Chargement
×
arrow-cross
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Les actus
en Assainissement Collectif

Les dernières informations dans le domaine
de l’Assainissement Collectif

bandeau
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Assainissement Collectif

Les actualités Assainissement collectif

Afficher :
Actualités par page

Le texte complet des actualités est réservé aux collectivités adhérentes à l'ASCOMADE.
Vous pouvez vérifier si c'est le cas de votre collectivité en suivant ce lien.

Nouvelle publication du CEPRI : Guide des solutions fondées sur la nature

Date de publication : 10/03/2022

A destination des collectivités, ce guide s’intéresse aux solutions d’adaptation fondées sur la nature (SafN). Après un volet « définition », il revient […]

Rencontre du Réseau RedTox du 3 mars 2022

Date de publication : 10/03/2022

Cette réunion a porté sur les thématiques suivantes :

  • Actualités, points réglementaires
  • Présentation des programmes et mécanismes destinés aux entreprises
  • Tour de table des collectivités
  • Zoom TSA faciliter les démarches entre les entreprises et les chargées de missions
  • RSDE campagne 2022
  • Point sur le GT END Graie
  • Point sur l'outil prétraitrement
  • Financement END : première piste de pérennisation et retour sur les pratiques

Les documents présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Publication de l’arrêté du 1er mars 2022 modifiant l'arrêté du 5 mai 2021 fixant le modèle national de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

Date de publication : 08/03/2022

Cet arrêté […]

Publication de la loi 3DS : ce qui concerne l’exercice des compétences Eau et Assainissement

Date de publication : 22/02/2022

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (dite « 3 DS ») a été publiée le 21 février 2022. Pour ce qui est des compétences Eau et Assainissement, leur transfert obligatoire aux Communautés de Communes (CC) au 1er janvier 2026, au plus tard, est toujours en vigueur. Cette loi introduit de nouvelles spécificités pour l’exercice de ces compétences […]

Projet de Loi 3DS : première lecture du texte issu de la CMP

Date de publication : 04/02/2022

Lundi 31 janvier s’est déroulée la commission mixte paritaire (CMP) en vue d’un accord sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (3DS) suite à son passage dans les 2 chambres.

Une lecture définitive devant l'Assemblée nationale et le Sénat doit avoir lieu les 8 et 9 février (avec des ajustements possibles) et une saisie du Conseil constitutionnel est elle aussi possible avant la parution du texte.

Pour autant en matière d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines voici l’essentiel à retenir :

Modification […]

Une plaquette pour promouvoir la récupération et valorisation des eaux pluviales

Date de publication : 28/01/2022

Pour promouvoir les actions groupées et les aides associées visant la récupération et la valorisation des eaux de pluie chez les particuliers, l’agence de l’Eau Seine-Normandie met à disposition des collectivités une plaquette qui présente les avantages écologiques et économiques de la gestion des eaux de pluie à la parcelle.

Pour télécharger cette plaquette cliquer ici.

Publication du guide « Les inondations par ruissellement suivez le guide »

Date de publication : 21/01/2022

Réalisé par le Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI).

Ce guide permet […]

Afficher :
Actualités par page

Haut de page