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Effluents
Non Domestiques

Gestion des pollutions liées aux activités des
professionnels sur votre territoire

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  2. Effluents Non Domestiques

Actualités END

  • Actualité réglementaire ASCOMADE
    Effluents non domestiques
    Arrêté du 17 décembre 2020 abrogeant l'arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence et modifiant une série d'arrêtés ministériels pour prendre en compte l'abrogation dudit arrêté
    Date de publication : 05/01/2021

    Entrée en vigueur : 31 décembre 2020

    Pour télécharger l’arrêté cliquer ici

    Vous trouverez notamment l’ensemble des textes de références modifiés et les très nombreuses ICPE concernées.

    Les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement sont désormais regroupées dans ...

  • Assainissement collectif
    Stop aux micropolluants ! Un cocktail de solutions
    Date de publication : 11/12/2020

    « Les micropolluants sont présents partout dans notre quotidien ».

    C’est par ce constat […]...

  • Assainissement non collectif
    Réunion inter régionale Effluents non domestiques en ANC du 5 novembre 2020
    Date de publication : 07/12/2020

    Les éléments présentés lors de cette réunion sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

    Les thèmes abordés étaient les suivants :

    • Rappel du contexte réglementaire ;
    • Présentation des résultats de l'enquête de l'ASCOMADE sur la gestion des END en ANC ;
    • Tour de table des pratiques....

Les événements Assainissement

Événements à venir.

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Outils, guides & liens utiles

  • Effluents non domestiques

    Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 2 : Phase terrain et bilan de l'opération

  • Retour technique

    Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable

  • Vidéo Micropolluants : pollution invisible de l'eau
    Effluents non domestiques

    Vidéo Micropolluants : une pollution invisible de l'eau

Retours techniques

Mise en œuvre d’une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises – Partie 2 : Phase terrain et bilan de l’opération

Seconde partie du retour d'expérience de la Communauté de communes Terres Touloise dans la mise en place d'une opération...

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