Lors de cette réunion, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :
Les documents présentés sont accessibles sur le Forum en suivant ce lien.
Lors de cette réunion en visioconférence, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :
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Lors de cette réunion en visioconférence, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :
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Lors de cette réunion en visioconférence, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :
Les documents présentés sont accessibles sur le Forum en suivant ce lien.
Le groupe d'échanges dédié au Transfert des Compétences Eau et Assainissement s'est réuni à Besançon le jeudi 17 juin.
Après un tour de table pour savoir où en était chaque participant et répondre aux premières interrogations, Luc SOMLETTE de la Communauté d'Agglomération de Vesoul a présenté la prise de compétence Eau en 2020. L'après-midi a ensuite été consacré à des échanges sur le transfert du personnel, les modes de gestion et la définition du niveau de service.
Les documents présentés sont accessibles sur le Forum en suivant ce lien.
Lors de cette réunion en visioconférence, les échanges ont principalement porté sur les éléments suivants :
Les documents présentés sont accessibles sur le Forum en suivant ce lien.
Les éléments présentés lors de cette réunion sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.
Cette rencontre a été l’occasion de la présentation du retour d’expérience de la CA du Grand Dole complétée de zoom sur : la PFAC, la compétence GEPU, le transfert de pouvoir de police spéciale, la gestion des effluents non domestiques.
Cette rencontre en visioconférence a rassemblé 23 participants, représentant 17 collectivités.
La Communauté d'Agglomération de Nevers a présenté son retour d'expérience, au sujet de la réalisation en 2012 d'une étude d'optimisation des modes de gestion de ses services d'eau et d'assainissement. Cette étude a abouti pour le service d'eau au choix d'une gestion mixte, et pour le service d'assainissement au choix d'une délégation de service public (DSP). La collectivité a donc présenté les résultats de cette étude, la passation des nouveaux contrats de DSP et le fonctionnement de la gestion mixte.
Le support de présentation de l'intervenante, ainsi qu'une synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités.
Jeudi 28 mai s’est tenue une Web réunion du groupe d’échanges TCEA qui a réuni 15 participants de 15 collectivités.
À cette occasion, la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois a présenté son retour d’expériences concernant le transfert de la compétence Assainissement au 1er janvier 2020. Cette intervention a suscité de nombreux échanges.
La présentation et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités, accès direct en cliquant ici.
La présentation et la synthèse des échanges de la Web réunion du groupe d’échanges TCEA qui s’est tenue le jeudi 7 mai sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités, accès direct en cliquant ici.
Nous remercions les 15 participants représentant 12 structures d’avoir participé à cette rencontre sur le thème des impacts de la loi engagement et proximité sur l’exercice des compétences Eau et Assainissement.
La présentation et la synthèse des échanges de la dernière rencontre du groupe d’échanges TCEA qui s’est tenue le jeudi 20 février à Besançon sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités !
Cette journée a réuni 14 participants de 12 intercommunalités.
Quatre thèmes principaux ont été abordés :
Consultez les documents supports en cliquant ici.
Vous pouvez retrouver dès à présent sur notre forum d‘échanges FAC les présentations et la synthèse des échanges de la dernière rencontre du groupe d’échanges TCEA qui s’est tenue le jeudi 12 décembre à Dijon. Cette journée a réuni 9 participants de 8 intercommunalités.
Après un point sur l’avancement du projet de loi « engagement et proximité » qui a suscité des débats, la Communauté de Communes du Pays de Lure a présenté la mise en œuvre du transfert des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2019 et la gestion de ces nouveaux services. Cette présentation a engagé de nombreux échanges avec les participants tout au long de la journée sur les aspects très pratico-pratiques du transfert.
Vous pouvez retrouver dès à présent sur notre forum d‘échanges FAC les présentations et synthèses des échanges des 2 dernières rencontres des groupes d’échanges TCEA qui se sont tenues :
Le 19 septembre à Besançon, avec l’intervention de la CC des Deux Vallées Vertes : 15 participants de 12 structures ; cliquez ici pour accéder aux interventions
Lors de ces 2 rencontres des ateliers de réflexion collective ont été réalisés sur les blocages au transfert des compétences et la communication auprès des usagers. Les résultats de ces ateliers sont recensés dans les synthèses.
Cette journée organisée à Dole a été divisée en 2 temps :
Cette rencontre a réuni 11 participants de 8 collectivités.
Consultez la synthèse de cette rencontre et continuez les échanges sur le forum dédié.
À Pouilly-en-Auxois, la Communauté d’agglomération du Grand Sénonais a présenté la prise des compétences Eau et Assainissement par l’intercommunalité au 1er janvier 2017 : gestion du personnel, choix du mode de gestion, niveau de service, relation usager et convergence tarifaire.
L’après-midi, les participants ont réalisé un travail de réflexion collective sur 2 sujets :
Cette rencontre a réuni 9 participants de 6 collectivités.
Retrouvez les interventions et continuez les échanges sur le forum dédié
Lors de cette rencontre, la Communauté de communes du Val d’Amour est venue partager son expérience de prise des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2017. Les échanges ont principalement porté sur les délibérations à prendre dans le cadre du transfert de compétence.
En seconde partie de journée, des ateliers de réflexion collective ont permis aux participants de travailler sur 3 sujets :
14 agents et 1 élu de 12 collectivités ont participé à cette rencontre.
Consultez la synthèse de cette rencontre et continuez les échanges sur le forum dédié.
