Assainissement Collectif - Les réseaux et rencontres

L’ASCOMADE propose aux élus et agents des collectivités compétentes en assainissement collectif des rencontres pour s’informer et échanger tout au long de l’année. Consultez régulièrement l’agenda pour être averti des différents rendez-vous proposés.

Le Réseau des collectivités à compétence Assainissement Collectif

Les objectifs de ce réseau :

Etablir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
- Capitaliser les retours d’expérience ;
- Visiter des sites remarquables ;
- Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
- Etc.
Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

Les moyens dédiés :

A savoir : des mails de diffusion d’actualités
Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques.
Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC) : www.forum-ascomade-collectivites.fr

Ce réseau se déploie sur :

La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

L’ordre du jour de ces rencontres était le suivant :

Tour de table et actualité des services
Actualités de l’assainissement
Volet réseaux de collecte des eaux usées : Echanges de la réhabilitation et de l’entretien
Volet autosurveillance des systèmes d’assainissement : échanges autour l’élaboration de l’analyse du risque de défaillance (comparaison et échanges autour d’exemples)
Volet gestion de service :
1. Volet financier du service : TVA et échanges sur la comptabilité analytique
2. Présentation du service assainissement de la CC Champagnole Nozeroy Jura et visite de la STEP de Champagnole

Cette réunion a permis de faire le point sur les volets suivants :

Réseaux de collecte des eaux usées : échanges autour des servitudes, de la réhabilitation et de l’entretien ;
Autosurveillance des systèmes d’assainissement : échanges autour de l’élaboration de l’analyse du risque de défaillance et sur la conformité par temps de pluie ;
Eaux pluviales : échanges autour du service public de gestion des eaux pluviales et financement ;
Gestion de service : présentation du service assainissement de la CA Beaune Côte et Sud et visite de l’Usine de Dépollution de MONGE ;
Gestion des effluents non domestiques : échanges sur les arrêtés d’autorisation et les conventions de déversement ;
Déchets de l’assainissement : échanges sur les sous-produits de l’assainissement.

Cette réunion a permis de :

Faire un point sur l'actualité "assainissement" (réglementaire, etc.) ;
Echanger sur les nouveaux outils relatifs à l'autosurveillance et l'évolution réglementaire ;
Faire un zoom et d'échanger sur vos pratiques en matière de préparation des chantiers ;
Travailler sur la programmation 2017.

Cette réunion a permis de :

Faire un point sur l'actualité "assainissement" (réglementaire, etc.) ;
Faire un zoom et d'échanger sur vos pratiques en matière de :
Etude diagnostique des systèmes d'assainissement ;
- Analyse des risques de défaillance ;
- Optimisation process.