Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Mentions légales

Vous êtes ici :
  1. Accueil

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :

ASCOMADE
SIRET 341 281 764 00041
ASS COLLECTIVE COMTOISE MAITRISE DECHE,
17 AV CHARLES SIFFERT 25000 BESANCON
France

Directeur de la publication
Vincent GAILLARD

Rédacteur en chef
Sira KONÉ

Hébergeur
Evolix
SARL au capital de 105.000 € - R.C.S MARSEILLE 451 952 295
TVA : FR15451952295
Pôle Média Belle de Mai
37, rue Guibal ­13 003 MARSEILLE

2. Crédits

Réalisation du site

Agence web SPIN ON
Parc Astrea - Bât A - 27 rue Clément Marot - 25000 Besançon
www.spin-on.fr
SIRET: 794 651 224 00030 – APE: 6201Z
Contact : Joffrey PARISOT, gérant
Tél : 09 51 32 03 07

3. Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site ascomade.org propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics…) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site ascomade.org : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

4. Cookies, statistiques et données personnelles

Qu’est-ce qu’un cookie ?

A l’occasion de la consultation d’un site internet, un éditeur de site internet peut, sous réserve de vos choix, déposer sur votre ordinateur, grâce à votre logiciel de navigation, un fichier texte (un cookie). Il va lui permettre pendant la durée d’existence du cookie, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Des sociétés tierces peuvent également, sous réserve de vos choix, déposer des cookies sur votre ordinateur.

Les cookies sur ce site

Nous émettons des cookies afin d’établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, …) grâce aux services Google Analytics afin de suivre et d’améliorer la qualité de notre site. Nous avons fixé une durée de validité de 12 mois pour ces cookies. Nous vous informons également que sur ce site internet, un code a été ajouté afin de garantir un suivi anonyme des adresses IP (l’utilisation de l’adresse IP pour géolocaliser l’usager ne peut permettre de déterminer que sa ville ).

Nous utilisons également des cookies dit “techniques” pour améliorer votre expérience sur ce site.

Compléments d’informations concernant les statistiques Google Analytics :

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Vos choix pour les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans votre ordinateur est de votre volonté. Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies que nous emmettons ou ceux émis par des tiers sur ce site, vous avez notamment, la possibilité pour cela de paramétrer votre navigateur :

Pour Internet Explorer

Pour Safari

Pour Chrome

Pour Firefox

Pour Opera

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d'ASCOMADE.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse d'ASCOMADE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont ASCOMADE est producteur.


Haut de page

Fermer
×

Bonjour
Notre site est en construction.
Vous trouverez peut-être des contenus incomplets ou constaterez des bugs, nous vous prions de bien vouloir nous en excuser.
Nous travaillons d’arrache pied pour y remédier, mais n’hésitez à nous les indiquer via le formulaire de contact.

L’équipe de l’ASCOMADE