Cette rencontre organisée sous forme d’ateliers participatifs a permis aux participants d’échanger leurs expériences, en fonction de l’avancement de leur étude, et de faire mûrir leur réflexion sur 2 sujets :
Cette journée très dynamique a réuni 9 participants de 9 collectivités.
Consultez la synthèse de cette rencontre et continuez les échanges sur le forum dédié.
La 5ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon s'est déroulée le mardi 18 septembre 2018 à Pouilly-en-Auxois.
La Communauté de communes Moselle et Madon a présenté la prise de la compétence Eau en 2005 : la négociation avec les élus et l’harmonisation tarifaire.
L’après-midi était consacrée aux modes de gestion des services d’eau et d’assainissement et la CC Moselle et Madon a apporté son témoignage d’exercice en régie des compétences Eau et Assainissement, excepté pour une station d’épuration de 30 000 EH.
Cette journée a réuni 12 participants de 9 collectivités.
Consultez les interventions et la synthèse des échanges sur le forum.
Les collectivités franc-comtoises se sont réunies pour la 6ème fois à Besançon le jeudi 13 septembre.
La Communauté de communes du Pays de Maîche qui a pris les compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2018 a présenté l’étude du tarif cible, la gestion du personnel, la réflexion sur les modes de gestion et la mise en place de la facturation.
L’après-midi était consacrée aux modes de gestion des services d’eau et d’assainissement et la Communauté de communes des Vosges du Sud a présenté le fonctionnement de sa régie d’assainissement : composition, missions réalisées, outils utilisés, gestion des astreintes, etc.
Cette journée a réuni 12 participants de 9 collectivités.
Consultez les interventions et la synthèse de cette réunion sur le forum.
La 5ème rencontre du groupe d’échanges franc-comtois a eu lieu le jeudi 7 juin 2018 à Besançon.
Deux retours d’expériences ont été présentés aux participants :
Cette rencontre, qui a réuni 21 participants de 16 collectivités, a suscité de nombreux échanges notamment sur l’organisation du futur service.
Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.
La 4ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon a eu lieu le mardi 29 mai 2018 à Pouilly-en-Auxois.
La 4ème rencontre du groupe d’échanges franc-comtois a eu lieu le mardi 6 février de 9h30 à 16h30 à Besançon.
Le mardi 30 janvier 2018 s’est tenue la 3ème rencontre du groupe d’échanges bourguignon à Pouilly-en-Auxois.
Cette 3ème rencontre du groupe d’échanges des collectivités franc-comtoises s’est déroulée à Besançon le jeudi 19 octobre 2017 de 9h30 à 16h30.
Cette journée a été enrichie par la présence de 2 intervenants :
Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.
La 2ème rencontre du groupe d’échanges de collectivités bourguignonnes dédié au transfert des compétences « eau » et « assainissement » s’est tenue à Pouilly-en-Auxois le mardi 12 septembre 2017 de 9h30 à 16h30.
Cette réunion a porté principalement sur les aspects financiers des transferts. L’ASCOMADE a présenté aux collectivités :
Cette présentation a servi de base aux nombreux échanges qui ont eu lieu entre les participants : 16 participants de 12 collectivités différentes se trouvant sur le territoire bourguignon : 11 agents techniques et 5 élus.
Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.
La deuxième rencontre du groupe d’échanges des collectivités franc-comtoises dédié au transfert des compétences « eau » et « assainissement » a porté principalement sur les aspects financiers de ces transferts.
Une présentation du financement des services d’eau et d’assainissement a servie de base aux échanges. La Communauté d’Agglomération de Vesoul a présenté son retour d’expérience et notamment les difficultés qu’elle a rencontré dans le transfert financier.
La DDT du Doubs était présente pour noter les interrogations et problématiques auxquelles sont confrontées les collectivités et les faire remonter à la Préfecture et au niveau du Ministère. Cette journée a réuni 22 participants de 19 collectivités.
Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.
Cette rencontre du groupe d’échanges de collectivités dédié au transfert des compétences « eau » et « assainissement » s’est déroulée à Sombernon le jeudi 4 mai 2017 de 9h30 à 16h30.
Différentes thématiques ont été développées au cours de cette journée :
Cette rencontre a été riche en échanges d’expériences entre collectivités et a également fait remonter leurs besoins d’outils et d’informations. Elle a réuni 22 participants de 14 collectivités différentes se trouvant sur le territoire bourguignon : 15 agents techniques et 7 élus.
La prochaine rencontre aura lieu le mardi 12 septembre 2017. Les participants souhaiteraient entendre des retours d’expériences de collectivités sur les études préalables et la communication avec les élus.
Retrouvez le compte-rendu de cette réunion et continuez les échanges sur le forum dédié.
La première rencontre du groupe d’échanges de collectivités dédié au transfert des compétences « Eau » et « Assainissement » s’est déroulée à Besançon le jeudi 13 avril 2017.
Au cours de la journée, différents thèmes ont été abordés, donnant lieu à de nombreux échanges d’expériences et de difficultés éventuelles rencontrées :
Pour la prochaine rencontre franc-comtoise qui aura lieu le mardi 27 juin les participants ont souhaité revoir le cahier des charges pour la consultation du bureau d’études, approfondir les aspects financiers et juridiques du transfert et avoir des retours d’expériences de collectivités. Les échanges continuent sur le Forum ASCOMADE des Collectivités dans la section Réseau TCEA !
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