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Archive des rencontres des Réseaux SPANC

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Archive des rencontres des Réseaux SPANC

Archive des rencontres SPANC 2022

Rencontre du Réseau SPANC Grand Est du 16 juin 2022

Les points suivants ont été abordés :

  • Actualités, points réglementaires
  • Tour de table
  • Échanges sur :
    - La dématérialisation des rapports
    - Vos pratiques lors des contrôles : tests d’écoulement
    - Obligation d'information des notaires : quelle structuration du service pour le suivi des ventes ?
  • − Rubrique aide aux contrôles
  • − Échanges libres

Les éléments présentés et la synthèse des échanges sont disponibles sur le Forum en suivant ce lien.

Rencontre du Réseau SPANC Bourgogne-Franche-Comté du 12 avril 2022

Les thèmes abordés étaient les suivants :

  • Actualités, points réglementaires
  • Tour de table des actualités des collectivités
  • Les toilettes sèches : intervention du RAE
  • Échanges sur :
    - Point 1 : Obligation d'information des notaires : quelle structuration du service pour le suivi des ventes
    - Point 2 : La dématérialisation des rapports
    - Point 3 : Vos pratiques lors des contrôles : test des écoulements
  • Rubrique « aide aux contrôles »
  • Échanges libres

Archive des rencontres SPANC 2021

Rencontre du Réseau SPANC de Bourgogne-Franche-Comté du 12 octobre 2021

Les thèmes abordés étaient les suivants :

 

  • Actualités techniques et réglementaires
  • Zoom sur les changements induits par la loi Climat et résilience et conséquences dans vos services
  • Retour sur l'application de pénalités en cas de vente
  • Échanges libres

Rencontre du Réseau SPANC de Bourgogne-Franche-Comté du 1er juillet 2021

Les thèmes abordés étaient les suivants :

  • Suivi des agréments ;
  • Publications à venir ;
  • Evolutions réglementaires travaux en cours ;
  • SPANC et gestion des effluents non domestiques:note dinformation ;
  • Agenda ;
  • Retour sur la démarche de communication développé par le SPANC du Louhannais.

Web Réunion des réseaux SPANC de Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du 18 mars 2021

Les thèmes abordés lors de cette réunion ont été les suivants :

  • Actualités techniques et réglementaires ;
  • Les installations de plus de 20 EH : intervention de Pierre ARTUIT service eau du département de la Mayenne ;
  • Une nouvelle stratégie pour le SPANC du SIVOM du Louhannais : la communication, outil d’accompagnement des usagers.

 

Archive des rencontres SPANC 2020

Web Réunion du Réseau SPANC de Bourgogne-Franche-Comté du 3 novembre 2020

Cette réunion a rassemblé 19 participants (soit 17 structures).
Les thèmes abordés étaient les suivants :

  • Actualités et points réglementaires ;
  • ANC et urbanisme ;
  • Échanges libres et définition du programme 2021.

Web Réunion du Réseau SPANC Grand Est du 27 octobre 2020

Cette réunion a rassemblé 8 participants représentant 7 collectivités.
Les échanges ont porté sur les points suivants :

  • Présentation du Syndicat Mixte d'Assainissement de la Basse Vallée de la Doller (SMABVD) ;
  • Actualités de l’ANC (points réglementaires, retour sur les journées «Gestion des eaux à la source») ;
  • Vos pratiques en matière de détection d’ouvrages et de contrôles d'installations ;
  • Échanges libres et définition du programme 2021.

Les documents présentés lors de la Web Réunion du mardi 27 octobre sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.

Web Réunion du Réseau SPANC Grand Est du 4 juin 2020

Les documents présentés lors de la Web Réunion du jeudi 4 juin sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.

Nous remercions les 8 participants (représentant 8 structures) d'avoir partagé leurs expériences sur :

  • les marquages, assurances et sinistralité en ANC ;
  • la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19 et la reprise d'activités dans les services.

