Effluents
Non Domestiques
Gestion des pollutions liées aux activités des
professionnels sur votre territoire
i
Menu
Effluents
Gestion des pollutions liées aux activités des
Vous êtes ici :
Actualités END
-
Effluents non domestiquesLes priorités d’inspection des installations classées pour 2019Date de publication : 17/12/2018Une instruction du 4 décembre fixe les priorités d’inspection des ICPE à l’échelle nationale pour 2019 parmi lesquelles :
- Un contrôle accru de certaines mesures de maîtrise des risques sur les sites Seveso ainsi que sur les canalisations de transport de matières dangereuses
- La mise aux normes environnementales européennes (directive IED) des élevages...
-
Effluents non domestiquesVidéo micropolluants : une pollution invisible de l'eauDate de publication : 29/10/2018
Dans le cadre du Plan Micropolluants, la direction de l'eau et de la biodiversité du Ministère de la Transition Écologique et solidaire a réalisé une vidéo d’animation à destination du grand public présentant les micropolluants et expliquant des gestes simples à adopter pour éviter la pollution de l’eau.
Pour visionner cette vidéo, RDV sur le ministère...
-
Effluents non domestiquesModification nomenclatureDate de publication : 25/10/2018
Entrée en vigueur : le lendemain de sa parution soit le 25/10/18
Le présent arrêté définit l'ensemble des...
Les événements Assainissement
-
12Mars2019JIE « Compétence gestion des eaux pluviales urbaines – Pourquoi ? Comment ? »
Rencontres, actions & Forum (FAC)
Les rencontres END
-
Les rencontres du réseau RedTox de BFC
Réseau réservé aux collectivités en charge d’une opération collective* sur la région Bourgogne-Franche-Comté En partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, le réseau…
En savoir plus -
Les rencontres du groupe d’échanges END de Rhin-Meuse
Suite à une JIE sur la gestion des eaux usées non domestiques organisée en 2015, l’ASCOMADE en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhin-Meuse développe…
En savoir plus -
Les Visites de sites industriels
Les rencontres du réseau RedTox sont complétées par des visites de sites industriels qui ont pour objectif de compléter les informations techniques abordées en…
En savoir plus
Actions
Le Forum (FAC) END
Outils & guides,
Retours techniques...
Outils, guides & liens utiles
-
Effluents non domestiquesLes modèles d’arrêtés d’autorisation de déversements par secteur d’activité et les diagnostics d’entreprises
-
Assainissement collectifExposition "Histoire de l'assainissement" à destination du grand public
-
Effluents non domestiques
Retours techniques
Les méls d'information de l'ASCOMADE
À savoir : la veille technique & réglementaire
Au fil de l’actualité et pour chaque domaine, la veille technique et réglementaire dans votre boite mél, des invitations aux évènements, et toute autres informations pouvant vous être utile.
Contact
Travaux nationaux
-
Participation au PRSE Bourgogne-Franche-Comté
Véritable feuille de route en matière de prévention santé environnement, impulsé par le Conseil régional, la DREAL et l’ARS, le...
En savoir plus -
Plan Micropolluants 2016 - 2021
L'ASCOMADE participe au comité de pilotage et effectue un travail de relecture et de validation des fiches composants le...
En savoir plus
Vos chargés de mission
Muriel TAUVERON
Chargée de mission Assainissement - référente Bourgogne-Franche-Comté
Haut de page