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Participez au Web'échange de l'Agence de l'eau Loire Bretagne - Réduction des rejets de micropolluants

Date de publication : 10/11/2020

Collectivités, établissements publics de coopération intercommunale, chambres consulaires, syndicats professionnels, associations sont invités à participer au web'échange « Opérations collectives pour la réduction des micropolluants » le 26 novembre de 9h30 à 11h 30.

Le GRAIE et l'ASCOMADE présenteront les activités et outils développés et mis à la disposition de tous pour faciliter le développement et la mise en œuvre des opérations collectives.

À la lumière des enseignements de l’évaluation des politiques « opérations collectives » menées aux 9e et 10e programmes, l’agence de l’eau Loire-Bretagne reconduit le dispositif dans le cadre du 11e programme tout en le réorientant sur les actions les plus efficientes en terme de réduction des rejets de micropolluants. Elle lance un appel à candidature du 15 novembre 2020 au 15 mars 2021.

Retrouvez tous les éléments pratiques, le programme et le bulletin d'inscription sur la page dédiée à l'évènement en cliquant ici

Publication de l'arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail

Date de publication : 02/11/2020
Actualité réglementaire ASCOMADE

Cet arrêté abroge l’arrêté du 5 janvier 1993 modifié par l'arrêté du 18 septembre 2000.

Il introduit l’exposition à la silice cristalline.

Date d’entrée en vigueur : 1er janvier 2021

Liste des substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes :

  • Fabrication d'auramine ;
  • Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;
  • Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel ;
  • Procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique ;
  • Travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;
  • Travaux exposant au formaldéhyde ;
  • Travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.

Pour consulter cet arrêté cliquer ici

Retour technique "Mise en oeuvre d'une opération collective sur la Communauté de communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable"

Date de publication : 22/10/2020

L'ASCOMADE vous propose un retour d'expérience portant sur l'opération collective menée par la CC Terres Touloises. Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques.

Vous y retrouverez un ensemble l'outils et documents de travail, pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire. Ce retour d'expérience est à retrouver en suivant ce lien.

Publication de l'arrêté du 31 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 modifié relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5

Date de publication : 12/10/2020
Actualité réglementaire ASCOMADE

Très attendu cet arrêté est paru au JO du 10 octobre.

Cet arrêté apporte de nombreuses modifications parmi lesquelles : […]

Projet de décret relatif à l'utilisation des eaux de pluie et la mise en œuvre d'une expérimentation d'eaux usées traitées - Consultation publique

Date de publication : 23/09/2020
Actualité réglementaire ASCOMADE

Le ministère de la Transition écologique a mis en consultation jusqu'au 5 octobre prochain un nouveau projet de décret d'application de […]

Parution de la synthèse du projet de recherche Micromegas

Date de publication : 16/09/2020
Projet de recherche Micromegas

Après 5 ans de recherche et d'observations, la synthèse du programme Micromegas vient d'être publiée. Ce projet a pour objectif […]

Mise à jour de la base de données "déchets de l'assainissement" sur SINOE

Date de publication : 05/08/2020
Actualité Base SINOE

Dans le cadre d'un partenariat FNSA-ADEME, la cinquième campagne SINOE® 2020 de recensement des sites de traitements de déchets d'assainissement […]

Web Réunion du Réseau END Grand Est du 1er juillet 2020

Date de publication : 02/07/2020

Les présentations de la Web Réunion du Réseau END du 1er juillet, sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant sur ce lien.

Lors de cette rencontre, les thèmes suivants ont été abordés :

  • la démarche RSDE STEU et les aides associées de l’AERM ;
  • le diagnostic amont et le programme d’actions, illustré par le retour d’expérience du Syndicat Mixte du Bassin de l’Ehn ;
  • l’articulation de RSDE avec l’opération collective, illustrée par le retour d’expérience de la communauté de communes Terres Touloises ;
  • les actions de l’ ADOPTA sur le bassin Rhin-Meuse, dans le cadre du marché avec l'Agence de l'eau.

 

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