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Rencontre du Réseau SPANC Grand Est

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16
Juin
2022
De 10 h à 16 h 30 à Liezey (88) et en visioconférence

Rencontre du Réseau SPANC Grand Est

ANC GE
Assainissement non collectif

Ordre du jour :

  • Actualités, points réglementaires
  • Tour de table des actualités des collectivités
  • Échanges sur :

– Obligation d’information des notaires : quelle structuration du service pour le suivi des ventes
– La dématérialisation des rapports
– Vos pratiques lors des contrôles : test des écoulements

  • Rubrique « aide aux contrôles »
  • Échanges libres

Inscription obligatoire jusqu’au 11 juin 2022 en suivant ce lien.

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