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Le Réseau des collectivités à compétence Assainissement Collectif

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Le Réseau des collectivités à compétence Assainissement Collectif

Le Réseau des collectivités à compétence Assainissement Collectif

Les objectifs de ce réseau :

 

  • Établir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
  • Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
    • Capitaliser les retours d’expérience ;
    • Visiter des sites remarquables ;
    • Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
    • Etc.
  • Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

 

Les moyens dédiés:

 

  • A savoir : des mails de diffusion d’actualités
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques.
  • Le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC) : www.forum-ascomade-collectivites.fr

 

Ce réseau se déploie sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

Les dernières rencontres du réseau Assainissement Collectif

Rencontre du 23 mai 2019 à Besançon (25)

Cette rencontre a été l’occasion pour les collectivités présentes d’échanger autour de différents thèmes parmi lesquels :

  • La filière épandage des boues : difficultés et devenir
  • Les obligations en matière de détection d’amiante lors des travaux
  • La gestion des extensions de réseaux (procédure, financement)
  • Les rejets des entreprises
  • La mise en œuvre de la campagne RSDE et l’interprétation des résultats

Cette journée a également permis aux participants d’aborder des questions diverses relatives à certaines de leurs préoccupations. Elle a réuni 17 techniciens représentant 13 collectivités.

Consultez les éléments présentés et la synthèse des échanges sur le forum dédié.

Rencontres des 11 et 13 décembre 2018 à Pompey (54), et Schirmeck (67)

Lors de ces rencontres, les échanges ont porté sur les sujets suivants :

  • le 11ème programme de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse ;
  • le projet « Assainissement intelligent », avec une présentation d’HYDREOS ;
  • le diagnostic du système d’assainissement.

Rencontre du 6 mars 2018 à Champagnole (39)

L’ordre du jour de ces rencontres était le suivant :

  • Tour de table et actualité des services
  • Actualités de l’assainissement
  • Volet réseaux de collecte des eaux usées : Echanges de la réhabilitation et de l’entretien
  • Volet autosurveillance des systèmes d’assainissement : échanges autour l’élaboration de l’analyse du risque de défaillance (comparaison et échanges autour d’exemples)
  • Volet gestion de service :
    1. Volet financier du service : TVA et échanges sur la comptabilité analytique
    2. Présentation du service assainissement de la CC Champagnole Nozeroy Jura et visite de la STEP de Champagnole

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié.

Rencontre du 17 octobre 2017 à Beaune (21)

Cette réunion a permis de faire le point sur les volets suivants :

  • Réseaux de collecte des eaux usées : échanges autour des servitudes, de la réhabilitation et de l’entretien ;
  • Autosurveillance des systèmes d’assainissement : échanges autour de l’élaboration de l’analyse du risque de défaillance et sur la conformité par temps de pluie ;
  • Eaux pluviales : échanges autour du service public de gestion des eaux pluviales et financement ;
  • Gestion de service : présentation du service assainissement de la CA Beaune Côte et Sud et visite de l’Usine de Dépollution de MONGE ;
  • Gestion des effluents non domestiques : échanges sur les arrêtés d’autorisation et les conventions de déversement ;
  • Déchets de l’assainissement : échanges sur les sous-produits de l’assainissement.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié.

Rencontre du 11 mai 2017 à Besançon (25)

Cette réunion a permis de :

  • Faire un point sur l'actualité "assainissement" (réglementaire, etc.) ;
  • Echanger sur les nouveaux outils relatifs à l'autosurveillance et l'évolution réglementaire ;
  • Faire un zoom et d'échanger sur vos pratiques en matière de préparation des chantiers ;
  • Travailler sur la programmation 2017.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié.

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