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Contribution diverses
en Assainissement Non Collectif

Participation à des événements ou groupes de
travail nationaux ou régionaux

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Groupe de travail formation et accompagnement des SPANC du PANANC (Plan National pour l’Assainissement Non Collectif)

Le PANANC

 

L’ASCOMADE est membre du groupe de travail "formation et accompagnement des SPANC" du PANANC (Plan National pour l’Assainissement Non Collectif).

À ce titre elle participe aux travaux visant à :

 

 

Communiquer largement sur l’ANC et sur la réglementation :

 

  • En accompagnant les SPANC et contribuant ainsi à l'application de la réglementation ANC tout en participant à une mise en place concertée de la politique ANC nationale (consultation et remontée des problématiques de terrain) ;
  • En rédigeant et en mettant à disposition des SPANC des fiches techniques de « cas types » permettant d’harmoniser les pratiques de terrain ;
  • En diffusant des outils de communication (guides, plaquettes) sous format électronique sur les sites Internet ;
  • En participant aux conférences, salons, journées d’études sur l’ANC.

 

Objectif : renforcer la compétence des professionnels de l’ANC :

 

En 2020, le groupe s'est réuni à 7 reprises et les travaux ont essentiellement portés sur :

  • La gestion de la crise par les SPANC du fait de l'épidémie de COVID 19 ;
  • La révision de l'arrêté contrôle du 27/04/12 ;
  • La définition des travaux du groupe dans le cadre du PANANC3.

Gestion à la source des sous-produits de l'assainissement

Groupe d'experts sur la gestion des sous-produits de l'assainissement à la source

L'ASCOMADE est membre du Groupe d'experts sur la gestion des sous-produits de l'assainissement à la source.

 

Contexte :

 

Avant 2009, les sous-produits de l’assainissement étaient uniquement représentés par les matières de vidanges des fosses toutes eaux. L’arrivée des dispositifs d’ANC agréés et de la séparation à la source des eaux usées a conduit à la multiplication des procédés de traitement et donc des sous-produits dont nous ne maitrisons pas les gisements, les contraintes techniques et réglementaires. Il est nécessaire que les professionnels de l’ANC se saisissent de ce sujet pour l’appréhender dans son ensemble, en vue de structurer et pérenniser les pratiques de gestion et de valorisation des sous-produits.

 

Objet :

 

  • Identifier, caractériser et quantifier les sous-produits de l’assainissement à la source ;
  • Recenser et qualifier les filières d’évacuation pour chaque sous-produit.

 

Constitution :

 

Représentants des professionnels du secteur, de chercheurs et d’enseignants. Ce comité sera rejoint par d’autres au fur et à mesure des besoins et des opportunités. L’objectif étant d’avoir une réflexion large et légitime pour étayer les travaux.

 

Actions :

 

À ce jour le groupe s’est réuni à 2 reprises (le 4 septembre et le 24 novembre 2020) et les travaux ont essentiellement porté sur :

  • La préparation de la feuille de route et la validation des objectifs ;
  • La définition des sous-groupes de travail ;
  • L'organisation d’un atelier à l’occasion des « Rencontres Nationales de la Gestion des Eaux à la Source » de Dijon.

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