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Publié en octobre 2020
Document méthodologique (Fichier Pdf interactif)
Retour d'expérience en deux parties, sur l'opération collective menée par la Communauté de communes Terres Touloises.
Cette première partie aborde l'étude préalable réalisée en 2017, afin d'identifier les activités économiques susceptibles d'être émettrices de substances toxiques. Un ensemble d'outils et documents de travail sont inclus pour vous guider dans le déploiement de ce type de démarche sur votre territoire.
Mai 2020
Guide au format Pdf
L'ASCOMADE vous propose une note de synthèse qui aborde, sous un angle réglementaire et technique, différentes technologies visant à valoriser les ressources issues du traitement des eaux usées.
Face à la raréfaction des ressources en eau et dans un contexte d'économie circulaire en plein développement, les collectivités en charge de l'assainissement sont amenées à repenser le traitement des eaux usées. Considérer l'assainissement comme une valorisation, plutôt qu'une simple dépollution d'effluents domestiques et industriels, est un nouveau défi pour les collectivités et les exploitants de stations d'épuration. Cette note de synthèse pourra être complétée prochainement par des retours d'expériences de collectivités ayant mis en place ces technologies sur leur territoire.
Pour plus d'informations, contactez Emilie BELON : assainissement2@ascomade.org
Avril 2020
Guide au format Pdf
Suite à de nombreux endommagements de réseaux pouvant mettre en danger les travailleurs, les riverains, les biens et l’environnement, une réforme de la réglementation relative à l’exécution de travaux à proximité des réseaux enterrés a été engagée en 2011 et est toujours en cours. Cette réforme vise donc à améliorer la sécurité des chantier, à rééquilibrer les responsabilités de chacun et à dématérialiser les données.
L’ASCOMADE vous propose une note synthèse qui reprend tous les éléments de la réforme, les différentes échéances à tenir, les outils disponibles et le rôle des différents acteurs.
Novembre 2021
9 Fiches au format Pdf
Les points clés des retours d'expériences de collectivités concernant la mise en place du transfert des compétences Eau et/ou Assainissement sont rassemblés sur ces fiches réalisées par l'ASCOMADE. Elles comportent des conseils, points de vigilance ou écueils à éviter, et synthétisent des présentations réalisées par ces collectivités lors des rencontres du réseau d'échanges dédié. 12 fiches existantes à ce jour, avec les retours d'expériences de :
Fiches réalisées en partenariat avec les agences de l'eau Rhône Méditerranée Corse et Seine Normandie, et l'Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté. Cliquez sur les liens ci-dessus pour télécharger les fiches correspondantes.
Mise à jour juin 2022
Fichier Pdf
Note technique rédigée suite à la loi NOTRe, et mise à jour suite aux modifications apportées par la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 concernant notamment les syndicats infracommunautaires et les indemnités des élus.
Janvier 2020
Fichier Pdf
L’expérimentation de la « tarification sociale de l’eau » a été lancée par la loi « Brottes » en 2013 pour 50 collectivités volontaires. La loi du 27 décembre 2019 « engagement et proximité » a étendu la mise en place de cette tarification sociale à tout service d’eau ou d’assainissement qui le souhaite.
Cette synthèse vous présente ces évolutions législatives, les différents dispositifs qui ont pu être mis en œuvre par les collectivités volontaires et développe les expériences de Grenoble-Alpes Métropole et du Syndicat de l’Eau du Dunkerquois.
Mise à jour décembre 2019
Fichier Pdf
Note technique sur la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaine », organisation, définition, financement et liens avec les autres compétences.
Publié en septembre 2019
Recueil de retours d’expériences pour la prévention et la gestion des déchets verts
Ce recueil, conçu avec le soutien financier de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté, recense les travaux de réflexion qui ont émergé ces dernières années sur la prévention et la gestion des déchets verts. Il sélectionne des actions de sensibilisation et des solutions techniques mises en place sur le territoire français.
Vous trouverez dans ce recueil :
Mise à jour juin 2019
Fichier Pdf
Note technique sur le choix du mode de gestion pour les services d’eau et d’assainissement, et les principaux modes de gestion existants.
Mise à jour juillet 2021
Fichier Pdf
Note technique sur les principes et procédures du transfert du personnel, dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement.
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