Les actus
sur les Effluents Non Domestiques

La gestion des effluents non domestiques (END) sur le territoire d’intervention du SPANC est une préoccupation récurrente du SPANC et du service END (quand il existe). Mais en raison d’un flou réglementaire, […]

Au sommaire un article qui revient sur les opérations territoriales et les opérations sectorielles (page 12).

La 1^ère est illustrée par l’exemple de l’opération de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée de l’Ain et la seconde par l’opération O’Niveau.

Pour consulter/télécharger le magazine cliquer ici.

Le réseau des CMA du Grand Est propose un programme de conférences en ligne pour présenter les opportunités de la transition écologique aux entreprises artisanales de la région. Ces conférences sont accessibles et gratuites pour tous, avec par exemple :

• Jeudi 25 mars à 11h "Mécanique et carrosserie : comment optimiser la gestion de l'eau et vos déchets" ;
• Jeudi 6 mai à 16h "Artisans de l'alimentaire : comment optimiser la gestion de vos déchets et de l'eau" ;
• Jeudi 20 mai à 11h "Métiers de la beauté : démarquez-vous grâce aux pratiques écologiques !".

Vous pouvez retrouver le programme complet de ces webinaires et vous inscrire en cliquant ici.

Un article paru sur actu-environnement.com (réservé aux abonnés) revient sur de nouvelles aides de l’assurance maladie-risques professionnels pour aider les entreprises de moins de 50 salariés à mettre en place une démarche de prévention des risques chimiques.

Cette subvention « Risques chimiques Pros Équipements » visent par exemple l’achat d'équipements de captage des polluants et d'équipements réduisant les risques d'exposition.

Objectif : réduire les risques liés aux agents chimiques dangereux dont les cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction (CMR).

Retrouver l’ensemble des éléments concernant :

• Les risques professionnels concernés
• Les entreprises éligibles
• Les équipements finançables
• Les modalités de demande de subvention

Sur le site de l’assurance maladie en cliquant ici

Les documents présentés lors de cette réunion et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Celle-ci a porté sur les éléments suivants :

• Actualités & points réglementaires ;
• Présentation de l'opération peintres et articulation avec les opérations collectives (FFB Bourgogne-Franche-Comté) ;
• Point sur les opérations collectives des collectivités participantes ;
• Présentation de la démarche cartographique RSDE (Grand Chalon) ;
• Présentation du volet END sur la ZI de Saône (Grand Besançon Métropole).

La loi du 10 février relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite Loi AGEC) prévoit que les boues d’épuration et […]

Entrée en vigueur : 31 décembre 2020

Pour télécharger l’arrêté cliquer ici

Vous trouverez notamment l’ensemble des textes de références modifiés et les très nombreuses ICPE concernées.

Les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement sont désormais regroupées dans cet avis.

Les méthodes de référence précédemment référencées sont utilisables pendant un délai de 12 mois à compter de la publication de cet avis au Journal officiel (soit à compter du 30/12/2020).

« Les micropolluants sont présents partout dans notre quotidien ».

C’est par ce constat […]

Les éléments présentés lors de cette réunion sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Les thèmes abordés étaient les suivants :

• Rappel du contexte réglementaire ;
• Présentation des résultats de l'enquête de l'ASCOMADE sur la gestion des END en ANC ;
• Tour de table des pratiques.