Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Effluents
Non Domestiques

Gestion des pollutions liées aux activités des
professionnels sur votre territoire

bandeau
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Effluents Non Domestiques

Actualités END

  • Eau potable
    Déclaration de vos redevances et demandes de primes
    Date de publication : 11/02/2020

    La campagne de déclaration des redevances et demandes de primes épuration des agences de l'eau est ouverte. Les redevables et demandeurs de primes […]...

  • Assainissement collectif
    Loi économie circulaire et filière épandage des boues de STEP
    Date de publication : 11/02/2020

    La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire est parue ce jour au Journal officiel.
    La possibilité de retour au sol des boues seules ou en mélange […]...

  • Effluents non domestiques
    Prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 1978
    Date de publication : 20/01/2020

    L’arrêté du 13 décembre 2019 paru au journal officiel fixe les prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 1978 (installations et activités utilisant des solvants organiques) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

    Cet arrêté reprend les obligations de la directive IED.
    Il fixe notamment des aménagements en...

Les événements Assainissement

  • 03
    Mars
    2020

    Rencontre du groupe d'échanges Assainissement collectif de Grand Est

  • 10
    Mars
    2020

    Rencontre du groupe d'échanges Assainissement collectif de Grand Est

  • 26
    Mars
    2020

    Rencontre du réseau d'échanges Assainissement non-collectif de Bourgogne-Franche-Comté (SPANC)

Rencontres, actions & Forum (FAC)

Outils & guides,
Retours techniques...

Outils, guides & liens utiles

Le Forum (FAC) END

Contact

Haut de page