Effluents
Non Domestiques

Actualités END

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  Effluents non domestiques
  Vidéo micropolluants : une pollution invisible de l'eau

  Date de publication : 29/10/2018

  Dans le cadre du Plan Micropolluants, la direction de l'eau et de la biodiversité du Ministère de la Transition Écologique et solidaire a réalisé une vidéo d’animation à destination du grand public présentant les micropolluants et expliquant des gestes simples à adopter pour éviter la pollution de l’eau.

  Pour visionner cette vidéo, RDV sur le ministère...

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  Effluents non domestiques
  Modification nomenclature

  Date de publication : 25/10/2018

  Consulter l’Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

  Entrée en vigueur : le lendemain de sa parution soit le 25/10/18

  Le présent arrêté définit l'ensemble des...

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  Effluents non domestiques
  Prescriptions ICPE

  Date de publication : 25/10/2018

  Consulter l'Arrêté du 22 octobre 2018 modifiant des dispositions des arrêtés relatifs aux installations relevant des rubriques 2510, 2515, 2516 et 2517 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

  Entrée en vigueur : le lendemain de sa parution soit le 25/10/18

  Cet arrêté concerne les exploitants ICPE relevant...

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