai, il est d’ores et déjà d’application.

Parmi les modifications, l’ajout d'une rubrique relative aux installations, ouvrages, travaux et activités (Iota) relevant de la législation sur l'eau et nécessaires au projet

Retrait de l'approbation de la substance active «α-cyperméthrine»

Date de publication : 19/05/2021

La commission européenne vient de retirer son approbation à la substance active «α-cyperméthrine» dans un règlement paru le 18 mai dernier.

Ce règlement impose aux États membres de retirer les autorisations des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active «α-cyperméthrine» au plus tard le 7 décembre 2021.

Ce règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Pour accéder au texte cliquer ici.

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