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Outils pratiques
en Assainissement Collectif

Les outils, guides et liens utiles pour
l’Assainissement Collectif

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Les outils & guides assainissement collectif

Vidéo Micropolluants : pollution invisible de l'eau
Vidéo Micropolluants : une pollution invisible de l'eau

Dans le cadre du Plan Micropolluants, la direction de l'eau et de la biodiversité du Ministère de la Transition Écologique et solidaire a réalisé une vidéo d’animation à destination du grand public présentant les micropolluants et expliquant des gestes simples à adopter pour éviter la pollution de l’eau.

Pour visionner cette vidéo, RDV sur le ministère ou cliquez ici

Note technique Transfert de compétences : Transfert du personnel
Note technique : Transfert du personnel

Mise à jour juillet 2021
Fichier Pdf

Note technique sur les principes et procédures du transfert du personnel, dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement.

Document méthodologique pour le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement »

Mis à jour en mars 2020
Dossier méthodologique complet : document conseils, outils et notes techniques
.

L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté, a élaboré un document conseil sur le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement », à l'aide d'un groupe de travail composé d’agents de 6 intercommunalités ayant pris récemment les compétences « Eau » et/ou « Assainissement ».

Plus d'informations sur ce document

Ces documents sont accessibles aux collectivités, sur demande, en contactant Margaux CARON : eaupotable@ascomade.org.

Affiches ou flyers de sensibilisation à destination des usagers, pour une meilleur utilisation de leurs toilettes

Publié mai 2017
Ensemble de 10 affiches ou flyers de sensibilisation (modèles au choix) conçus par l’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (format A4 ou A5 au choix)

Ces documents sont à distribuer par les collectivités aux habitants, usagers du service d'assainissement, afin qu'ils les affichent dans leurs toilettes pour prévenir des éventuels "produits indésirables" (déchets, protections périodiques ou autres...) qui se retrouvent dans les systèmes d'assainissement, avec des conséquences sur le fonctionnement et la durabilité de ces derniers.

Les modèles d’arrêtés d’autorisation de déversements par secteur d’activité et les diagnostics d’entreprises

Publié en janvier 2015
Documents « types »

un arrêté d’autorisation de déversement est un document que la collectivité à compétence collecte en assainissement doit délivrer à une entreprise de son territoire ayant des rejets d’eaux usées non domestiques.

Pour permettre aux collectivités et aux entreprises d’avoir un document adapté aux rejets, des documents « types » ont été rédigés.

Tableur pour le calcul des indicateurs AC-actualisation 2014

Mis à jour en mai 2014
Fichier Excel

Outil d'aide au calcul des indicateurs et à l'élaboration du rapport annuel sur le prix et la qualité du service actualisé suite à la parution de l'arrêté du 2 décembre 2013. Réalisé avec l'appui d'un groupe de travail constitué de collectivités de Franche-Comté.

Couverture du memento
Memento "Gestion des Effluents Non Domestiques"

Publié en mars 2013
Document méthodologique (fichier Pdf interactif)

Un Mémento "Gestion des Effluents Non Domestiques" a été rédigé en mars 2013, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et les techniciens de collectivités. Cet outil recense l'ensemble des documents (arrêtés d’autorisations de déversements et questionnaires) créé par le GT END complétés de fiches par activités avec un zoom sur la réglementation en vigueur.

Couverture du memento branchements assainissement et eau potable
Memento branchements

Publié en décembre 2012
Document Pdf interactif réalisé

Ce Memento sur les branchements de l'eau potable et/ou de l'assainissement a été réalisé par l'ASCOMADE et des représentants de collectivités au sein d'un comité de rédaction constitué d'élus et de techniciens en partenariat avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse.

Il est particulièrement destiné aux collectivités franc-comtoises compétentes en assainissement et/ou en eau potable et a pour objectif d'harmoniser le vocabulaire employé et d'appuyer techniquement et réglementairement les collectivités (droits et devoirs de chacun, contrôles, conseils pratiques, etc.).

Plaquettes régionales sur les Eaux Usées Non Domestiques

Publié en mars 2011
Ensemble de 6 plaquettes déclinées par domaine d’activité

Plaquettes 3 volets format : 20,5 x 43,5 cm ouvert, 20,5 x 14,5 cm fermé
6 modèles au choix.

L’ASCOMADE avec le soutien de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a conçu des outils de sensibilisation pour les collectivités de Franche-Comté à destination des entreprises de leur territoire. Ces plaquettes ont pour vocation d'informer des obligations réglementaires de l'entreprise notamment sur ses rejets d'eaux usées potentiellement polluants et l'obligation d'avoir une autorisation de déversement de ces eaux usées dans le réseau d'assainissement, délivrée par la collectivité dont il dépend. Des solutions d'améliorations sont également proposées pour mieux gérer son activité par rapport à l'environnement.

Ces plaquettes sont déclinées en six activités différentes et adaptées à la collectivité concernée :

  • Activité de Commerce et réparation automobile
  • Activité du Bois
  • Activité de l'Industrie
  • Activité du transport
  • Activité de Restauration et métiers de bouche
  • Une plaquette généraliste pour toute activité
Exposition sur l'histoire de l'assainissement, panneau 1 début du 20ème siècle
Exposition "Histoire de l'assainissement" à destination du grand public

Publié en octobre 2009
Outil de sensibilisation personnalisable conçu par l’ASCOMADE en partenariat avec le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération Lédonienne (SIAAL), l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et le département du Jura.

Exposition de 6 panneaux en PVC, format 80 x 150 cm, conçus pour être accrochés à des grilles

Cette exposition retrace 100 ans d’histoire de l’assainissement, découpée en 6 périodes correspondant aux avancées importantes dans les techniques et les pratiques d’assainissement.

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