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Effluents
Non Domestiques

Gestion des pollutions liées aux activités des
professionnels sur votre territoire

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  2. Effluents Non Domestiques

Actualités END

  • Effluents non domestiques
    Retour technique "Mise en oeuvre d'une opération collective sur la Communauté de communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable"
    Date de publication : 22/10/2020

    L'ASCOMADE vous propose un retour d'expérience portant sur l'opération collective menée par la CC Terres Touloises. Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques.

    Vous y retrouverez un ensemble l'outils et documents de travail, pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire....

  • Actualité réglementaire ASCOMADE
    Assainissement collectif
    Publication de l'arrêté du 31 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 modifié relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5
    Date de publication : 12/10/2020

    Très attendu cet arrêté est paru au JO du 10 octobre.

    Cet arrêté apporte de nombreuses modifications parmi lesquelles : […]...

  • Guide
    Assainissement collectif
    Publication du guide "infiltrer les eaux pluviales, c'est aussi maîtriser les flux polluants"
    Date de publication : 02/10/2020

Les événements Assainissement

  • 27
    Oct
    2020

    Rencontre du Groupe d'échanges ANC Grand Est

  • 03
    Nov
    2020

    Rencontre du Réseau d'échanges Grand Est sur l'autosurveillance

  • 03
    Nov
    2020

    Rencontre du Réseau SPANC de Bourgogne-Franche-Comté

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Outils, guides & liens utiles

  • Retour technique

    Retour d'expérience dans la mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable

  • Vidéo Micropolluants : pollution invisible de l'eau
    Effluents non domestiques

    Vidéo Micropolluants : une pollution invisible de l'eau

  • Couverture du memento
    Effluents non domestiques

    Memento "Gestion des Effluents Non Domestiques"

Retours techniques

Mise en œuvre d'une opération collective sur la Communauté de Communes Terres Touloises - Partie 1 : L'étude préalable

Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.

...

Le Forum (FAC) END

Contact

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