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Effluents
Non Domestiques

Gestion des pollutions liées aux activités des
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  2. Effluents Non Domestiques

Actualités END

  • Assainissement collectif
    Mise à jour de la suite logicielle MesureSTEP-AutoSTEP
    Date de publication : 11/10/2019

    Des corrections ont été apportées sur la suite logicielle MesureSTEP-AutoSTEP. Les principales évolutions concernent le volet RSDE, l'ergonomie et la finalisation de la prise en compte du débit de référence dans les calculs de conformité

    Retrouvez tous les éléments sur le portail d’informations sur l’assainissement communal en cliquant ici....

  • Effluents non domestiques
    Le réseau RedTox fait parler de lui
    Date de publication : 03/10/2019

    Suite à l’organisation du dernier RedTox sur les terres Châlonnaises le 1er octobre dernier, la CCI de Saône et Loire via sa page Facebook a fait un petit focus sur notre journée. Pour le consulter, cliquez ici.....

  • Effluents non domestiques
    Nouveau formulaire cerfa pour les demandes d’autorisation environnementale
    Date de publication : 08/07/2019

    Un nouveau formulaire cerfa est désormais à utiliser pour les projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau (Iota) ou de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) conformément à l’arrêté du 28 mars 2019 fixant le modèle national de la demande d'autorisation environnementale et paru au JO le 14 juin dernier.

    Pour télécharger le formulaire...

Les événements Assainissement

  • 03
    Déc
    2019

    Journée d’information et d’échanges « Autosurveillance des systèmes d’assainissement »

  • 05
    Déc
    2019

    Réunion du réseau d’échanges Transfert des Compétences Eau et Assainissement

  • Groupe d'échanges sur les END
    10
    Déc
    2019

    Rencontre du réseau RedTox

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