Cette note abroge celle du 12 août 2016 et précise la liste des micropolluants à prendre en compte pour la campagne RSDE de 2022.
Elle encadre notamment :
- Les campagnes de recherche
- Les conditions de remontées des données
- Les diagnostics à réaliser
Elle conserve les principes et objectifs de la note de 2016
La recherche doit toujours se faire sur les eaux brutes et les eaux traitées.
L’annexe II présente un logigramme explicitant les obligations selon la taille de la STEU entre diagnostic vers l’amont initial et diagnostic complémentaire
Sur le volet substances :
La liste des substances à mesurer elle reste la même que celle de la note de 2016.
La seconde partie de l’annexe III comporte une liste complémentaire composée de substances faisant partie des substances pertinentes à surveiller (elles composeront le futur arrêté surveillance et pourraient être retenues comme polluants spécifiques de l’état écologique pour la prochaine évaluation des masses d’eau).
La recherche de ces substances est facultative.
Cependant le préfet peut imposer la mesure de toute ou partie de ces substances s’il estime qu’elles sont pertinentes compte-tenu de la sensibilité du milieu récepteur ou des usages présents à l’aval du rejet.
L’analyse de ces substances vise à identifier leur présence ou non dans le milieu récepteur, l’évaluation du critère de significativité ne s’appliquant pas à ces substances et elles ne sont pas concernées par la démarche de diagnostic vers l’amont.
Sur le volet diagnostic amont :
Le premier diagnostic vers l’amont réalisé pour une STEU donnée correspond au diagnostic initial.
Un diagnostic complémentaire doit être réalisé si de nouveaux micropolluants sont identifiés en quantité significative.
Ce diagnostic complémentaire :
- Se basera sur les diagnostics précédents,
- Visera la mise à jour
- De la cartographie des contributeurs potentiels et de leurs émissions (avec éventuellement des analyses complémentaires)
- Des actions proposées