Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Outils & guides

Les outils de sensibilisation et guides
techniques réalisés par L’ASCOMADE

Vous êtes ici :
  1. Accueil
Afficher les outils par :
Afficher :
Outils par page
Eau potable
Note technique Transfert de compétences : modes de gestion des services d'eau et d'assainissement
Note technique : Modes de gestion des services d'eau et d'assainissement

Mise à jour juin 2019
Fichier Pdf

Note technique sur le choix du mode de gestion pour les services d’eau et d’assainissement, et les principaux modes de gestion existants.

Eau potable
Note technique Transfert de compétences : Transfert du personnel
Note technique : Transfert du personnel

Mise à jour juillet 2021
Fichier Pdf

Note technique sur les principes et procédures du transfert du personnel, dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement.

Eau potable
Document méthodologique pour le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement »

Mis à jour en mars 2020
Dossier méthodologique complet : document conseils, outils et notes techniques
.

L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté, a élaboré un document conseil sur le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement », à l'aide d'un groupe de travail composé d’agents de 6 intercommunalités ayant pris récemment les compétences « Eau » et/ou « Assainissement ».

Plus d'informations sur ce document

Ces documents sont accessibles aux collectivités, sur demande, en contactant Margaux CARON : eaupotable@ascomade.org.

Déchets
Guide Amiante, actualisation 2017

Version 2017, mise à jour 2021
Guide technique et juridique (fichier Pdf interactif), crée par l’ASCOMADE en partenariat avec l’ADEME Bouroggne-Franche-Comté et l’Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche Comté.

Aujourd’hui, en France, les quantités d’amiante présentes dans les bâtiments sont encore très importantes. Les particuliers et artisans cherchent encore et toujours des solutions pour éliminer correctement leurs produits amiantés, car peu de déchèteries acceptent ce type de déchets.

Créé en 2013, puis actualisé en 2017, ce guide a pour objectif de fournir aux gestionnaires de déchèteries les informations nécessaires pour que certaines de ses installations puissent recevoir dans les meilleures conditions les déchets amiantés.
Après un rappel des risques sanitaires liés à la manipulation d’amiante, ce guide passe en revue la règlementation actuellement en vigueur, tout en indiquant les précautions à mettre en place pour collecter l’amiante dans de bonnes conditions. Des retours d’expérience ont également été inclus afin d’illustrer les différents modes opératoires.

Assainissement non collectif
Affiches ou flyers de sensibilisation à destination des usagers, pour une meilleur utilisation de leurs toilettes

Publié mai 2017
Ensemble de 10 affiches ou flyers de sensibilisation (modèles au choix) conçus par l’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (format A4 ou A5 au choix)

Ces documents sont à distribuer par les collectivités aux habitants, usagers du service d'assainissement, afin qu'ils les affichent dans leurs toilettes pour prévenir des éventuels "produits indésirables" (déchets, protections périodiques ou autres...) qui se retrouvent dans les systèmes d'assainissement, avec des conséquences sur le fonctionnement et la durabilité de ces derniers.

Déchets
Kit de communication pour la sensibilisation des touristes "On Trie"

Publié en 2016
Kit de communication à destination des collectivités, pour la sensibilisation des touristes à la prévention et au tri des déchets

Ce kit de communication est destiné aux collectivités souhaitant mettre en place une action de sensibilisation des touristes au tri et à la réduction des déchets, en mobilisant les acteurs touristiques (hébergeurs et sites touristiques) en tant que relais. Ces outils sont conçus pour accompagner une démarche globale de conseil et de facilitation des pratiques de tri, compostage et réduction des déchets dans les lieux d’accueil des touristes.

Ce projet a reçu le soutien financier de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté.

Le kit comprend :

  • Un logo et une charte graphique pour l’opération
  • Des affiches de sensibilisation, au format paysage A4 ou A3, avec une sélection de visuels au choix
  • Des flyers, au format carte postale (10 x 15 cm)
  • Des autocollants électrostatiques, au format circulaire de 10 cm de diamètre
  • Des bannières web, aux formats classiques : mégabanner (728 x 90 px), pavé (300 x 250 px) et skyscraper (160 x 600 px)
Eau potable
Agressivité de l'eau potable
Livret d'information sur l'agressivité de l'eau

Publié en novembre 2015
Livret d’information, réalisé par l’ARS Bourgogne-Franche-Comté et l’ASCOMADE

Une importante partie de la Haute-Saône s’approvisionne dans des ressources naturellement agressives pour la production d’eau destinée à la consommation humaine.

Ce document réalisé par l’Agence Régionale de Santé et l’ASCOMADE a pour objectif de présenter les enjeux liés à l’agressivité de l’eau (enjeux sanitaires, enjeux financiers et patrimoniaux) et d’informer les collectivités sur leurs responsabilités en tant que producteur et/ou distributeur d’eau potable.

Eau potable
Tableur pour le calcul des indicateurs AEP-actualisation 2015

Mis à jour en avril 2015
Fichier Excel

Outil d'aide au calcul des indicateurs et à l'élaboration du rapport annuel sur le prix et la qualité du service actualisé suite à la parution de l'arrêté du 2 décembre 2013. Réalisé avec l'appui d'un groupe de travail constitué de collectivités de Franche-Comté.

Effluents non domestiques
Les modèles d’arrêtés d’autorisation de déversements par secteur d’activité et les diagnostics d’entreprises

Publié en janvier 2015
Documents « types »

un arrêté d’autorisation de déversement est un document que la collectivité à compétence collecte en assainissement doit délivrer à une entreprise de son territoire ayant des rejets d’eaux usées non domestiques.

Pour permettre aux collectivités et aux entreprises d’avoir un document adapté aux rejets, des documents « types » ont été rédigés.

Déchets
Boite à outils Biodéchets et gaspillage alimentaire en restauration collective
Boite à outils "Biodéchets et Gaspillage Alimentaire en Restauration Collective"

Publié en décembre 2014
Document Pdf interactif renvoyant vers un ensemble de documents : fichier au format .zip (402 Mo)

Cet outil s'inscrit dans le programme "Biodéchets" développé par l'ASCOMADE, en partenariat avec l'ADEME et les départements du Doubs et du Jura. Il donne des clés pour réduire, réutiliser et valoriser les biodéchets d'un service de restauration collective, notamment en milieu scolaire.

Dans cet objectif, vous y trouverez :

  • des résumés réglementaires et contextuels ;
  • des éléments de méthode sur l'ensemble des étapes d'un projet de réduction des biodéchets ;
  • des fiches de synthèse sur des actions mises en œuvre sur le terrain ;
  • des outils de sensibilisation et de gestion de projet.
Afficher :
Outils par page

Haut de page