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Contributions diverses sur
les Effluents Non Domestiques

Participation à des événements ou groupes de
travail nationaux ou régionaux

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Groupe de travail ASTEE RSDE

Groupe de travail ASTEE RSDE

L'ASCOMADE participe depuis 2020 au Groupe de travail ASTEE RSDE.

 

Contexte :

 

La note technique du 12 août 2016 impose aux collectivités ayant des stations de traitement des eaux usées (STEU) d’une capacité > 10000 EH de réaliser des campagnes de recherche des substances dangereuses dans les eaux (RSDE). Ces campagnes, si elles révèlent la présence de substances significatives, doivent être complétées par un diagnostic vers l’amont, pour en rechercher les origines. C’est dans ce contexte que l’ASTEE a souhaité monter un groupe de travail, auquel l’ASCOMADE participe depuis 2020.

 

Objectif :

 

Le principal objectif est l’accompagnement des collectivités pour la réalisation des diagnostics vers l’amont.

 

Actions :

 

En 2020 :

À venir :

  • Rédaction d’un rapport de recommandations pour la mise à jour de la réglementation en vue des prochaines campagnes et diagnostics de 2022 ;
  • Mise à jour du modèle de CCTP de l’ASTEE pour le diagnostic amont.

Participation au PRSE Bourgogne-Franche-Comté

Participation au PRSE Bourgogne-Franche-Comté

Véritable feuille de route en matière de prévention santé environnement, impulsé par le Conseil régional, la DREAL et l’ARS, le PRSE 3 constitue un programme d’actions ambitieux pour 2017- 2021, pour un environnement favorable à la santé des habitants de Bourgogne-Franche-Comté.Trois actions du PRSE3 2017-2021 seront portées par l’ASCOMADE, dans l’axe 1 « l’eau dans son environnement et au robinet ».

Plan Micropolluants 2016 - 2021

Plan Micropolluants 2016 - 2021

L'ASCOMADE participe au comité de pilotage et effectue un travail de relecture et de validation des fiches composants le guide END.Objectif 1 : réduire dès maintenant les émissions de micropolluants présents dans les eaux et les milieux aquatiques dont la pertinence est continue (P.14)Action 1 : rédiger un guide opérationnel de gestion des raccordements non domestiques pour les collectivités pour faire évoluer les pratiques (P.14)

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