Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Mentions légales

Vous êtes ici :
  1. Accueil

Éditeur du site

ASCOMADE
17 avenue Siffert
25000 Besançon
France
Tél. 03 81 83 58 23
Fax 03 81 83 15 63

L’ASCOMADE (Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l’Environnement) est une association de loi 1901, dont les statuts sont consultables en cliquant sur ce lien.

Siret : 341 281 764 00041
Code NAF : 9499Z

Hébergeur
Evolix
SARL au capital de 105.000 € - R.C.S MARSEILLE 451 952 295
TVA : FR15451952295
Pôle Média Belle de Mai
37, rue Guibal ­13 003 MARSEILLE

Réalisation du site

SPIN ON
Agence de création de sites Internet
www.spin-on.fr
Tél : 09 51 32 03 07

Conditions d'utilisation

Le site accessible par l’url suivant : https://ascomade.org est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’ASCOMADE. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. L’ASCOMADE ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Directrice de la publication

Mme Marie-Claire THOMAS
Présidente
ASCOMADE
Tél. 03 81 83 58 23
communication@ascomade.org

Description des services fournis

L’ASCOMADE met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information et une mise à jour fiables de son site : https://ascomade.org
Toutefois des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc le cas échéant s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’ASCOMADE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’ASCOMADE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, schémas, logos, et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’ASCOMADE, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés, collectivités, partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’ASCOMADE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L’ASCOMADE est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi n°98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site Internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site. L’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de l’ASCOMADE.

Pour toute demande d’autorisation, veuillez nous contacter par mail : communication@ascomade.org Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’ASCOMADE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

Gestion des données personnelles

L’ASCOMADE, via les formulaires présents sur ce site, recueille vos données à caractère personnel pour que vous puissiez vous inscrire aux événements et/ou aux différents services proposés (outils de sensibilisation, demandes de simulation d’adhésion, méls d’information « à savoir », etc.). La collecte de ces données est indispensable au fonctionnement du ou des services. À défaut, vous ne pourriez pas en bénéficier.

Le Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), en application au 25 mai 2018, renforce vos droits individuels. À ce titre, nous vous informons que vos données font aussi l'objet d'un traitement sous forme d’un annuaire et de listes de diffusion. Cela permet de procéder à différents envois par mél, dans le cadre des activités de l'ASCOMADE. Ces données ne sont pas utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.

En nous contactant à ascomade@ascomade.org, vous pouvez, à tout moment, exercer vos droits en matière de protection des données : droit d'accès, de rectification, d'effacement, d’opposition.

Délégué à la Protection des Données personnelles

M. Vincent GAILLARD
ASCOMADE
Tél. 03 81 83 58 23
ascomade@ascomade.org

Liens hypertextes et cookies

Le site de l’ASCOMADE peut offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’ASCOMADE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion son site Internet. L’ASCOMADE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut pas être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Contact

L’ASCOMADE est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : ascomade@ascomade.org

 


Haut de page