Rencontre du Réseau Transfert des compétences Eau et Assainissement de Bourgogne-Franche-Comté
Votre collectivité est avancée dans les études ou vient de réaliser le transfert de ses compétences Eau et/ou Assainissement ? Nous vous proposons d’échanger avec des collectivités dans des situations similaires.
Sous réserve de leurs disponibilités, plusieurs communautés de communes ont accepté d’apporter leur témoignage :
- La Communauté de communes de la Vanne et du Pays D’Othe nous fera un retour sur la compétence Assainissement Collectif transférée au 1er janvier 2022 (difficultés, enjeux, et conseils) ;
- La Communauté de communes Lacs et Montagnes du Haut-Doubs qui a finalisé son étude de préfiguration et son schéma directeur et échange actuellement avec les communes pour acter le calendrier de travaux ;
- La Communauté de communes de Saulieu nous expliquera les démarches réalisées pour le transfert de ses compétences au 1er janvier 2023 à un syndicat supra-communautaire.
Nous comptons sur votre participation !
Inscription obligatoire jusqu’au 31 mai inclus en suivant ce lien