Web Réunions du Réseau SPANC de Bourgogne-Franche-Comté des 19 mai, 4 et 8 juin 2020

3 rencontres ont eu lieu au 1er semestre, en visioconférence :

  • le 19 mai : cette rencontre a rassemblé 16 participants représentant 13 structures. Les échanges ont porté sur les périodes de confinement et post-confinement et les différents marquages, la question des assurances et sinistralité ;
  • le 4 juin : avec 15 participants de 12 structures. Poursuite des échanges sur les périodes de confinement et post-confinement et les pratiques en matière de détection des ouvrages ;
    • Un temps supplémentaire d'échanges libres le 8 juin, avec 6 participants de 6 structures.

Archive des rencontres SPANC 2019

Rencontre du Réseau SPANC de Bourgogne-Franche-Comté du 5 novembre 2019

Cette rencontre a rassemblé 21 participants représentant 17 collectivités.

Les thèmes abordés étaient les suivants :

  • Les actualités de l'assainissement ;
  • La présentation du SPANC du SIVOM du Louhannais ;
  • La réflexion autour du SPANC 2.0 ;
  • Le bilan du suivi in situ régional ;
  • Un zoom sur les toilettes à séparation.

Rencontre des 21 et 26 mars 2019 à Sombernon (21) et Besançon (25)

Cette rencontre a été l’occasion pour les collectivités présentes d’échanger autour de différents thèmes parmi lesquels :

  • Point sur les évolutions réglementaires
  • Travaux du PANANC
  • Retour sur le pouvoir de police
  • Point sur les visites du suivi in-situ
  • Etudes de cas

Cette journée a également permis aux participants de poser de nombreuses questions relatives à certaines situations rencontrées.

La rencontre de Sombernon a réuni 9 techniciens représentants 4 collectivités et celle de Besançon 17 techniciens de 11 collectivités.

Consultez les éléments présentés et la synthèse des échanges sur le forum dédié.

Archive des rencontres SPANC 2018

Rencontres du 21 novembre 2018 à Champenoux (54), et du 4 décembre 2018 à Bergheim (68)

Lors de ces rencontres, les échanges ont porté sur les sujets suivants :

  • le 11ème programme de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et l’arrêt des aides à l’ANC ;
  • les redevances ANC et pénalités ;
  • le rejet au milieu hydraulique superficiel.

Archive des rencontres SPANC 2017

Rencontres des 14 et 21 novembre 2017 sur le bassin Rhin-Meuse, et des 3 et 5 octobre 2017 en Bourgogne-Franche-Comté

Ces réunions avaient l'ordre du jour suivant :

  • Actualités de l'ANC ;
  • Présentation du SPANC de la collectivité d'accueil ;
  • Zoom sur :
  • Les assises nationales ANC et l'étude nationale de suivi in-situ ;
  • Le suivi in-situ régional ;
  • DT/DICT en ANC ;
  • Facturation redevance et application des pénalités ;
  • Réglement de service et application des textes réglementaires.
  • Echanges sur l'infiltration des eaux usées traitées.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

Rencontre du 22 juin 2017 à Pont-et-Massène (21)

Cette réunion a permis de :

  • Faire le point sur l'actualité nationale (réglementation, travaux du PANANC, etc.) ;
  • Présenter les SPANC présents et le service du Syndicat des Eaux et Services d'Auxois-Morvan ;
  • Faire un zoom sur :
  • Le contrôle des filières soumises à agrément ;
  • Le champ d'intervention des SPANC (notamment au regard du zonage collectif) ;
  • L'arrêté du 21 juillet 2015 et ses futures évolutions, etc.
  • Echanger autour des pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.
  • Faire un point sur la démarche de suivi in-situ mené en Franche-Comté.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

Rencontre du 12 juin 2017 à Lunéville (54)

Cette réunion a permis de :

  • Faire un point sur les actualités ANC (réglementaires, etc.) ;
  • Faire un point sur les travaux du PANANC et la documentation disponible ;
  • Présenter le service de la collectivité d'accueil ;
  • Faire un zoom sur le PV de réception, la sécurité lors des contrôles, etc.
  • Faire un état du suivi in-situ et son évolution ;
  • Echanger sur les pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

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