Assainissement Non Collectif - Les réseaux et rencontres

L’ASCOMADE propose aux élus et agents des collectivités compétentes en assainissement non collectif des rencontres pour s’informer et échanger tout au long de l’année. Consultez régulièrement l’agenda pour être averti des différents rendez-vous proposés.

Le Réseau régional des SPANC

Les objectifs de ce réseau :

Etablir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
- Capitaliser les retours d’expérience ;
- Visiter des sites remarquables ;
- Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
- Etc.
Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

Les moyens dédiés :

A savoir : des mails de diffusion d’actualités
Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques.
Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC) : www.forum-ascomade-collectivites.fr

Ce réseau se déploie sur :

La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

À l’ordre du jour :

1.ANC regroupé et associations syndicales de propriétaires
2.Le suivi in-situ régional

Ces réunions avaient l'ordre du jour suivant :

Cette réunion a permis de :

Faire le point sur l'actualité nationale (réglementation, travaux du PANANC, etc.) ;
Présenter les SPANC présents et le service du Syndicat des Eaux et Services d'Auxois-Morvan ;
Faire un zoom sur :
Le contrôle des filières soumises à agrément ;
Le champ d'intervention des SPANC (notamment au regard du zonage collectif) ;
L'arrêté du 21 juillet 2015 et ses futures évolutions, etc.
Echanger autour des pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.
Faire un point sur la démarche de suivi in-situ mené en Franche-Comté.

Cette réunion a permis de :

Faire un point sur les actualités ANC (réglementaires, etc.) ;
Faire un point sur les travaux du PANANC et la documentation disponible ;
Présenter le service de la collectivité d'accueil ;
Faire un zoom sur le PV de réception, la sécurité lors des contrôles, etc.
Faire un état du suivi in-situ et son évolution ;
Echanger sur les pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.