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Rencontre du Réseau Transfert des compétences Eau et Assainissement de Bourgogne-Franche-Comté

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06
Juin
2024
De 9h30 à 16h, à Besançon (25) et en visioconférence

Rencontre du Réseau Transfert des compétences Eau et Assainissement de Bourgogne-Franche-Comté

réseau TCEA

Votre collectivité est avancée dans les études ou vient de réaliser le transfert de ses compétences Eau et/ou Assainissement ? Nous vous proposons d’échanger avec des collectivités dans des situations similaires.

Sous réserve de leurs disponibilités, plusieurs communautés de communes ont accepté d’apporter leur témoignage :

  • La Communauté de communes de la Vanne et du Pays D’Othe nous fera un retour sur la compétence Assainissement Collectif transférée au 1er janvier 2022 (difficultés, enjeux, et conseils) ;
  • La Communauté de communes Lacs et Montagnes du Haut-Doubs qui a finalisé son étude de préfiguration et son schéma directeur et échange actuellement avec les communes pour acter le calendrier de travaux ;
  • La Communauté de communes de Saulieu nous expliquera les démarches réalisées pour le transfert de ses compétences au 1er janvier 2023 à un syndicat supra-communautaire.

Nous comptons sur votre participation !

Inscription obligatoire jusqu’au 31 mai inclus en suivant ce lien

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