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Les actus
sur les Effluents Non Domestiques

Les dernières informations dans le domaine
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Les actualités END

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Web Réunion du Réseau RedTox du 25 février 2021

Date de publication : 02/03/2021

Les documents présentés lors de cette réunion et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Celle-ci a porté sur les éléments suivants :

  • Actualités & points réglementaires ;
  • Présentation de l'opération peintres et articulation avec les opérations collectives (FFB Bourgogne-Franche-Comté) ;
  • Point sur les opérations collectives des collectivités participantes ;
  • Présentation de la démarche cartographique RSDE (Grand Chalon) ;
  • Présentation du volet END sur la ZI de Saône (Grand Besançon Métropole).

Décret relatif au compostage des boues d’épuration et digestats de boues d’épuration avec des structurants - Consultation

Date de publication : 21/01/2021
Actualité réglementaire ASCOMADE

La loi du 10 février relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite Loi AGEC) prévoit que les boues d’épuration et […]

Arrêté du 17 décembre 2020 abrogeant l'arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence et modifiant une série d'arrêtés ministériels pour prendre en compte l'abrogation dudit arrêté

Date de publication : 05/01/2021
Actualité réglementaire ASCOMADE

Entrée en vigueur : 31 décembre 2020

Pour télécharger l’arrêté cliquer ici

Vous trouverez notamment l’ensemble des textes de références modifiés et les très nombreuses ICPE concernées.

Les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement sont désormais regroupées dans cet avis.

Les méthodes de référence précédemment référencées sont utilisables pendant un délai de 12 mois à compter de la publication de cet avis au Journal officiel (soit à compter du 30/12/2020).

Stop aux micropolluants ! Un cocktail de solutions

Date de publication : 11/12/2020

« Les micropolluants sont présents partout dans notre quotidien ».

C’est par ce constat […]

Publication de la Foire aux questions Diagnostic vers l'amont RSDE STEU

Date de publication : 27/11/2020

Dans le cadre de ses activités le groupe de travail RSDE de l’Astee vient de publier une foire aux questions […]

Participez au Web'échange de l'Agence de l'eau Loire Bretagne - Réduction des rejets de micropolluants

Date de publication : 10/11/2020

Collectivités, établissements publics de coopération intercommunale, chambres consulaires, syndicats professionnels, associations sont invités à participer au web'échange « Opérations collectives pour la réduction des micropolluants » le 26 novembre de 9h30 à 11h 30.

Le GRAIE et l'ASCOMADE présenteront les activités et outils développés et mis à la disposition de tous pour faciliter le développement et la mise en œuvre des opérations collectives.

À la lumière des enseignements de l’évaluation des politiques « opérations collectives » menées aux 9e et 10e programmes, l’agence de l’eau Loire-Bretagne reconduit le dispositif dans le cadre du 11e programme tout en le réorientant sur les actions les plus efficientes en terme de réduction des rejets de micropolluants. Elle lance un appel à candidature du 15 novembre 2020 au 15 mars 2021.

Retrouvez tous les éléments pratiques, le programme et le bulletin d'inscription sur la page dédiée à l'évènement en cliquant ici

Publication de l'arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail

Date de publication : 02/11/2020
Actualité réglementaire ASCOMADE

Cet arrêté abroge l’arrêté du 5 janvier 1993 modifié par l'arrêté du 18 septembre 2000.

Il introduit l’exposition à la silice cristalline.

Date d’entrée en vigueur : 1er janvier 2021

Liste des substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes :

  • Fabrication d'auramine ;
  • Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;
  • Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel ;
  • Procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique ;
  • Travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;
  • Travaux exposant au formaldéhyde ;
  • Travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.

Pour consulter cet arrêté cliquer ici

Retour technique "Mise en oeuvre d'une opération collective sur la Communauté de communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable"

Date de publication : 22/10/2020

L'ASCOMADE vous propose un retour d'expérience portant sur l'opération collective menée par la CC Terres Touloises. Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques.

Vous y retrouverez un ensemble l'outils et documents de travail, pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire. Ce retour d'expérience est à retrouver en suivant ce lien.

Publication de l'arrêté du 31 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 modifié relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5

Date de publication : 12/10/2020
Actualité réglementaire ASCOMADE

Très attendu cet arrêté est paru au JO du 10 octobre.

Cet arrêté apporte de nombreuses modifications parmi lesquelles : […]

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